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Conseil Municipal - CM 241028
Conseil Municipal - CM 260330
Conseil Municipal - CM 241028
unknown - FORMULAIRE GARDERIE 2024 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Oslon.
Lien du pdf (unknown - FORMULAIRE GARDERIE 2024 2025)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Éducation,
DATE
DE
NAISSANCE... ssssmcnansescnsesossanne
saone LIEU sssssssssscissssesscsssesesounse
PARENTS PERE
NOM. reeeeeeeceeeeeeeerenenne PRENOM..rre
een ceneeeeneenseeneeneenee
ADRESSE. .rreceneeceemneemcenneen
en eneeneemneenceeeeneennenceneneceeeseeme nee
TEL
el
ul
PORTABLE
..…./
ul
ue
1
PROFESSIONNEL
..…./ fu
|.
ADRESSE MAIL
nereereseeeneeneenneeeneeennemeneeneeneesneenneeeneenennee
MERE
NOM.nenecneceeenceenecneeneesee PRENOM...
eee cecceccnecnecncenneenenenee
ADRESSE. neereencemeeeneeneenceneeneenesmeeneeneeeceeneenceneeneeneseeeeneneeee TEL
./
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PORTABLE
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PROFESSIONNEL
ue
/ seen / ace esse |
ADRESSE
MAIL... eemeeneeneeneeneeneeneeneeneenne
na
pesseseuu
tra cannes
En
cas
d’empêchement
de
notre part,
les personnes
majeures
(responsabilité
de
la Municipa-
lité)
autorisées
à reprendre
notre
(nos)
enfants
sont
:
NOM... sssssmssssssanesss
TEL
sosssssssssnssss
sons
DATE
NAISSANCE...............
INOIMÉ--.rerse-rsscesscss
cet HER...
DATE
NAISSANCE...
NON
DÉS...
DATE
NAISSANCE...
Votre
(vos)
enfant(s)
porte(nt) t-il(s)
des
lunettes
? en
permanence
?
Veuillez
signaler
les
troubles,
maladies,
handicaps,
allergies.
régimes
ou
autres ASSURANCE
_RESPFONSABILITEÉ
CMLE
AUTORISATION
PARENTALE.
EN
CAS
D'URGENCE
MEDICALE En
cas
d'urgence
médicale,
nous
autorisons
le
transport
de
notre
enfant,
à
l'hôpital
ou
cli-
nique
suivant
:
0
00
0000800
0
000000
0
ON OO
SERRE
Se
ns
sens
on
eue
eme
veeusssueues
Nous
soussignés,
M.
et
Mme
...........................,...,..,..,,,.. ,
NOUS
engageons
à
nous
conformer
au règlement
intérieur
qui
nous a
été
remis
lors
de
l’inscription.
Les
informations
portées
sur
ce
formulaire
font
l’objet
d’un
traitement
informatisé,
destinées
au
service
administratif.
Conformément
aux
articles
39
et
suivants
de
la
loi
n°
78-17
du
6 janvier
1978
modifiée,
relative
à
l’informatique,
aux
fichiers
et
aux
libertés,
toute
personne
peut
obtenir
com-
munication
et
le
cas
échéant,
rectification
ou
suppression
des
informations
la
concer-
nant,
en
s’adressant
au
service
administratif
avec
copie
à info.contact
@ecnil.cnrs.fr
a
J’atteste
avoir
pris
connaissance
de
cette
mention.
Oslon,
le............................
SIGNATURE
DES
PARENTS Envoyé
en
préfecture
le 31/07/2024
Reçu
en
préfecture
le 31/07/2024
2.0
2
&
0
(
3:38,
Publié
le
PERIE
PERISCOLAIRE
ANNEE
SCOLAIRE
2024/2025
ART,
L : L'accueil
périscolaire
fonctionne
exclusivement
pendant
les périodes
scolaires.
