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Procès Verbal - pv cm 26sept23
unknown - Presentation conseil du 020625 CA 2024 Ville Verdu
Compte-Rendu - Compte rendu CM 11 septembre 2019
Compte-Rendu - CRSdu15 11 16
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Verdun.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRSdu15 11 16)
Thèmes du document : Économie et finances, Banque, Consommateurs,
4500-MN
Compte
rendu
SOMMAIRE
de
la
réunion
du
conseil
municipal
Séance
du
15
novembre
2016
L'an
deux
mille
seize,
le
quinze
novembre
à
vingt
heures,
le
conseil
municipal
de
la
Ville
de
Verdun
s'est
réuni
en
séance
publique,
légalement
convoqué
le
huit
novembre,
à
l'Hôtel
de
Ville,
sous
la
présidence
de
M.
Hazard,
Maire.
Etaient
présents
:M.
Hazard,
M.
Goeuriot,
Mme
Gretz,
M.
Stcherbinine,
Mme
Prot,
M.
Weisse,
Mme
De
Palma-Ancel,
M.
Jacquinot,
Mme
Dumont,
M.
Scotti,
Mme
Ronga,
M.
Ducrocq,
M.
Laurent,
Mme
Pinna,
M.
Cortial,
Mme
Brabant,
M.
Dehand,
Mme
Berrehli,
Mme
Jacquinet,
Mme
Watrin,
M.
Thomas,
Mme
Ghewy,
M.
Cormont,
M.
Prot,
M.
Régent,
Mme
Vignol,
M.
Vermelin,
M.
Simon
Burnotte
Absents
et
excusés
:Mme
Collignon,
M.
Griggio,
M.
Colautti,
Mme
Quencez,
Mme
Crahay
Ont
délégué
leur
droit
de
vote
conformément
à
l'article
L.2121-20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:
-
Mme
Collignon
à Mme
Dumont
-
Mme
Quencez
à Mme
Vignol
Le
Conseil
Municipal
constate
que
le quorum
est
atteint.
Le
Conseil
Municipal
désigne
Mme
Ghewy,
Conseillère
Municipale,
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance
et
M.
Kessel,
Directeur
Général
des
Services,
comme
auxiliaire
du
secrétaire
de
séance. 2016-11-15-131
—
1.1.1.
-
Marché
de
maintenance
et
petits
travaux
sur
les
appareils
de
chauffage
et
climatisation
des
bâtiments
communaux
et
intercommunaux
-
Constitution
d'un
groupement
de
commande
- Autorisation
de
lancer
et
attribuer
les
marchés
A
l’unanimité,
le Conseil
Municipal
:
e
autorise
la constitution
d’un
groupement
de
commandes
pour
la maintenance
et
les
petits
travaux
sur
les
appareils
de
chauffage
et climatisation
des
bâtiments
communaux
et intercommunaux
entre
la Ville
de
Verdun
et
la Communauté
d’Agglomération
du
Grand
Verdun
;
°
autorise
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
constitutive
du
groupement
de
commandes
;
°
autorise
Monsieur
le
Maire
à
lancer
et
signer
les
marchés
de
prestations
de
services
ainsi
que
toutes
les
pièces
nécessaires
pour
mener
à bien
ces
opérations.
2016-11-15-132
-
1.1.1.
-
Marché
de
vérification
des
installations
et
des
bâtiments
communaux
et
_intercommunaux
-
Constitution
d'un
groupement
de
commandes
—
Autorisation
de
lancer
et
attribuer
les
marchés
A
l’unanimité,
le Conseil
Municipal
:
°
autorise
la constitution
d’un
groupement
de
commandes
pour
la
vérification
des
installations
et
des
bâtiments
communaux
et
intercommunaux
entre
la
Ville
de
Verdun
et
la
Communauté
d’Agglomération
du
Grand
Verdun
;
e
autorise
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
constitutive
du
groupement
de
commandes
;
e
autorise
Monsieur
le
Maire
à
lancer
et
signer
les
marchés
de
prestations
de
services
ci-dessus
ainsi
que
toutes
les
pièces
nécessaires
pour
mener
à bien
ces
opérations.
2016-11-15-133
-
1.1.1.
