Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - FORMULAIRE GARDERIE
unknown - FORMULAIRE GARDERIE 2024 2025
unknown - FORMULAIRE GARDERIE 2024 2025
unknown - FORMULAIRE CANTINE'
unknown - FORMULAIRE CANTINE
unknown - FORMULAIRE CANTINE 2024 2025
Conseil Municipal - CM 241028
Conseil Municipal - CM 260330
Conseil Municipal - CM 241028
unknown - FORMULAIRE CANTINE 2024 2025
unknown - FORMULAIRE GARDERIE'
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Oslon.
Lien du pdf (unknown - FORMULAIRE GARDERIE')
Thèmes du document : Éducation, Famille, Institutions publiques,
HE DE
RENSEIGNEMENTS
DATE
DE
NAISSANCE...
nn
nn
nsnssssssscsssonse LABU
ss
ssmssssmsscesssessousssse
PARENTS PERE
NOMsu
ss evnrescrnsonssssossansson PRENOM
crssmenesssscossnsiacenaenes
ADRESSE...
ner
sn cesse snesccessnsseesenseescssesseeeseenesesssenes
TEL
ss / ous
fosses
ls.
fu
PORTABLE
Lusse
Losen
Fossss
Fou use
PROFESSIONNEL
fous
danse
fovous
À césus
ADRESSE
MAIL...
rene
en eseensssecesenesenesenesseeesseesessee
MERE
NOMME...
scossesmsesnes cummanessss PRENOM.
ss sssenne ses senvasmessssnse
suesrs
ADRESSE...
anses
sn essence ss cnssensencenenneneesescesessesesseseese
TEL
fassss
AT
f visu
À ouves
PORTABLE
….
/ ..…../
/
/
PROFESSIONNEL
……
fassssÀ uses
Pass
Jocrss
ADRESSE
MAIL...
rss
r cnrs ses sssssessscseeseeceesesesenseses
En
cas
d'empêchement
de
notre
part,
les personnes
majeures
autorisées
à
reprendre
notre
(nos)
enfants
sont
:
NOM.
sssmesessaussessevensensensuusasseeusonses Essence
srremeesresen vues
NOM;
soomesessasssssrsvnasanvensscaensssisnaunses TElssssssesssssosvunsenrsnsss
ones
NOM:
somsoccossssnessansanmenmenssinvesnemecesesass TE
sssssssess
sas summsvensese set
Votre
(vos)
enfant(s)
porte(nt)
t-il(s)
des
lunettes
? en
permanence
?
SS
Veuillez
signaler
les
troubles,
maladies,
handicaps,
allergies,
régimes
ou
autres ASSURANCE.
RESFONSABILITE.
CIVILE
ASSURANCE
rrscrereneecesneceersnnenenneeneneenennnnneseenneneenennennns
|
N°
CONTRAT
nrrrerrcnesneneeneeneneeneneesneeesneeenenennnnneeneenenenens
AUTORISATION
PARENTALE
EN
CAS
D'URGENCE
MEDICALE En
cas
d'urgence
médicale,
nous
autorisons
le
transport
de
notre
enfant,
à
l'hôpital
ou
cli-
nique
suivant
:
nn
nn
nm
sen
res
sn
nn
een
unesasananennerasssnencesersseueecesesenennsnenseneenesvrenssuenseneeess
Nous
soussignés,
M.
et
Mme
.......................................
,NOUS
engageons
à
nous
conformer
au
règlement
intérieur
qui
nous
a été
remis
lors
de
l’inscription.
Les
informations
portées
sur
ce
formulaire
font
l’objet
d’un
traitement
informatisé,
destinées
au
service
administratif.
Conformément
aux
articles
39
et
suivants
de
la
loi
n°
78-17
du
6
janvier
1978
modifiée,
relative
à
l'informatique,
aux
fichiers
et
aux
libertés,
toute
personne
peut
obtenir
com-
munication
et
le
cas
échéant,
rectification
ou
suppression
des
informations
la
concer-
nant,
en
s’adressant
au
service
administratif
avec
copie
à info.contact
@enil.enrs.fr
ci J’atteste
avoir
pris
connaissance
de
cette
mention.
Oslon,
le....................,,,...,
SIGNATURE
DES
PARENTS ANNEE
SCOLAIRE
2023/2024
ART.
