Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - CONVOCATION CM DU 07 07 2026
Convocation - CONVOCATION CM DU 05 06 2026
Note de Synthèse - NOTE DE SYNTHESE CM 18 05 26 OK
Convocation - CONVOCATION CM DU 23 04 2026
Convocation - CONVOCATION CM DU 07 04 2026
Convocation - CONVOCATION CM DU 28 03 2026
Convocation - CONVOCATION CM DU 18 03 2025
Convocation - CONVOCATION CM DU 26 05 2025
Ordre du Jour - ODJ CM 18 01 24
Convocation - CONVOCATION CM DU 16 02 2026 3
Convocation - Convocation cm du 18 05 2026
Document publié le Lundi 18 mai 2026 par la commune de Velaux.
Lien du pdf (Convocation - Convocation cm du 18 05 2026)
Thèmes du document : Numérique, Famille, Institutions publiques,
Velaux,
le
12
mai
2026
0
VELAUX UN VILLAGE
À
VIVRE
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Monsieur
Le
Maire
vous
invite
à
assister
à
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
18
mai
2026
à
18
h 30
à l'Hôtel
de
Ville.
ORDRE
DU
JOUR
APPROBATION
DU
RÈGLEMENT
INTÉRIEUR
DE
L'ACCUEIL
DE
LOISIRS
SANS
HEBERGEMENT,
LE
MAS
DES
JEUNES,
ET
INSTAURATION
DES
TARIFS
D'ACCUEIL
APPROBATION
DE
L’AVENANT
À
LA
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
DANS
LE
CADRE
D'UNE
ENTENTE
INTERCOMMUNALE
ENTRE
LE
RELAIS
PETITE
ENFANCE
TERRIRORIAL
DE
PÉLISSANNE
ET
LES
COMMUNES
DE
LANCON-PROVENCE,
COUDOUX,
VELAUX,
LA
FARE-
LES-OLIVIERS
ET
ROGNAC
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
DE
L'OFFRE
DE
SERVICE
NUMERIQUE
POUR
L'APPLICATION
DE
GESTION
DES
DROITS
DU
SOL
« CART@DS
MODE
HERBERGEMENT
» ENTRE
LA
METROPOLE
AIX-MARSEILLE-PROVENCE
ET
LA
COMMUNE
DE
VELAUX APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
DE
L'OFFRE
DE
SERVICE
NUMERIQUE
POUR
L’APPLICATION
DE
GESTION
DU
CONTINGENT
DE
LOGEMENTS
« PELEHAS
MODE
WEB
» ENTRE
LA
METROPOLE
AIX-MARSEILLE-PROVENCE
ET
LA
COMMUNE
DE
VELAUX
ET
DE
SON
AVENANT
N°1
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
TRIPARTITE
D'OCCUPATION
DOMANIALE
TEMPORAIRE
POUR
L'HÉRBERGEMENT
DE
RELAIS
SUR
LA
COMMUNE
DE
VELAUX
POUR
LE
TÉLÉRELEVÉ
APPROBATION
DE
L’ENTREE
DE
LA
COMMUNE
DE
VELAUX
AU
CAPITAL
DE
LA
SOCIETE
6
PUBLIQUE
LOCALE
(SPL)
« ENERGIES
DE
PROVENCE
» - ABROGE
ET
REMPLACE
LA
DELIBERATION
N°2604DCM40
DU
23/04/2026
7
DÉCISIONS
DU
MAIRE LE
MAIRE,
Yannick
GUERIN
1/1