Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - dcm20240107 nouveaux tarifs des cartes de peche 0
unknown - dcm20240108 nouveaux tarifs de location pour la ma
Procès Verbal - pv du 15 janvier 2024 038339300 1244 20022024
unknown - dcm20240609 20240604 a 20240608102335 030509800 1
Procès Verbal - dcm20240101 approbation du proces verbal du 14 dec
Déliberation - dcm202401010 nettoyage et refection des vitraux 0
Déliberation - dcm202401012 achat distributeurs toutounet 098588
Déliberation - dcm20240103 deratisation des espaces publics 0085
Déliberation - dcm202401013 achat de containers poubelle 0346384
Déliberation - affectation des resultats 2023 bp 028568900 1057
unknown - tarifs septembre 2023 3eme version janvier
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Just-Sauvage.
Lien du pdf (unknown - tarifs septembre 2023 3eme version janvier)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Pêche et métiers de la mer, Logement,
TARIFS MUNICIPAUX COMMUNE DE SAINT-JUST-SAUVAGE 2023-2024
Application à compter de septembre 2023 jusqu’en aout 2024.
MAJ 01/2024
OBJET TARIFICATION
Photocopies 0.20 €
Droits de place pour les marchands ambulants occasionnels du type camion d’outillages, vendeurs de vêtements, de matelas, etc.… (mètre linéaire) 2.70€ / ml
Droit de place pour les marchands ambulants réguliers sur la commune , par jour 10.00€
Forfait Electricité pour marchands ambulants par jour 5.00€
Ecocup – Remplacement du matériel non rendu 1€ / unité
Salle du stade le week-end pour les habitants de la commune (1 soirée) 73.00€
Salle du stade 1 jour en semaine pour les habitants de la commune 42.00€
Salle communale P. et M. Davesne pour vin d’honneur 84.00€
Salle communale P. et M. Davesne le week-end pour les habitants de la commune (1 soirée) 200.00€
Salle communale P. et M. Davesne : petite salle de réunion et espace bar 73.00€
Caution location salle municipale - Rendue après état des lieux – Salle des Fêtes 400.00€
Caution location salle municipale - Rendue après état des lieux - Stade 300.00€
Caution location salle municipale - Rendue après état des lieux – Mairie Annexe 200.00€
Caution prêt matériel à l’unité - Table 10.00€
Caution prêt matériel à l’unité - Banc 5.00€
Caution prêt matériel – Tonnelles 3*3 300.00€
Location salle Stade- Exposant 21.00€
Location Salle des Fêtes - Exposant 42.00€
Location Mairie Annexe - Exposant 21.00€
Location Mairie Annexe – Jour en semaine 21.00€
Location Mairie Annexe – Jour en week-end 30.00€
Concession pleine terre 2 m x 1.5 m - 30 ans 210.00€
Case de columbarium pour 2 à 3 urnes max - 15 ans 263.00€
Case de columbarium pour 2 à 3 urnes max - 30 ans 525.00€
Caveau cinéraire pour 4 à 5 urnes maximum - 15 ans 210.00€
Caveau cinéraire pour 4 à 5 urnes maximum - 30 ans 420.00€
Droit de pêche au plan d’eau du 01/03 au 01/12 pour les résidents de la commune (+12 ans) 20.00€
Droit de pêche au plan d’eau du 01/03 au 01/12 pour les non-résidents dans la commune (+12 ans) 40.00€