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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vémars.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 44.2025 Designation dun Delegue suppleant du SIAH suite a demission)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
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● ● » A «
VILLE DE VEMARS
Département du Val d’Oise
Arrondissement de Sarcelles
Canton de Goussainville
N° 44.2025
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-cinq,
Le 27 novembre à 18 heures,
Le Conseil Municipal,
Légalement convoqué, s’est réuni à la salle des fêtes en séance publique sous la Présidence de Monsieur Frédéric DIDIER, le Maire.
Date de convocation
21 novembre 2025
Date d’affichage
Etaient présents : Patricia ANDRIANASOLO, Didier PREVOST, Isabelle DUFLOS, Lionel LECUYER, Adjoints au Maire.
Alain GOLETTO, Antonia CORNET, Véronique BUCHET, Demba DIALLO, Yves LECUYER, Olivier MAGNIER, Marie-Christine COMONT, Marina NICOLAS.
21 novembre 2025
Nombre de Conseillers
Etaient représentés : Georgette BRAZIER (pouvoir à M. LECUYER), Georgette ROUSSY (pouvoir à M. le MAIRE), William CADOR (pouvoir à M. PREVOST), Jean-Claude PAGANELLI (pouvoir à Mme BUCHET), Conseillers Municipaux.
En exercice 19
Présents 13
Etaient absents : Martial VANDAMME, Joseph MELE. 17 Votants
Formant la majorité des membres en exercice
Secrétaire de séance : Mme CORNET
Rapporteur : M. le MAIRE OBJET ; *=i=H=
M. le MAIRE rappelle aux membres de l’assemblée qu’en raison de la démission de Madame Adeline COURTOIS, membre déléguée suppléante amenée à siéger au sein du SIAH (Syndicat Intercommunal pour l’Aménagement Hydraulique des Vallées du Croult et du Petit Rosne) il convient de procéder à la désignation de son/sa remplaçant(e).
Désignation d’un
Délégué suppléant
du SIAH suite à
démission.
Vu le C.G.C.T,
Vu les statuts du SIAH,
Vu la délibération n° 47/2020 en date du 15 juillet 2020, portant sur l’élection des membres du SIAH suite au renouvellement des Conseillers Municipaux, Transmise le
Considérant qu’il convient de désigner les membres titulaires et suppléants auprès du SIAH et ce pour la durée du mandat, 2 8 2025
Affichée le
Pour rappel, les membres étaient les suivants :
2 8 mum Titulaires :
- M. le MAIRE
- M. Alain GOLETTO
Suppléants :
- M. Lionel LECUYER ● A A a
VILLE DE VEMARS ■ ●
- Mme Adeline COURTOIS
Se présente en qualité de Délégué(e) Suppléant(e) ; M. Demba DIALLO
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, à l’unanimité pour,
DÉSIGNE M. Demba DIALLO comme membre délégué suppléant pour siéger au sein du SIAH,
AUTORISE M. le MAIRE ou son représentant à accomplir toutes les fonnalités nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
CHARGE les services administratifs communaux de transmettre la présente
délibération à M. le Sous-Préfet de Sarcelles.
Fait et délibéré en séance,
Les jours, mois et an susdits.
Le Maire
Frédéric