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unknown - MENU 2506
Conseil Municipal - CM 250224
unknown - MENU 02.2025
unknown - FORMULAIRE CANTINE 2024 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Oslon.
Lien du pdf (unknown - FORMULAIRE CANTINE 2024 2025)
Thèmes du document : Fin de vie, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
PARENTS NOM
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ses
PRENOM”
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ADRESSE...
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PROFESSION
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TEL:
DOMICILE
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1.
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PORTABLE
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PROFESSIONNEL
……
Pose
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Das
ADRESSE
MAIL...
FERSONNES
A
JOINDRE
EN
CAS
DE
FROBLEME
si les
parents
ne
sont
pas
joignables
l
ES
NOMS
— PRENOMS
ET
NUMEROS
DE
TELEPHONE DIVERS Votre
(vos)
enfant(s)
porte(nt)
t-il(s)
des
lunettes
? en
permanence
?
Veuillez
signaler
les
troubles,
maladies,
handicaps,
allergies,
régimes
ou
autres
ASSURANCE
RESFONSABILITE
CMLE
ASSURANCE...
rss ressens ssssseesscscsesoneeenesseesesesseee
AUTORISATION
_
PARENT
ALE _
EN
CAS
_ D'URGENCE
MEDICALE En
cas
d'urgence
médicale,
nous
autorisons
le
transport
de
notre
enfant,
à
l'hôpital
ou
clinique
suivant
:
NOM
nn
s nsc esesssssocsnenesscnesescceenescensesesenceseeneseeneseenee
CS
D
0
0
0
0
0
RS
VS
Su
nee
en
ouonsne
nes
ns
none
Nous
soussignés,
M.
et
Mme
............... asesseesesereeseereeeseere ,
NOUS
engageons
à
nous
conformer
au règlement
intérieur
qui
nous
a été remis
lors
de
l’inscription.
Les
informations
portées
sur
ce formulaire
font
l’objet
d’un
traitement
informatisé,
destinées
au
service
administratif.
Conformément
aux
articles
39
et
suivants
de
la
loi
n°
78-17
du
6
janvier
1978
modifiée,
relative
à
l’informatique,
aux
fichiers
et
aux
libertés,
toute
personne
peut
obtenir
communication
et
le
cas
échéant,
rectification
ou
suppression
des
informations
la
concernant,
en
s’adressant
au
service
administratif
avec
copie
à
info.contact
@enil.cenrs.fr D
J’atteste
avoir
pris
connaissance
de
cette
mention.
Oslon,
le...........................
SIGNATURE
DES
PARENTS À
0
À
k
n
(
32
Publié
le
ID
: 071-217103332-20240722-20240032D-DE
Envoyé
en
préfecture
le 31/07/2024
Reçu
en
préfecture
le 31/07/2024
jeudi
et vendredi)
sans
limitation
d’âge.
Toutefois
le conseil
municipal
se réserve
La possii
té d’intervenir
auprès
des
parents
si un
enfant
venait
à souffrir
de
cette situation.
ART
2:
De
11
H
45
à
13
H
15
les
enfants
sont
sous
la
responsabilité
d’un
personnel
d’encadrement
municipal.
ART
3:
La
participation
financière
des
familles
pour
l’année
2024/2025
est
fixée
à 5.60
€
par
repas
et
garde
pour
les
familles
de
moins
de
trois
enfants,
à 2.80
€ par
repas
pour
la
3°"
personne
mangeant
simultanément
et à 2.30
€ par
garde
sans
repas
(allergie
alimentaire).
Une
facture
sera
adressée
chaque
fin de
mois
aux
familles,
conformément
à la fiche
de
présence
et
sera
réglée
directement
à
Mr
le
Receveur
de
CHALON
MUNICIPAL,
aucun
paiement
en
mairie,
possibilité
paiement
en
ligne
lien
sur www.oslonfr
Repas
exceptionnels
(Repas
de NOEL
et pique-nique
fin d’année)
: 5 € 60.