- Tous
les matins
(lundi,
mardi,
jeudi,
vendredi)
de
7 h 00 jusqu’à
l’ouverture
des
classes,
-
lundi,
mardi, jeudi,
vendredi
de
16 h 30
à 19
h 00.
ART.
2 : Le
fonctionnement
de la garderie
périscolaire
est sous
la responsabilité
de la muni-
cipalité. AU.
3:
Les
enfants
de
3
à
6
ans
sont
pris
en
charge
par
une
ou
deux
personnes
qualifiées
pour
des
activités
de type
non
scolaire,
ART.
4
: Les
inscriptions
se font
tout
au
long
de
l’année
scolaire,
en
mairie
afin
de
constituer
le dossier
et préalablement
à la fréquentation
de
la garderie.
Pour
la gestion
du
personnel,
un
planning
des
fréquentations
sera
à remettre
directement
en
mairie
avant
le mercredi
12
h
00
pour
la semaine
suivante.
Toute
absence
devra
être
signalée
le plus
rapidement
possible
au
n°
de téléphone
suivant :
e
Horaire
garderie
: 03.85.96.64.51
e
En
dehors
des
horaires
de
garderie
mairie
: 03.85.96.56.71
ART.
5
: Tout
enfant
présentant
un risque
de
contagion
ne
sera pas
admis
dans
les
locaux.
ART,
6
: La
participation financière
des
familles
est fixée
ainsi :
Garderie
matin
: forfait
2.40
€
Garderie
du
soir
: jusqu’à
17
h 30
et avec
goûter
2.70
€, au-delà 2.20
€
Une
facture
sera
adressée
chaque
fin
de
mois
aux
familles,
conformément
aux
horaires
figu-
rant
sur
le
registre
de
présence,
émargé
par
les
parents
et
sera
réglée
directement
à
M.
le
Receveur
de
CHALON
MUNICIPALE,
aucun
paiement
en
mairie,
possibilité
paiement
en
ligne
lien sur www.oslon.fr
LRT.
7
: Les
enfants
sont pris
en
charge
à la sortie
des
classes
et sont
conduitsà
la garderie.
Les
enfants
de primaire
devront
se regrouper
sous
le préau
où
ils seront
pris
en
charge
par
les
personnes
d’encadrement
et
conduits
jusqu’à
la
garderie.
Tout
enfant
inscrit
sera
confié
par
les
enseignants
aux
personnels
de
la
garderie
et
sera
récupéré
dans
les
locaux
de
la
garderie
par les parents
après
signature
du
registre
de présence.
Cette
présence
sera facturée.
ART.
8
: Les
enfants
doivent
le
respect
et
la
politesse
au
personnel
d’encadrement.
Tout
enfant
perturbant
le
bon
fonctionnement
de
l’établissement
ou
occasionnant
une
dégradation
volontaire
du
matériel
poutra
être
exclu
momentanément
de
la garderie
et
dégradation
factu-
rée, Envoyé
en
préfecture
le 31/07/2024
Reçu
en
préfecture
le 31/07/2024
20
?
4
{
Q
3
3
Publié
le
FA
u
ID
: 071-217103332-20240729-20240033D-DE
ART.
9 :
Les
enfants
devront
être
amenés
et
récupérés
par
un
parent
ou
une
personne
autori-
sée.
En
cas
d’urgence,
la
responsable
de
la
garderie
préviendra
les
services
d’urgence
et
les
parents, Les
parents
qui
ne
respecteront
pas
l’heure
de
fermeture,
sans
motif
valable
se
verront
sanc-
tionnés
ou
exclus
du
service
de
garderie
périscolaire.
ART.
10
:Le
présent
règlement
prend
effet
à compter
du
2
septembre
2024.
Il
peut
être
révisé
périodiquement
par
le
Conseil
Municipal.
Le
règlement
est
affiché
dans
le
service
d’accueil
périscolaire,
il
est
remis
aux
parents
lors
de
l'inscription.
Date : Nom
et prénom
représentant
légal
Signature,