Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2016 09 08?download=true
Compte-Rendu - 2016 06 02?download=true
Compte-Rendu - 2016 07 07?download=true
Compte-Rendu - 2016 07 07?download=true
Compte-Rendu - 2016 10 13?download=true
Compte-Rendu - 2016 11 23?download=true
Compte-Rendu - 2016 12 14?download=true
Compte-Rendu - 2016 12 14?download=true
Compte-Rendu - 2016 02 04?download=true
Compte-Rendu - 2016 10 13?download=true
Compte-Rendu - 2016 09
Document publié le Jeudi 8 septembre 2016 par la commune de Mauressac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2016 09)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Institutions publiques,
1
Département de la HAUTE-GARONNE
Commune de MAURESSAC
PROCES VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL du 08/09/2016
L'an deux mille seize, le jeudi 8 septembre à vingt heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la commune de MAURESSAC se réunissent sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L.2121-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux:
1. Wilfrid PASQUET
2. Franck LOUPIAS
3. Stéphanie ORIOLA
4. Joël SACILOTTO
5. Jean-Luc PHARAMOND
6. Damien ROYO
Excusés : Jean-Michel BUISINE, Jean-Jacques COUZIER
La séance commence par l’approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 7 juillet deux mille seize.
Le conseil municipal nomme le secrétaire de séance : Stéphanie ORIOLA
Délibération : Abrogation de la délibération concernant le compteur Linky
Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il y a lieu d’abroger la délibération prise lors du Conseil Municipal du 21 avril 2016 sous le n° 2016-04-10 s’opposant à la pose des compteurs Linky sur le territoire communal. En effet, Monsieur Le Maire rappelle que la Commune a transféré la compétence au Syndicat Départemental d’Électricité de la Haute-Garonne (SDEHG).
Il faudra rester vigilant sur l’avancé de ce projet mené par « Enédis » et particulièrement lors des installations.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité des membres présents l’abrogation de la délibération n° 2016-04-10 s’opposant à la pose des compteurs Linky sur le territoire communal. 2
Informations : Travaux concernant le battant du clocher
Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il y a lieu de se prononcer sur d’éventuels travaux à prévoir sur la cloche n°1de l’Eglise.
La société « Bodet Campanaire » préconise le remplacement du battant par un nouveau fabriqué sur mesure afin de pérenniser le bon fonctionnement.
Vérifier si une programmation est possible pour l’année 2018. Il est entendu qu’en cas de danger les travaux pourront être envisagés en 2017.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité des membres présents de prévoir les travaux sur l’année 2018.
Informations : Choix des entreprises pour le chauffage et l’isolation de la Salle des Fêtes :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il y a lieu de procéder au choix des entreprises devant réaliser les travaux d’isolation et de chauffage à la salle des fêtes.
Monsieur le Maire présente deux devis concernant les travaux de chauffage : SARL AVF ENERGIES 10 968€ HT
SARL ACTION CLIM 9 570€ HT
Monsieur le Maire présente un devis concernant les travaux d’isolation :
SAS GAYRAL ISOLATION pour un montant de 12 113.85€ HT
Un deuxième devis est attendu concernant ces travaux.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’attendre le deuxième devis afin d’effectuer son choix lors du prochain Conseil Municipal.
Informations : Demandes de subvention auprès de la Région et du Conseil Départemental au titre de la rénovation énergétique
Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal que des demandes de subventions vont être formulées auprès de la Région et du Conseil Départemental au titre de la rénovation énergétique.
Une délibération sera nécessaire et sera à prendre lors du prochain Conseil Municipal.
.Délibération : Adhésion au Groupement de commande de la CCVA
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que lors du Conseil Communautaire du 11 juillet 2016, la constitution d’un groupement de commande permanent a été validée. Il ya lieu de définir les différents achats que l’on souhaite mutualiser.
Il précise que les frais de fonctionnement du groupement de commande sont à la charge de la CCVA.
Après discussion, il pourrait être envisageable de participer aux groupements de commande concernant : les vêtements de travail, les ramettes de papiers, les boîtes d’archivage et éventuellement les assurances.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité des membres présents l’adhésion au groupement de commande. 3
Délibération : Motion de soutien à la candidature de la ville de Paris pour l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d’été 2024
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que l’AMF sollicite les Communes de France afin d’apporter leur soutien à la ville de PARIS pour l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d’été 2024.
Monsieur le Maire précise qu’il est conscient que les Jeux Olympiques incarnent des valeurs sportives, éducatives et citoyennes mais, étant donné les circonstances économiques de notre pays, il est important d’analyser l’impact financier entre les investissements nécessaires au projet et sa rentabilité.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, vote à l’unanimité en faveur de la motion de soutien à la ville de Paris pour l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d’été 2024.
Délibération : Adhésion au service ADS du Pôle d’Équilibre Territorial et Rural
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’à compter du 01 janvier 2017, les services de l’Etat ne seront plus chargés de l’instruction des dossiers d’urbanisme. Il y a donc lieu de se rapprocher du service ADS du PETR qui prendra en charge l’instruction des dossiers de la Commune.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, vote à l’unanimité des membres présents en faveur de l’adhésion au service ADS du PETR et autorise Le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires.
Information concernant la demande d’emplacement d’un camion Food Truck
Monsieur le maire informe le Conseil Municipal que Mme RUQUET Sandra a fait parvenir une demande en Mairie afin d’obtenir un emplacement pour un camion Food Truck (Sandwicherie, Kébab, Plats Cuisinés chauds et froids selon la saison).
Information sur les travaux du Pool Routier et d’Urbanisation
Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal que les travaux d’aménagement de la voierie devant l’église pour un montant de 15 500€ seront réalisés courant 2017. Monsieur le Maire indique également qu’un projet est en cours de réflexion concernant l’urbanisation devant la Mairie et le cimetière.
Questions diverses :
Compte rendu des différents syndicats et réunions de la communauté de communes.
La séance est levée à 22h30
Wilfrid
PASQUET
Jean-Jacques
COUZIER
Franck
LOUPIAS
Jean-Michel
BUISINE
Excusé Excusé
Damien
ROYO
Joël
SACILOTTO
Jean-Luc
PHARAMOND
Stéphanie
ORIOLA 4