- Marché
de
maintenance,
petits
travaux
et
achat
de
matériel
de
plomberie
-
Constitution
d'un
groupement
de
commandes
-
Autorisation
de
lancer
et
attribuer
les
marchés
A
l’unanimité,
le Conseil
Municipal
: e
autorise
la
constitution
d’un
groupement
de
commandes
pour
la
maintenance,
petits
travaux
et
achat
de
matériel
de
plomberie
entre
la
Ville
de
Verdun
et
la
Communauté
d’Agglomération
du
Grand
Verdun
;
°
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
la
convention
constitutive
du
groupement
de
commandes
;
e
autorise
Monsieur
le
Maire
à
lancer
et
signer
les
marchés
de
maintenance,
petits
travaux
et
achats
ci-dessus
ainsi
que
toutes
les
pièces
nécessaires
pour
mener
à bien
ces
opérations.
(arrivée
de
M.
Prot)
2016-11-15-134
-
1.1.2.
Accord
cadre
:
Maintenance
et
petits
travaux
sur
les
bâtiments
communaux
et
intercommunaux
—
Modification
des
termes
du
marché
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
autorise
le
lancement
et
la
signature
du
marché
cité
en
objet
avec
les
modifications
concernant
la
réglementation,
l’allotissement,
la
durée
et
le
montant
ainsi
que
de
l’avenant
correspondant
à
la
convention
de
groupement
de
commandes.
2016-11-15-135
- 3.2
Cession
de
l'immeuble
sis
25
Place
Commandant
Galland
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
décide
la
cession
de
l’immeuble
sis
25
place
Commandant
Galland
au
profit
de
Monsieur
David
HAUGUEL
ou,
de
toute
personne
morale
créée
à cet
effet,
moyennant
le
prix
principal
de
190
050
euros.
Accorde
une
prise
de
possession
anticipée
à
l’acquéreur
avant
régularisation
de
l’acte
authentique
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
pour
mener
à
bien
cette
transaction. 2016-11-15-136
- 3.2
Cession
de
l'immeuble
sis 45
avenue
Jules
Ferry
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
décide
la
cession
de
l’immeuble
sis
45
avenue
Jules
Ferry
au
profit
de
Monsieur
David
HAUGUEL
ou,
de
toute
personne
morale
créée
à
cet
effet,
au
prix
principal
de
160
050
euros.
Accorde
une
prise
de
possession
anticipée
à
l’acquéreur
avant
régularisation
de
l’acte
authentique
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
tout
document
pour
mener
à bien
cette
transaction.
2016-11-15-137
- 3.2
Cession
de
l'appartement
sis
16
avenue
de
Douaumont
(lots
9.16
et
27)
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
décide
la
cession
de
l’appartement
sis
16
avenue
de
Douaumont
au
profit
de
la
SCI
DES
TANNERIES
moyennant
le
prix
principal
de
61
000
euros
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
tout
document
pour
mener
à bien
cette
transaction.
2016-11-15-138
- 3.2
Lotissement
de
la
Vierge
des
Pauvres,
rue
Paul
Demouzon
: cession
du
lot
5
Budget
annexe
du
lotissement
de
la
rue
de
la
Vierge
des
Pauvres
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
moins
une
abstention
(M.
Cormont)
décide
la
cession
du
lot
5
du
lotissement
de
la
Vierge
des
Pauvres,
rue
Paul
Demouzon,
constitué
par
les
parcelles
cadastrées
section
BS
643
et
653,
au
profit
de
Madame
Carole
BIVERT
et
de
Monsieur
Antony
HOSPORE,
moyennant
le
prix
principal
de
32
076
€
(44€
le
m°)
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
tout
document
afférent
à cette
cession.
2016-11-15-139
-
3.6
Création
d'un
Etablissement
d'Accueil
de
Jeunes
Enfants
dans
l'ancienne
école
maternelle
Kergomard,
8
rue
Jean
Pache
A
lunanimité,
le
Conseil
Municipal
décide
la
mise
à
disposition
au
profit
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Grand
Verdun
des
trois
salles
non
encore
affectées
à
titre
gracieux
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
nécessaire
à
la
réalisation
de
cette
opération,
notamment
le
procès-verbal
de
mise
à disposition. 2016-11-15-140
- 4.1.1
Tableau
des
effectifs
A
l’unanimité,
le Conseil
Municipal
décide
de
créer un
emploi
d’agent
de
l’Etat Civil
ouvert
en catégorie
C
dans
le cadre
d’emplois
des
adjoints
administratifs,
à temps
complet,
35H/35H.