ART4
: Les
enfants
pourront
être
accueillis
au
restaurant
scolaire
selon
les
options
ci-dessous
au
choix : Ÿ”_
tous
les jours
ouvrables,
sauf mercredi,
Ÿ”_
occasionnellement.
Dès
lors
que
les
parents
l’auront
inscrit
sur
le portail
famille
Ropach.
Les
parents
gèrent
et sont
responsables
des
repas
commandés
pour
leur(s)
enfant(s).
Les
inscriptions
et les
annulations
de
repas
sont
possibles
jusqu’à
la
veille
avant
09
h
00
(attention
vendredi
pour
le lundi).
Les
parents
doivent
annuler
le
repas
en
cas
de
sortie
scolaire,
en
cas
d’absence
d'annulation,
celui-ci
sera
facturé
à la
famille.
En
cas
d’absence
des
enseignants
ou
maladie
de
l’enfant
sans
justificatif,
tout
repas
commandé
sera
facturé
3.30
€. Repas
non
facturé
si certificat
médical
fourni.
ART 5
: Tout
enfant
qui
aura
une
attitude
ou
un
comportement
incorrect
que
ce
soit
avec
les
autres
enfants,
avec
le
personnel
de
service
ou
d’encadrement,
féra
l’objet
d’un
avertissement
communiqué
par
écrit
aux
parents.
En
cas
de
récidive,
il
sera
procédé
selon
la
gravité
du
cas
à
l’exclusion
temporaire
ou
définitive.
ART6
: Aucun
élève
ne
pourra
rentrer
chez
lui pendant
l’interclasse
méridien,
sans
autorisa-
tion
écrite
des
parents.
Cette
pratique
ne
peut-être
qu’exceptionnelle
et
dûment
motivée
et
l’enfant
ne
sera remis
qu’à
la personne
qui
sera
mentionnée
sur l’autorisation
délivrée
par
les
parents
lors
de l’inscription
au restaurant
scolaire. "
!
!
Envoyé
en
préfecture
le 31/07/2024
Reçu
en
préfecture
le 31/07/2024
Publié
le
ID
: 071-217103332-20240722-20240032D-DE
ART
7
: Dans
le
cas
de
dégradation
(locaux,
matériels)
le remboursement
des
travaux
de
re-
mise
en
état ou
le coût
du
matériel
à remplacer
sera
demandé
aux
familles
des
enfants
respon-
sables
des
dommages
causés.
ART 8
: Les
menus
servis
aux
enfants
sont
composés
d’une
manière
équilibrée
sous
Le
con-
trôle
d’une
diététicienne.
Ces
menus
sont
affichés
tous
les
mois
dans
les
écoles,
dans
la
salle
de
restaurant
et sur
le site.
ART9
: En
cas
d'urgence
médicale
ou
chirurgicale,
la famille
autorise
le
responsable
du
ser-
vice
à faire
appel
aux
services
d’urgence.
La
famille
sera prévenue
dans
les meilleurs
délais.
ART
10
: La
prise
de
médicament
n’est
pas
autorisée
au
restaurant
scolaire
sauf
en
cas
de
maladie
chronique
ou
affection
de
longue
durée
avec
protocole
sanitaire.
ART
11
: Aucune
assurance
individuelle
spéciale
n’étant
souscrite
pour
les
enfants
fréquen-
tant les restaurants
scolaires,
les familles
se doivent
d’assurer
leurs
enfants
(assurance
scolaire
ou autre). ART
12
: En
cas
de
conflit,
le
maïre
est
mandaté
après
consultation
du
conseil
municipal,
pour
régler
dans
le respect
des personnes
et des
biens
mis
à disposition
tout litige.
ART
13
: Le
fait
d'inscrire
un
enfant
au
restaurant
scolaire
implique
l’acceptation
du
présent
règlement
qui
sera
notifié
au
représentant
légal
avec
accusé
de
réception.
Il peut
être
révisé
périodiquement
par
le conseil
municipal.
Le
règlement
est affiché
dans
le restaurant
scolaire.
Date : Nom
et prénom
du
représentant
légal,
Signature,