unknown - tarifs septembre 2023 3eme version janvier

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unknown - tarifs septembre 2023 3eme version janvier Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Just-Sauvage. Lien du pdf (unknown - tarifs septembre 2023 3eme version janvier)Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Pêche et métiers de la mer, Logement, TARIFS MUNICIPAUX COMMUNE DE SAINT-JUST-SAUVAGE 2023-2024

Application à compter de septembre 2023 jusqu’en aout 2024.

MAJ 01/2024

OBJET TARIFICATION

Photocopies 0.20 €

Droits de place pour les marchands ambulants occasionnels du type camion d’outillages, vendeurs de vêtements, de matelas, etc.… (mètre linéaire) 2.70€ / ml

Droit de place pour les marchands ambulants réguliers sur la commune , par jour 10.00€

Forfait Electricité pour marchands ambulants par jour 5.00€

Ecocup – Remplacement du matériel non rendu 1€ / unité

Salle du stade le week-end pour les habitants de la commune (1 soirée) 73.00€

Salle du stade 1 jour en semaine pour les habitants de la commune 42.00€

Salle communale P. et M. Davesne pour vin d’honneur 84.00€

Salle communale P. et M. Davesne le week-end pour les habitants de la commune (1 soirée) 200.00€

Salle communale P. et M. Davesne : petite salle de réunion et espace bar 73.00€

Caution location salle municipale - Rendue après état des lieux – Salle des Fêtes 400.00€

Caution location salle municipale - Rendue après état des lieux - Stade 300.00€

Caution location salle municipale - Rendue après état des lieux – Mairie Annexe 200.00€

Caution prêt matériel à l’unité - Table 10.00€

Caution prêt matériel à l’unité - Banc 5.00€

Caution prêt matériel – Tonnelles 3*3 300.00€

Location salle Stade- Exposant 21.00€

Location Salle des Fêtes - Exposant 42.00€

Location Mairie Annexe - Exposant 21.00€

Location Mairie Annexe – Jour en semaine 21.00€

Location Mairie Annexe – Jour en week-end 30.00€

Concession pleine terre 2 m x 1.5 m - 30 ans 210.00€

Case de columbarium pour 2 à 3 urnes max - 15 ans 263.00€

Case de columbarium pour 2 à 3 urnes max - 30 ans 525.00€

Caveau cinéraire pour 4 à 5 urnes maximum - 15 ans 210.00€

Caveau cinéraire pour 4 à 5 urnes maximum - 30 ans 420.00€

Droit de pêche au plan d’eau du 01/03 au 01/12 pour les résidents de la commune (+12 ans) 20.00€

Droit de pêche au plan d’eau du 01/03 au 01/12 pour les non-résidents dans la commune (+12 ans) 40.00€