Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Ordre du
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - ordre du
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Ordre du
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Ordre du
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Ordre du
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - ORDRE DU
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - ORDRE DU
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - ordre du
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Ordre du
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - ordre du
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Ordre du jour CC du 05 juillet 2021
Document publié le Lundi 5 juillet 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Ordre du jour CC du 05 juillet 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Justice et droit,
vw
GRAND
CHAMBORD
| ADMINISTRATION GENERALE
| FONCTION PUBLIQUE
. Actualisation du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement
Professionnel (RIFSEEP) - Octroi aux cadres d'emplois des animateurs territoriaux et des adjoints d'animation territoriaux. 2. Compte personnel de formation
3. Règlement de formation mutualisé.
4. Plan de développement des compétences mutualisé
5. Convention de partenariat avec le CNFPT
6. Actualisation du Règlement intérieur relatif à l'utilisation des véhicules de service
7. Avenant à la convention d'organisation du service unifié Instruction des Autorisations d'Urbanisme intégrant les derniers recrutements
8. Actualisation du tableau des effectifs au 1er juillet 2021
9. Actualisation de l'organigramme des services
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
10. Présentation du rapport d'activités 2020 du SEBB
11. Approbation du Bilan à mi-parcours du Contrat Régional de Solidarité Territoriale du Pays des Châteaux 2018-2024 12. Autorisation à donner à Monsieur le Président pour signer une convention relative au versement d'une d'avance remboursable à la Communauté de communes Beauce Val de Loire.
13. Décision modificative n°3 du budget Général : Allocation de crédit pour une avance remboursable à la CCBVL
| EAU ET ASSAINISSEMENT
| EAU POTABLE
14. Autorisation à donner à Monsieur le Président (ou son représentant dument habilité) pour signer une nouvelle convention avec l'Office National des Forêts pour le maintien de canalisations d'eau potable au niveau de parcelles forestières sur les communes de Neuvy, Thoury et Tour-en-Sologne
15. Autorisation à donner à Monsieur le Président (ou son représentant dument habilité) pour signer une convention de
servitude de passage d'une canalisation d'eau potable concernant les parcelles situées Chemin de Romorantin à Tour-
en-Sologne et cadastrées section AH n°125-126-128-129 appartenant à M. BEIGNET Robert- Opération « Quartier Jardel »
| ASSAINISSEMENT COLLECTIF
16. Modification de la délibération n°041-035-2021 - Autorisation à donnerà Monsieur le Président pour signer la convention
d'organisation temporaire de maîtrise d'ouvrage (COTMO) avec les communes de Chambord, Huisseau sur Cosson, La
Ferté Saint Cyr, Saint Dyé sur Loire, Mont près Chambord, Saint Claude de Diray, Fontaines en Sologne et Saint Laurent Nouan pour la réalisation de l'opération d'Autosurveillance des Réseaux d'Assainissement Collectif (Réseau Unitaire). 17. Décision modificative n°2 du budget Assainissement Collectif : ajustement des crédits alloués au compte 611 18. Décision modificative n°3 du budget Assainissement Collectif: ajustement des crédits alloués à l'opération 260/4 « réhabilitation de réseaux d'assainissement collectif sur la commune de Thoury »
NOTE DE SYNTHÈSE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU LUNDI 02 MARS 2020 Ordre du jour
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU LUNDI 05 JUILLET 2021 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
19. Evolution du dispositif d'aide aux entreprises (arrêt subvention trésorerie)
DEVELOPPEMENT CULTUREL
20. Autorisation à donner à Monsieur le Président (ou son représentant dûment habilité) pour signer un procès-verbal de
mise à disposition de la Grange située Place de l'église et rue nationale à Saint-Dyé-sur-Loire avec la commune
| HABITAT ET TRANSITION ECOLOGIQUE
| HABITAT
21. Décision modificative n°2 du budget général : ajustement des crédits alloués au BP 2021 pour les travaux
d'investissement de l'aire d'accueil des gens du voyage
TRANSITION ECOLOGIQUE
22. Approbation du projet de partenariat avec la Chambre départementale d'agriculture du Loir-et-Cher et autorisation à
donner au Président pour signer ce partenariat
23. Engagement dans un contrat d'objectif territorial avec l'ADÈME et demande d'aide
INFORMATION : Elaboration d'Atlas de la Biodiversité Communale (ABC)
| EQUIPEMENTS COMMUNAUTAIRES
| EQUIPEMENTS NAUTIQUES
24. Centre aquatique du Grand Chambord - rapport annuel du concessionnaire - exercice 2020
RELEVE DES DECISIONS DU PRESIDENT