1 : L'accueil
périscolaire
fonctionne
exclusivement
pendant
les périodes
scolaires.
- Tous
les matins
(lundi,
mardi, jeudi,
vendredi)
de 7 h 00 jusqu’à
l’ouverture
des
classes,
-
Jundi,
mardi,
jeudi,
vendredi
de
16
h 30
à
19
h 00.
ART.
2
: Le
fonctionnement
de
la
garderie
périscolaire
est
sous
la responsabilité
de
la muni-
cipalité. ART.
3
: Les
enfants
de
3
à
6
ans
sont
pris
en
charge
par
une
ou
deux
personnes
qualifiées
pour
des
activités
de
type
non
scolaire.
ART.
4
: Les
inscriptions
se
font
tout
au
long
de
l’année
scolaire,
en
mairie
afin
de
constituer
le dossier
et préalablement
à la fréquentation
de
la garderie.
Pour
la gestion
du
personnel,
un
planning
des
fréquentations
sera
à remettre
directement
en
mairie
avant
le
mercredi
12
h
00
pour
la semaine
suivante.
Toute
absence
devra
être
signalée
le plus
rapidement
possible
au
n°
de téléphone
suivant
:
e
horaire
garderie
: 03.85.96.64.51
e
en
dehors
des
horaires
de
garderie
mairie
: 03.85.96.56.71
ART. 5
: Tout
enfant
présentant
un
risque
de
contagion
ne
sera pas
admis
dans
les locaux.
ART.
6 : La participation
financière
des
familles
est fixée
ainsi
:
Garderie
matin
: forfait
2.30
€
Garderie
du
soir
: jusqu’à
17
h 30
et avec
goûter
2.60
€,
au-delà
2.10
€
Une
facture
sera
adressée
chaque
fin
de
mois
aux
familles,
conformément
aux
horaires
figu-
rant
sur
le
registre
de
présence,
émargé
par
les
parents
et
sera
réglée
directement
à
M.
le
Receveur
de
CHALON
MUNICIPALE,
aucun
paiement
en
mairie,
possibilité
paiement
en
ligne
lien
sur
Oslon.fr
ART.
7
: Les
enfants
sont
pris
en
charge
à la sortie
des
classes
ou
des
temps
d’activités
péris-
colaire
et sont
conduits
à la garderie.
Pour
les
enfants
de
maternelle,
les
parents
devront
prévenir
les
enseignants
afin
que
leurs
en-
fants
soient
pris
en
charge
à la
sortie
de
l’école
par
les
personnes
d’encadrement.
Les
enfants
de
primaire
devront
se
regrouper
sous
le
préau
où
ils
seront
pris
en
charge
par
les
personnes
d’encadrement
et
conduits
jusqu’à
la
garderie.
Tout
enfant
inscrit
sera
confié
par
les
ensei-
gnants
aux
personnels
de
la
garderie
et
sera
récupéré
dans
les
locaux
de
la
garderie
par
les
parents
après
signature
du
registre
de présence.
Cette
présence
sera
facturée. ART.
8
:Les
enfants
doivent
le
respect
et
la
politesse
au
personnel
d’encadrement.
Tout
enfant
perturbant
le
bon
fonctionnement
de
l’établissement
ou
occasionnant
une
dégradation
volontaire
du
matériel
pourra
être
exclu
momentanément
de
la
garderie
et
dégradation
factu-
rée. ART.
9
:Les
enfants
devront
être
amenés
et
récupérés
par
un
parent
ou
une
personne
autori-
sée.
En
cas
d’urgence,
la
responsable
de
la
garderie
préviendra
les
services
d’urgence
et
les
parents. Les
parents
qui
ne
respecteront
pas
l’heure
de
fermeture,
sans
motif
valable
se
verront
sanc-
tionnés
ou
exclus
du
service
de
garderie
périscolaire.
ART.
10
: Le
présent
règlement
prend
effet
à compter
du
1 septembre
2023.
Il peut
être révisé
périodiquement
par le Conseil
Municipal.
Le
règlement
est
affiché
dans
le service
d’accueil
périscolaire,
il est remis
aux
parents
lors
de
l'inscription.
Date : Nom
et prénom
représentant
légal
Signature,