Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil municipal mai 2023 1
Compte-Rendu - CR conseil municipal du 4 avril 2025
Compte-Rendu - CR conseil municipal du 20 fevrier 2026 1
Compte-Rendu - 2026 03 22 Conseil municipal ordinaire
Compte-Rendu - conseil communautaire 23 mai
Compte-Rendu - 2026 04 27 Conseil municipal
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil du 10 juin
Compte-Rendu - compte rendu 19 2 21
Compte-Rendu - CR CC 2020 07 15 1377
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil municipal 14012022
Compte-Rendu - CR conseil municipal du 2 mai 2024
Document publié le Jeudi 2 mai 2024 par la commune de Bréziers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil municipal du 2 mai 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Jeunesse,
MAIRIE DE BREZIERS
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 MAI 2024
SALLE DE LA MAIRIE
Étaient Présents :
Mmes GRANDI Sandra - AYASSE Marion – TREMOUILLOUX Nathalie
Mrs ARNAUD Rolland - BARISONE Sébastien - DUBOIS Dominique
BONNENFANT Jean-Bernard.- ALEXANDER Philipp - ARNAUD Rémy
Étaient absentes :
Mmes HATTON MENSUY Anne - RODOSSIO Cécile
Procurations :
HATTON MENSUY Anne représentée par AYASSE Marion
RODOSSIO Cécile représentée par ALEXANDER Philip
Secrétaire de séance : Monsieur DUBOIS Dominique
OUVERTURE DE LA SEANCE A 20 H 30
=-=-=-=-=-=-=-=
ORDRE DU JOUR
Approbation du dernier compte rendu :
Le conseil municipal à l'unanimité des membres présents ou représentés approuvent le compte rendu du précédent conseil.
DELIBERATIONS
Comptes Administratifs :
Faisant suite à un problème informatique, et à une difficulté d’affectation des résultats de 2023 un rectificatif a été apporté en Investissement incluant l’excédent d’investissement de 2022 soit plus de 121 KE et des modifications ont été apportées au Fonctionnement.
Les membres du conseil municipal présents ou représentés adoptent cette délibération et la Décision modificative à l'unanimité SIVU – École convention :
Un projet appelé « Notre École Faisons l'Ensemble » est d'actualité au sein du RPI. Celui-ci consiste notamment à aménager de nouveaux espaces dans et hors de l’école pour favoriser la réussite des élèves, la mise en place de classes flexibles, de l'aménagement d'espaces de classe extérieurs et des dotations et formations à la pratique de la webradio.
Dans ce but, un dossier de financement (NEFLE) a été déposé et le SIVU des lacs doit prendre une délibération et signer une convention dans ce sens.
Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal présents ou représentés
– AUTORISE le SIVU Intercommunal des lacs à signer la convention,
– PRECISE que Monsieur le Maire ou l'adjoint représentant la commune au SIVU peuvent signer également tous documents afférents à ce sujet.
Centre aéré d'Espinasses :
Suite au dernier conseil municipal de la commune d'Espinasses et relative au coût de fonctionnement du centre aéré du mercredi, elle nous fait part de son intention de demander une participation des communes voisines.
A savoir : Bréziers : 3250,90 €
Remollon : 2475,69 €
Rochebrune : 1725,48 €
Rousset : 1250,35 €
Théüs : 3250,90 €
Venterol : 575,16 €
La commune d'Espinasses nous demande donc une participation au coût de fonctionnement du centre au prorata du nombre d'enfants de leur commune respective.
Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal présents ou représentés émettent à l'unanimité un avis défavorable en l'état à cette proposition et propose
1 - Le refus de régler dans l'immédiat et en l'état cette proposition
2 - Qu'une réflexion soit organisée avec les 4 communes du RPI entre le 10 et 15 mai.
3 - Qu'une décision soit prise au prochain conseil municipal à l'issue de cette réflexion.
ECODELTA :
Une demande d'approbation du développement d'un projet solaire à BREZIERS, sur des terrains privés et communaux, nous est transmise par la société ECO DELTA.
Cette société souhaite l'implantation d'une centrale photovoltaïque et agrovoltaïque d'au minimum 2 hectares sur des terrains appartenant à des propriétaires privés situés sur le territoire des communes de BREZIERS et de BELLAFFAIRE
Après en avoir été informé, les membres du conseil municipal présents ou représentés émettent un avis défavorable à cette demande. EMPLOI JEUNE ETE :
En application de son article L.332-23-2° et afin de faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité, le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes ( CDG ) demande une délibération annuelle autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents.
À ce titre, seront créés :
* Au maximum 1 emploi à temps complet dans le grade d'adjoint technique relevant de la catégorie C, pour exercer les fonctions d'agent technique.
Sur le rapport de Monsieur le Maire, les membres du conseil municipal présents ou représentés adoptent cette délibération à l'unanimité.
COMMISSION ELECTORALE :
En vue des élections Européennes qui se dérouleront le 9 juin 2024, une réunion de la commission électorale se tiendra le 17 mai 2024 à 19 h 00 à la Mairie.
INFORMATIONS ET SUJETS DIVERS
Travaux à l'église :
Les travaux qui sont en cours à l'église du village sont sur le point de se terminer. L'entreprise doit attendre la fin des gelées pour finaliser le parking aménagé. Ce n'est qu'une question de jours.
Cérémonie du 8 mai :
La cérémonie du 8 mai aura bien lieu au monument aux morts de la commune à 11 h 00, en présence d'un détachement des sapeurs pompiers d'Espinasses, des représentants de la gendarmerie, des personnels militaires et civils.
Afin d'organiser des cérémonies plus étoffées, et permettre aux pompiers et gendarmes de se regrouper, il est envisagé d'organiser avec l'accord des différentes communes un tour de rôle itinérant sur chaque commune pour organiser ces cérémonies.
Réunion associations et règlement :
Une réunion des associations de la commune sera programmée rapidement afin de déterminer :
1 - un calendrier des manifestations pour l'année
2 - et de fixer les différents règlements de location de la salle.
Batterie laveuse :
La batterie de la laveuse doit être changée. Celle-ci a été commandée. Mais il y a un délai de 3 semaines supplémentaires pour la livraison du fait qu'elle provient d'un pays étranger. ACHAT TERRAINS:
Un accord est intervenu entre Mme CARRETTA et la commune pour la vente de son terrain (parcelles A595 – B377 – C492 – C1675). La signature auprès du notaire est imminente.
Vente appartements communaux :
Les deux appartements mis en vente par la commune font l’objet de compromis devant se régulariser avant juillet. L'un pour un montant de 92 500,00 € et le second pour un montant de 80 000.00 €.
ST SIXTE :
La cérémonie envisagée à la chapelle St SIXTE aura lieu cet été en présence de l’Évêque vraisemblablement. La date retenue est fixée au 11 août 15h sur place
Location Tables et chaises :
La location de tables et chaises de la commune pour des réceptions privées fera l'objet d'une convention qui sera établie très prochainement pour un maximum de 10 tables et de 40 chaises. Une caution de 300 € sera demandée pour tout emprunteur.
PCS :
La mise en place du dossier PCS est terminée.
Un exercice sera programmé à l'automne prochain. La date du 14 septembre sera proposée à la COM/COM.
EMPLACEMENT BIBLIOLIVRES
La demande de l’association pour déposer ce frigo (livres) autour de la salle n’est pas recevable et nous leur proposons de le déposer aux abords immédiat de l’abribus, coté Sud, à l’extérieur mais légèrement abrité pas la dépassée de toiture de celui-ci.
QUESTIONS DIVERSES :
– Néant
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 00
* *
*