2016-11-15-141
-
7.1.3
Décision
modificative
de
crédits
N°
1
-
Budget
annexe
de
l’eau
-
Décision
modificative
générale
A
l’unanimité,
le Conseil
Municipal
vote
la décision
modificative
n°1
du
budget
annexe
de
l’eau
comme
suit
:
SECTION
D'INVESTISSEMENT
Libellés
Montant
Chapitrd
Article
DEPENSES
-70
000,00
16
Emprunts
et dettes assimilées
-70 000,00
1641
|emprunts
en
euros
-70
000,00
RECETTES
-70
000,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
-70
000,00
1641
|emprunits
en
euros
-70
000,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Chapitre|
Article
Libellés
Montant
DEPENSES
-60
000,00
66
Charges
financières
-60
000,00
66111
|intérêts
réglés
à l'échéance
-60
000,00
2016-11-15-142
- 7.1.3
Décision
modificative
de
crédits
N°
2
- Budget
principal
- Décision
modificative
générale
A
l’unanimité,
le Conseil
Municipal
vote
la décision
modificative
n°2
du
budget
principal
comme
suit :
SECTION
D'INVESTISSEMENT
Libellés
Montant
Chapitre
Article
DEPENSES
-319
417,00
13
Subventions
d'investissement
15
814,00
1318
|Subvention
équipement
transferable
autres
15
814,00
20
Immobilisations
incorporelles
-200
000,00
2031
frais
d'étude
-200
000,00
21
Immobilisations
corporelles
204
614,00
2111
|Terrains
nus
acquisition
terrains
2
330,00
2116
|Cimetières
-40
000,00
2135
|{nstal générales
agencement,
aménagement
233
983,00
2188
[Autres
immobilisations
corporelles
8
301,00
23
Immobilisations
en
cours
-339
845,00
2313
|Construction
en
cours
-394
845,00
2315
|Installations,
matériel
et outillage
technique
55
000,00
RECETTES
-799
227,92
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
-799
227,92
1641
|emprunts
en
euros SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Chapitre
|
_
Article
Libellés
Montant
DEPENSES
157
239,96
011
Charges
à
caractère
général
57
524,96
6042
|prestations
de
services
372,73
60623
|alimentation
-320,00
60628
[Autres
fournitures
non
stockées
850,00
60632
[fournitures
de
petit
équipement
-680,00
60636
|Vêtements
de
travail
500,00
6068
_
|autres
matières
et fournitures
570,00
611
contrats
de
prest
de
services
avec
entrep
53
811,00
6135
locations
mobilières
-1
169,00
615221
| Entretien
et
réparations
des
bâtiments
publics
7 000,00
6161
rimes
assurances
-9
854,77
6184
|versement
à
des
organismes
de
formation
6
550,00
6188
|autres
frais
divers
795,00
6227
ais
d'actes
et
de
contentieux
-3
000,00
6231
annonces
et
insertions
-4
200,00
6232
|fêtes
et
cérémonies
5
000,00
6237
|publications
-1
600,00
6238
|publicité,
publications
diverses
2 000,00
6251
voyage
et
déplacements
500,00
637
autres
impôts,
taxes
et
versts
assimilés
400,00
012
Charges
de
personnel
675,00
6218
dépenses
de
personnel
ext
à la
commune
675,00
014
Attenuations
de
produits
42
000,00
73921
[Attribution
de
compensations
42
000,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
126
800,00
Suby
de
fonctionnemt
au
GFP
de
rattachement
657351
100
000,00
6574
subventions
26
800,00
66
Charges
financières
-80
000,00
66111
|intérêts
réglés
à l'échéance
|
-80
000,00
67
Charges
exceptionnelles
13
240,00
6713
|secours
et
dots
2
740,00
6714
|Bourses
et
prix
10
000,00
673
annulation
titres
sur
exercices
antérieurs
500,00
68
Dotations
aux
amortissements
et
provisions
-3
000,00
Dotations
aux
provisions
pour
risques
et
charges
6865
_|financières
3
006.00 SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Chapitre
Article
Libellés
Montant
RECETTES
349
304,40
013
Atténuations
de
charges
13
000,00
6419
remboursement
sur
rémunérations
13
000,00
70
Produits
des
services
du
domaine
et
ventes
diverses
4
351,00
7035
Locations
de
droits
de
chasse
et de pêche
-3
500,00
70631
Redevances
et droits
des
services
à caractère
sportif
4 000,00
70878
|Remboursement
de frais par
d'autres
redevables
3 851,00
73
Impôts
et
taxes
16
062,00
7325
FPIC
16
062,00
74
Dotations
et
participations
282
497,00
7411
Dotation forfaitaire
47
348,00
74123
|DSU
-163
465,00
74127
|Dotation
Nationale
de
Péréquation
517
193,00
74718
|Participation
de
l'état
- autres
27
100,00
7473
Participation
- département
-1
500,00
74751
Participation
- GFP
de
rattachement
-10
000,00
7478
subvention,
participation
des
autres
organismes
1 500,00
748314
|Dotation
unique
des
compens.
