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Document publié le Jeudi 21 septembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Sarthe - 09e367)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Investissement et développement économique,
DELIBERATIONS EXAMINEES EN CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 SEPTEMBRE 2023
01 – AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
2023 DC 074 Mission de suivi-animation OPAH et OPAH-RU : attribution du marché
2023 DC 075 : Modification n°1 du PLUi : absence d’évaluation environnementale
2023 DC 076 : Loirecopark : Cession d’un Atelier Relais
2023 DC 077 : Syndicat Mixte Sarthe Est Aval Unifié : désignation de délégués
04 – ADMINISTRATION GENERALE / FINANCES
2023 DC 078 : Tarif remboursement des repas ALSH aux communes
2023 DC 079 : GROUPEMENT DE COMMANDE – Fourniture de gaz et services associés
2023 DC 080 : GROUPEMENT DE COMMANDE – Fourniture d’électricité et services associés
pour les points de livraison présentant une puissance inférieure ou égale à 36 kVA (tarif bleu)
et supérieure à 36 kVA (tarif jaune ou vert)
2023 DC 081 : Répartition dite « libre » du FPIC 2023