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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vémars.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 42.2025 Election dun membre de la Commission ENVIRONNEMENT suite a demission)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
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VILLE DE VEMARS
Département du Val d’Oise
Arrondissement de Sarcelles
Canton de Goussainville
N° 42.2025
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-cinq,
Le 27 novembre à 18 heures.
Le Conseil Municipal,
Légalement convoqué, s’est réuni à la salle des fêtes en séance publique sous la Présidence de Monsieur Frédéric DIDIER, le Maire.
Date de convocation
21 novembre 2025
Date d’affichage
Etaient présents : Patricia ANDRIANASOLO, Didier PREVOST, Isabelle DUFLOS, Lionel LECUYER, Adjoints au Maire.
Alain GOLETTO, Antonia CORNET, Véronique BUCHET, Demba DIALLO, Yves LECUYER, Olivier MAGNIER, Marie-Christine COMONT, Marina NICOLAS.
21 novembre 2025
Nombre de Conseillers
Etaient représentés : Georgette BRAZIER (pouvoir à M. LECUYER), Georgette ROUSSY (pouvoir à M. le MAIRE), William CADOR (pouvoir à M. PREVOST), Jean-Claude PAGANELLI (pouvoir à Mme BUCHET), Conseillers Municipaux.
En exercice 19
Présents 13
Etaient absents : Martial VANDAMME, Joseph MELE. Votants 17
Formant la majorité des membres en exercice
Secrétaire de séance : Mme CORNET
Rapporteur : M. le MAIRE OBJET ;
M. le MAIRE expose à l’Assemblée que : Election d’un
membre de la
Commission
ENVIRONNEMENT
suite à démission.
Les Commissions Municipales sont des instances de concertation et de préparation des dossiers présentés en Conseil Municipal.
Elles sont composées d'Elus et sont généralement présidées par un Adjoint ou un Conseiller Délégué. Elles n'ont pas de pouvoir décisionnaire. Leur rôle est d'émettre un avis sur les dossiers présentés.
En raison de la démission d’un de ces membres, Mme Adeline COURTOIS, il convient de
procéder à son remplacement.
Transmise le Pour rappel, les membres étaient les suivants :
18 lOV, 2015 - M. Lionel LECUYER
- Mme Georgette ROUSSY
- Mme Georgette BRAZIER
- Mme Adeline COURTOIS
- M. Martial VANDAMME
Affichée le
28J0V.2025
M. le MAIRE rappelle que dans les communes de plus de 1 000 habitants, la composition des différentes commissions, y compris les commissions d'appel d'offres et les bureaux d'adjudications, doit respecter le principe de la représentation proportionnelle pour permettre l'expression pluraliste des élus au sein de l'assemblée communale. # ♦ ? ● ● ● * « ●
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VILLE DE VEMARS . ● »
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l’article L.2121-22,
Vu les élections municipales du 15 mars 2020,
35/2020 relative à l’élection des membres de la Commission Vu la délibération n'
ENVIRONNEMENT,
Considérant la nécessité de procéder à l’élection d’un nouveau membre.
Le/les candidat(s) suivant(s) s’étant présenté(s) ;
M. Yves LECUYER
Après avoir procédé à ladite élection à mains levées sur proposition de M. le MAIRE,
Après en avoir délibéré.
Le Conseil Municipal, à la majorité pour dont 1 abstention (Mme NICOLAS),
PROCLAME élu M. Yves LECUYER comme nouveau membre de la Commission
SPORTS,
AUTORISE M. le MAIRE ou son représentant à accomplir toutes les formalités nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
CHARGE les services administratifs communaux de transmettre la présente
délibération à M. le Sous-Préfet de Sarcelles.
Fait et délibéré en séance.
Les jours, mois et an susdits.
Le
Cf)
mi
Frédéric bide
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