spécifiques
à la
TP
-7 821,00
74834
Etat-
Compensation
au
titre
des
exonérat°
des
TF
-4
868,00
74835
Etat-
Compensation
au
titre
des
exonérat°
des
TH
-122
990,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
20
999,60
752
revenus
des
immeubles
20
999,60
76
Produits
financiers
78,00
764
Revenus
des
valeurs
mobilières
de
placement
78,00
77
Produits
exceptionnels
12
316,80
773
Mandats
annulés
sur
exercices
antérieurs
6 800,00
7788
produits
exceptionnels
5 516,80
2016-11-15-143
- 7.5.1
- Subventions
exceptionnelles
aux
associations
(Sortie
de
Mme
Gretz,
Mme
Prot,
M.
Jacquinot,
M.
Ducrocq,
Mme
Brabant,
Mme
Berrehli,)
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à
verser
aux
associations
les
subventions
suivantes
:
Association
Nature
de
la demande
| Montant
proposé
Ligne
crédits
65
024
6574
Amicale
des
Sapeurs
Pompiers
de
Verdun
—
Section
Jeunes
Sapeurs
Pompiers
L’Amicale
des
Sapeurs-Pompiers
de
Verdun
soutient
le
fonctionnement
de
la
section
des
Jeunes
Sapeurs
Pompiers
qui
participent
à
de
nombreuses
manifestations
dont
la
Ste
Barbe,
St Nicolas,
14 juillet.
Subvention
pour
le
financement
de
l’achat
de
fournitures
(vestes
polaires,
sacs
de
sports,
.)
pour
les
12
Jeunes
Sapeurs
Pompiers
en
formation
au
Centre
de
Secours
de
Verdun
en
2016.
400,00
€
Comité
Meuse
de
Volley-Ball
Participation
financière
à
la
manifestation
sportive
Les
Volleyades
du
Centenaire
2016
des
16,
17
et
18
septembre
2016
au
COSEC
Planchettes,
au
titre
du
Centenaire
de
la
1°° guerre
mondiale.
Pour
cette
3°
édition
des
Volleyades
du
Centenaire,
le
Comité
Meuse
de
volley-ball
a
organisé
des
rencontres
entre
six
équipes,
dont
2
clubs
féminins,
professionnelles
françaises
et
allemandes
de
haut
niveau
(championnat
de
ligue
A
et
B)
—
3
équipes
nouvelles
sur
les
6
par
rapport
à
lan
passé, Equipes
françaises
masculines:
Nancy
Volley
—
Chaumont . Equipes
allemandes
masculines
: Duren
— Buhl
. Equipes
féminines
: TFOC
Terville
(France)
—
Wiesbaden
(Allemagne)
900,00
€ Ligne
crédits
65
33
6574
Association
14-18
Participation
financière
à l’organisation
du
Salon
du
Livre
d'Histoire. La
13%"
édition
du
Salon
du
Livre
d'Histoire
se
déroule
le
12
novembre
2016
au
Centre
Mondial
de
la Paix
: présence
d’une
cinquantaine
d’auteurs,
remise
du
prix
du
Livre
d'Histoire.
