Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - location vaisselle 095610300 1030 21052024
Déliberation - subvention aux association 033999700 1056 2105202
Procès Verbal - pv du 15 avril 2024 045649200 0956 21052024
Procès Verbal - pv du 15 avril 2024 024710500 0937 21052024
Déliberation - delib 1 076580800 0959 21052024
Déliberation - tableau des effectifs 080243200 1054 21052024
Déliberation - campagne de sterilisation des chats 088520800 110
Déliberation - approbation du budget primitif 2024 090715600 111
Déliberation - travaux de voirie rues fernand legercharcotchemin
unknown - tarifs septembre 2023 3eme version janvier 2024 0
Déliberation - affectation des resultats 2023 bp
Document publié le Mardi 14 mai 2024 par la commune de Saint-Just-Sauvage.
Lien du pdf (Déliberation - affectation des resultats 2023 bp)
Thèmes du document : Démocratie, Pêche et métiers de la mer, Institutions publiques,
Date de convoratlon : A Mai 2024
Nombre de mambres +
En exerce :15 Présents :10
Votants: 11
POUR: 12 ONTRE 0
ABSTENTION :0
N°OCM20240505
oser: AFFECTATION DES
RESULTATS 2023 Buse PaIGPaL
COMMUNE DE SAINT JUST-SAUVAGE | 2024 /05
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 14 mai 2024
| Lan deux mi ingequatre, 14 maà :Ah, le Canal Municipal, légalement. comaqué, est rêuni en séance publique à a raie de Saint Just SOUVARF, SOUS
là Présidence ae Mons eur Bruno MARTIN, Maire Éalent présents: M. Brune MARTIN, me Mare BRUN, M. Thomas PFRRIES,
Mme Denise CHARLOIS, Mme Chantal MICHEL, H. Laurent RERTIN, M. Cyrile GRUAT CICR", Mme Male DHOTLL, Mme Ceci LOPEZ
Exçusée : Mme Laétitià FRCNOŸ. Absants: M. Xavier FEVRE, Mine Sonia PASQUIER, Mme Sandrine PROTAT
DEFRANCE. M, Harald à ESSY Bouoir : Mme Laérti FRENCY à Mme Made BRUNI
Secrétaire de séance : Mme Malika HOTEL
Vu le Code Général des Colecivités Verinriales et notamment ses arteles 1612-42, L'EL2L 1. 2MU7-SeR 2211
Vu Fingtrcrion burgéraire ex comptable ME7. Vus principes de reprise des résultats de K 1 au Burger ce N-L
Considérant les échanges svec le 56€.
| Le Cansail Mania après en avoir dBiéré, DEQDE
D'annalerl délibération erronée n° CM20240/ LA du 15 Avr 2024 portant. sur 'lfeution des résltats 2023 du Sudget Principal de a commune
D'affster les résitats 2022 du budget principal de a coriune come suit + Le sole ermétorsire de 1 rectiane Fonctionnement 2023 d'un mantant
de 224 590.61 €en reuaies de fanctionnement au chape CQ2 hu Budget
primitif 2021 + Le acide excédentaire el section d'investissement 2023 d'un montant
de 1 13361209 € en renees investissement au chapitre COL u budget
rm 2D24. Les taf d'un montent de 1 184519 21€ entrent un besoin de
Financement de 50 RARA2, qui ul couvert de manière obgatore sur Le budger 2024, par l'alfeulalon en recettes d'invesissement au
cempte 1064. 4 L'ffecalion carmnlémentaire de 750 000€ en recette d'inestisement
Au caimete 1068, pris sure résultat cumulé de fonctionnement
Pr cri ons aa es Géo LR
En à saut Sauvage, 5224 e
Eneren A sa Ad? Ney #7 | 7
Fa présente dFEeraion paul, 4 EI er contestée dans un dB de deux mit à mplér de 52 publication aude son afichage au ge sa nulification
x iméresses, tire Objet de recnurs sua écours aministrant gracieux auprès de mes series,
Érecours ontentieux pour encéz de pouvoir devant le Hibural Administratif de Ché anse Champagne