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Déliberation - cms n 25
Document publié le Jeudi 12 juin 2025 par la commune de Décines-Charpieu.
Lien du pdf (Déliberation - cms n 25)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE DU 12 JUIN 2025
Date de convocation du Conseil : 06 juin 2025
Nombre de conseillers municipaux en exercice le jour de la séance : 35
Liste des délibérations affichée le : 19 juin 2025
Présidente : Mme Laurence FAUTRA, Maire
Secrétaire : M. Hocine MANSERI
Présents: Mme FAUTRA, Maire, M. ALLOIN, Mme ZARTARIAN, M. DJORKAEFF, Mme
MOULIN, M. AMOROS, Mme CLAMARON, M. MERCADER, Mme PENARD, Mme LEBLANC,
Adjoints, M. GUESMIA, M. MANSERI, Mme DARRIEUMERLOU, M. VIZADES, Mme
BOYADJIAN, M. BONET, Mme BATISTA, M. HEMERY, Mme FORRAT, Mme ROUX-
MOURADIAN, M. ARGANT, Mme CREDOZ, M. VIEIRA, Mme JAMBON, Conseillers.
Excusés : M. DA SILVA DIAS (procuration à M. ALLOIN), Mme COCCO (procuration à M. DJORKAEFF), M. DANIELIAN (procuration à Mme MOULIN), Mme RISPOLI (procuration à Mme CLAMARON), M. RABEHI (procuration à M. MERCADER), Mme DELEUZE (procuration à M. AMOROS), Mme ASTIER (procuration à Mme ZARTARIAN), M. WANTERSTEN (procuration à Mme PENARD), M. THERRAS (procuration à Mme LEBLANC),
Absents : M. ABRIAL, M. NAAMANE.
Objet : Subventions numéraires allouées aux associations
Mesdames, Messieurs,
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L.2311-7,
VU l'avis de la commission Affaires générales en date du 02 juin 2025,
CONSIDERANT que, dans le cadre du 100" anniversaire de l’arrivée des Arméniens à
Décines-Charpieu, l'association Centre National de la Mémoire Arménienne mettra en place
une exposition, des conférences, des ateliers pédagogiques et un site internet consacré à la
mémoire numérique à destination du public,
Réf. : SVA/AY N° 25.06.12.14 CONSIDERANT que l'association Centre Léo Lagrange souhaite renouveler et adapter la
Surface Artificielle d'Escalade du gymnase Brassens aux jeunes utilisateurs,
CONSIDERANT que, dans le cadre du plan de formation à destination des associations,
l'association Secouristes Français de la Croix Blanche souhaite proposer une 3°" session de
formation PSC1 en 2025,
CONSIDERANT que les associations Décibel — école de musique, Ecole de Musique et
Harmonie Décinoises, Joue Moi Du Tam Tam Que Je Danse et Metiss Maron ont présenté
des projets d'animations musicales à destination des évènements organisés par la Ville,
CONSIDERANT que l'association Décibel — école de musique a créé un jingle qui
accompagnera les différentes animations associatives prévues au Centre aquatique Camille
Muffat pendant la période estivale 2025, apportant une identité sonore dynamique et
fédératrice aux évènements proposés,
CONSIDERANT que la Commune souhaite apporter un soutien financier à ces associations
pour la mise en place de projets apportant dynamisme sportif, culturel et social à la Commune
de Décines-Charpieu,
EN CONSEQUENCE il est demandé au Conseil Municipal de :
e AUTORISER le versement des subventions numéraires suivantes aux
associations énoncées ci-dessus :
e Centre National de la Mémoire Arménienne : 1 500 €
Centre Léo Lagrange : 1 000 €
e Secouristes Français de la Croix Blanche : 600 €
e _Décibel — école de musique : 1 600 €
e Ecole de Musique et Harmonie Décinoises : 400 €
e Joue Moi Du Tam Tam Que Je Danse : 400 €
e Metiss Maron : 400 €
e INSCRIRE cette dépense au Chapitre 65 — Subvention de l'exercice en cours, sur
le Compte gestionnaire 18 — Vie Associative,
e AUTORISER Madame le Maire à signer tout document en lien avec la présente
ou, en cas d'empêchement, autoriser Monsieur MERCADER à signer tout acte s’y
rapportant. Réf. : SVA/AY N° 25.06.12.14 |
LE CONSEIL MUNICIPAL,
APRES EN AVOIR DELIBERE,
À L'UNANIMITE,
APPROUVE LES PROPOSITIONS DU MAIRE.
33 - Mme FAUTRA, M. ALLOIN, Mme ZARTARIAN, M. DJORKAEFF, Mme MOULIN, M. AMOROS, Mme CLAMARON, M. MERCADER, Mme PENARD, M. DA SILVA DIAS (par procuration), Mme LEBLANC, M. GUESMIA, M. MANSERI, Mme DARRIEUMERLOU, Mme COCCO (par procuration), M. VIZADES, M. DANIELIAN (par procuration), Mme RISPOLI (par procuration), Mme BOYADJIAN, M. RABEÆHI (par procuration), Mme DELEUZE (par procuration), M. BONET, Mme ASTIER (par procuration), M. WANTERSTEN (par procuration), Mme BATISTA, M. THERRAS (par procuration), M. HEMERY, Mme FORRAT, Mme ROUX-MOURADIAN, M. ARGANT, Mme CREDOZ, M. VIEIRA, Mme JAMBON
POUR
CONTRE
ABSENTION
POUR EXTRAIT CONFORME AU REGISTRE DES us
mn
GA
744
En cas de contestation, la présente délibération peut faire l'objet d'un kecours contentieux devant le Tribunal administratif de Lyon dans un délai de deux mois “à compter de sa publication ou notification.
Accusé de réception en préfecture
069-216902759-20250612-D-SVA-25061214-DE
Date de télétransmission : 18/06/2025
Date de réception préfecture : 18/06/2025