1 000,00
€
Associations
ou groupes
participant
au
défilé
de
la Saint
Nicolas
2016
Aide
financière
versée
aux
associations,
groupes
pour
couvrir
les frais
d’organisation
occasionnés
pour
leur
participation
au défilé
de
la St Nicolas
à Verdun,
dont :
. Centre
Social
Cité
Verte
. Centre
Social
Anthouard
. Centre
Social
Kergomard
. Twirling
Bâton
. Connaissance
de
la Meuse
. Collège
St Jean
. Les
Tourneurs
de
Manivelles
. Amatrami . Section
gymnastique
du
SAV
. Comité
des
Fêtes
de
Belleville
. La
voix
du
fleuve
. Etrier
Verdunois
. Equilibre . Galoperie
de
Rarécourt
400
€ par
association
ou
groupe
2016-11-15-144
- 7.5.3.
Sports
- Subventions
exceptionnelles
sportives
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à verser
aux
associations
sportives
les
subventions
suivantes
:
ASSOCIATIONS
Nature
de
la demande
Montant
proposé
UNION
SPORTIVE
BUVIGNIER
>
Déplacement
de
son
équipe
féminine
de
basket
au
Championnat
de
France
U.N.S.S.
à Marseille
du
17
au
20/5/2016 Montant
du
bilan
financier
: 1
782,97€
Recettes
:
- Sponsoring
:
300,00€
- Participation
des
adhérents
:
450,00€
- Fonds
propres
de
l’association
:
632,97€
Charges
:
- Sponsoring :
1 782,97€
affectés
au
matériel,
déplacement
et hébergement
de
l’équipe
350,00€
VERDUN
MEUSE
TRIATHLON
>
5°"
Triathlon
du
Souvenir
de
Ceux
de
Verdun
le
12/6/2016
avec
participation
de 400
athlètes
Montant
du
bilan
financier
au
31/7/2016
:
Recettes
:
-9
300,50€
(sans
la subvention
Ville
Verdun)
Charges
:
10915,41€
soit
un
déficit
de
1 614,91€
L’association
a
fait
appel
à
des
partenaires
financiers
pour
soutenir
ce
projet
(C.N.D.S./Comité
Départemental
de
Triathlon
de
la
Meuse/C.D.
55)
sans
obtenir
de
subventionnement
en
retour.
Au
regard
du
déficit
enregistré
lié
aux
conditions
défavorables
le jour
de
la manifestation
(duathlon
au
lieu
de
triathlon)
et
les
difficultés
financières
du
club,
celui-ci
sollicite
la collectivité
à hauteur
du
déficit,
soit
1 700
€.
700,00€
MOTO
CLUB
DE
LA
VALTOLINE
>
Organisation
Manifestation
MX
MASTERKIDS
du
15
au
17/7/2016
à
la
Valtoline
avec
participation
de
535
pilotes
âgés
de
6 à 21
ans
de
25
nations,
1 700
accompagnateurs
et
1
500
spectateurs
Bilan
financier
:
Recettes
:
- Conseil
Régional
de Lorraine
4 000,00€
1 400,00€ - Conseil
Départemental
5 000,00
€
Fonds
propres
:
- Fédération
Française
Moto
800,00€
Recettes
d’exploitation
:
- Billeterie
7
590,00€
- Apport
assoc.
co-organisateur
9
900,00€
- Restauration
et
buvette
25
312,00€
- Divers
sponsors
2 662,00
€
La
Ville
de
Verdun
est
sollicitée
pour
1 400,00€.
DEPENSES
:
Imprimerie
1408,00€
Location
groupe,
pompes,
véhicules
4
376,00€
Travaux
terrain
17
866,00€
Achat
nourriture/boissons,
divers.
14
395,00€
Ingéniérie
de
l’évenement
2
900,00€
Animation
700,00€
Communication
et
divers
(sacem...)
