Compte-Rendu - 18 décembre 2014

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Compte-Rendu - 18 décembre 2014 Document publié le Jeudi 18 décembre 2014 par la commune de Saint-Loup. Lien du pdf (Compte-Rendu - 18 décembre 2014)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Économie et finances, COMMUNE DE SAINT-LOUP

SÉANCE DU 18 DÉCEMBRE 2014

L’An deux mille quatorze et le 18 Décembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette

commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel

de ces séances, sous la présidence de Monsieur BAFFALIO Robert, Maire.

Etaient présents : BAFFALIO Robert, DUCOM Bernard, CRESSON Mireille, BERGES Philippe, SARRAU

Sandra, AUJOL Jean-Marc, REBEL Stéphane, LAVILLEDIEU Tatiana, SEGUIN Céline, LAJANTE Denis.

Absent excusé : BRETON Olivier

Monsieur BRETON Olivier a donné pouvoir à Monsieur BAFFALIO Robert

Secrétaire de séance : LAVILLEDIEU Tatiana

Nombre en exercice : 11

Nombre de présents : 10

Nombre de votants : 10

Date de la convocation : 15 Décembre 2014

Monsieur le Maire ouvre la séance à 20 heures 30 et rappelle le compte-rendu de la réunion du 24

Novembre 2014 qui est approuvé à l’unanimité.

2014/13/01 - Création budget assainissement

Monsieur le Maire fait part qu’en raison du programme de réfection de la lagune et du système

d’assainissement de la commune, il convient de créer à compter du 1er Janvier 2015 un budget annexe M

49 assujetti à la TVA.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de créer à compter du 1er Janvier 2015 un budget annexe

M49 assujetti à la TVA.

2014/13/02 - Création d’un emploi lié à un accroissement temporaire d’activité

Monsieur le Maire expose aux membres du conseil municipal qu’en raison des besoins (afin de répondre

à une surcharge de travail au secrétariat de la Mairie correspondant à un accroissement temporaire

d’activité) il conviendrait de créer un emploi non permanent à temps non complet et de voter un crédit

au chapitre du budget correspondant.

Monsieur le Ma ire propose d’inscrire au Tableau des Emplois annexé au budget du 1 Janvier 2015 au

31 Décembre 2015.

Période Nombre

d’emploi

Grade Nature des fonctions Temps de travail

Hebdomadaire

Du 1/01/201

Au

31/03/2015

1 Adjoint administratif de

1ère classe

Travaux de secrétariat 14 heures

La rémunération de l’agent non titulaire sera calculée sur la base de l’indice brut en référence au 9ème

échelon du grade.

Les membres du conseil municipal après avoir délibéré à l’unanimité

- Acceptent les propositions ci-dessus ;

- Chargent Monsieur le Maire de procéder à toutes les démarches nécessaires au recrutement de l’agent,

et signer le contrat et les éventuels avenants :

- Disent que les crédits nécessaires à la rémunération et les charges afférentes des agents nommés dans

l’emploi sont disponibles et inscrits au budget de la collectivité aux articles et chapitre prévus à cet effet

de l’année en cours.

Commune de Saint-Loup – Séance du 18 Décembre 20142014/13/03 - Horaires d’ouvertures secrétariat de la mairie

Monsieur le Maire rappelle que lors de la réunion du 18 septembre dernier il a été demandé par un élu

que pour le 1er janvier 2015 soit décidé les demi-journées de fermetures du secrétariat de la mairie au

public.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité décide de fermer le secrétariat au public le mardi

et le jeudi après-midi à compter du 1er Janvier 2015. Un courrier sera adressé à tous les foyers.

Questions diverses :

Monsieur le Maire fait part du devis de Sud Environnement pour la réalisation d’élément Zébra

(ralentisseurs) à « Molère » pour un montant de 13 520,00 € hors taxes. Après entrevue avec les services

de voirie du Conseil Général sur la réglementation en vigueur ; les riverains de « Molère » seront

convoqués.

Monsieur le Maire fait part de la demande de M. ROMMELAÈRE Alain domicilié lieu-dit « Tonnelé » à

SAINT LOUP pour l’agrément, à titre bénévole de garde particulier du domaine de police du domaine

public routier de la commune.

Il est décidé que les comptes rendu des réunions du Conseil Municipal seront dans le site internet.

Il sera fait un apéritif le vendredi 9 Janvier 2015 à 18 heures 30 le Conseil Municipal et le personnel

communal.

Madame LAVILLEDIEU Tatiana évoque le problème d’eau qui se trouve dans le caveau de la famille

DUBERNAT.

Il est décidé de faire venir les Etablissements BÉLY pour avoir leur avis.

Rien n’étant plus à l’ordre du jour, Monsieur le Maire lève la séance à 22 heures 40.

Commune de Saint-Loup – Séance du 18 Décembre 2014