897,00€
Le
bénévolat
quant
à lui
étant
valorisé
à hauteur
de
18
000,00€
puisque
60
personnes
ont participé
sur
les
3 jours
de
la manifestation
(10
heures/jour),
Le
club
est propriétaire
et envisage
les travaux
et achats
suivants
en
vue
des
prochaines
manifestations
2017
:
>
Modification
du
circuit
et mise
en
conformité
aux
nouvelles
normes
de
sécurité
pour
l’homologation
du
terrain
de
la Valtoline
pour
un
coût
estimé
de
8 000,00€
>
Provision
d’argent
dans
l’optique
de
l’achat
d’un
engin
de
chantier
pour
entretien
de
la piste
pour
un
coût
estimé
de
30
000,00€
>
Travaux
domélioration
du
site et des
locaux
pour
un
coût
de
5 000,00€
(matériaux,
etc)
avec
mise
en
œuvre
par
les
bénévoles
de
lassociation
ETRIER
VERDUNOIS
>
L’ETRIER
VERDUNOIS
sollicite
l’aide
financière
de
la
Ville
de
VERDUN
pour
un
montant
de
4
500,00€
en
vue
de
son
projet
reposant
sur
3
axes
:
>«
les
poneys
en
vadrouille
» :
Objectif
étant
de
déplacer
les
poneys
de
l’Etrier
pour
aller
à
la
rencontre
des
publics
en
difficultés
ou
éloignés
-population
Villages,
Institutions
médicalisées,
Ecoles,
Centres
Sociaux
©
Concept
très
innovant
pour
la
région,
>
«
Centre
de
loisir
équestre
»
:Objectif
de
proposer
un
maximum
d’activité
autour
du
cheval
et
de
favoriser
l'insertion
par
le
cheval
sur
le
site
de
l’Etrier
©
Concept
par
lequel
l’Etrier
souhaite
réaménager
ses
locaux
de
telle
sorte
que
l’équidé
soit
le
centre
d’intérêt
commun
à
toutes
sortes
d’activités
ouvertes
à
tous,
concept
en
adéquation
avec
les
recommandations
de
la
Fédération
française
d’équitation,
>
«
Centre
touristique
équestre
»
:Objectif
de
développer
le
tourisme
équestre
pour
Verdun
et
alentour,
ceci
pouvant
être
aussi
une
vitrine
pour
les
élevages
et
autres
centres,
©
Concept
par
lequel
l’Etrier
souhaite
apporter
une
réelle
plus-value
aux
offres
déjà
existantes
en
tourisme
sur
les
sites
de
mémoire
et
dans
la
forêt
d’exception,
Le
versement
de
la
subvention
à
l’Etrier
Verdunois
est
conditionnée
par
l’envoi
à
la
Ville
de
VERDUN
d’un
plan
de
continuation.
4 500,00€ 2016-11-15-145
-
7-5-3
Subvention
à
l’Association
Meusienne
Lesbienne
Gay
Bisexuelle
Transsexuelle Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
moins
une
voix
contre
(M.
Prot)
autorise
Monsieur
le
Maire
à
verser
une
subvention
d’un
montant
de
150€
pour
l’exercice
2016
à
l’association
Meusienne
Lesbienne
Gay
Bisexuelle
Transsexuelle.
2016-11-15-146
- 7-5-3
Subvention
à l’Association
COUP
d’'POUCE
55
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à
verser
une
subvention
d’un
montant
de
500
€
pour
l’exercice
2016
à
l’association
Coup
d’Pouce
55.
2016-11-15-147
-
7.8
Versement
d'un
fonds
de
concours
de
la
Ville
de
Verdun
à
la
Communauté
d'Agglomération
du
Grand
Verdun
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
le
projet
de
convention
relative
au
versement
d’un
fonds
de
concours
entre
la
Ville
de
Verdun
et
la
Communauté
d'Agglomération
du
Grand
Verdun.
2016-11-15-148
- 7.10
- Provision
dette
structurée
A
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à
provisionner
chaque
année
le
gain
réalisé
entre
l’application
d’un
taux
de
4,81
par
rapport
à
un
taux
de
6,16
sur
le
capital
restant
dû
du
contrat
identifié
dans
les
annexes
par
le
numéro
10052.
Pour
2016,
cette
provision
s’établit
à
52
520,67
soit
un
total
cumulé
de
552
808,87
euros.
2016-11-15-149
- 7.10
- Pertes
sur
créances
irrécouvrables
- créances
éteintes
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
accorde
les
pertes
sur
créances
irrécouvrables
—
créances
éteintes
pour
une
somme
de
117.67
€.
2016-11-15-150
- 9.1
- Création
d'un
Comité
consultatif
"Monument
aux
Enfants
de
Verdun
Morts
pour
la
France"
A
lunanimité,
le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à
créer
le
Comité
Consultatif
chargé
d’étudier
les
demandes
d’inscription
sur
le
Monument
aux
Enfants
de
Verdun
Morts
pour
la
France.
L'ordre du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h40.