Conseil Municipal - 12.12.2022

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Conseil Municipal - 12.12.2022 Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune de Coat-Méal. Lien du pdf (Conseil Municipal - 12.12.2022)Thèmes du document : Consommateurs, Environnement, Changement climatique, COMMUNE DE COAT-MEAL

Séance du 12.12.2022

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12.12.2022

Nombre de conseillers en exercice : 15

Présents : 10

Votants : 10

L'an deux mille vingt-deux, le douze décembre à 18 heures, le Conseil Municipal de COAT-MEAL, dûment convoqué, s'est réuni à la mairie, sous la présidence de M. Martial CLAVIER, Maire. Date de convocation : 05 décembre 2022

Présents : Albert ABASQ, Hacène BELLAZREG, Geneviève BIHEL, Matthieu GOACHET, Erwan JAN, Denis JAOUEN, Annie LE GUEN, Eline MICHOT, Katell OMNES

Excusés : Jennifer BONNEFOY, Tiphanie DURAND-RAGUENES, Adrien QUELLEC, Annick LE GUEN, Jessy RAIMBAULT

Secrétaire de séance : Eline MICHOT

Le compte-rendu de la séance précédente est adopté à l’unanimité.

N° 2022 – 06– 01

OBJET : Vote des tarifs 2023.

Après délibération, les membres du conseil municipal adoptent les tarifs pour l’année 2023.

OBJET Tarif

LOCATION SALLES

Salle polyvalente pour une journée 250 € (+ 25 € chauffage du 01 novembre au 30 avril)

Salle polyvalente pour 2 jours

consécutifs

400 € (+ 25 € chauffage du 01

novembre au 30 avril)

Salle polyvalente Caution 250 €

Club-house pour une journée 100 €

Club House Caution 100 €

CIMETIERE

Concession terrain

Concession simple pour 15 ans 70 €

Concession double pour 15 ans 110 €

Concession simple pour 30 ans 140 €

Concession double pour 30 ans 220 €

Achat d’un caveau 1 000 €

Concession Colombarium

15 ans 400 €

30 ans 700 €

Concession cavurne

15 ans 30 €

30 ans 60 €COMMUNE DE COAT-MEAL

Séance du 12.12.2022

Achat cavurne 270 €

Jardin du souvenir

Plaque pour Jardin du Souvenir

et gravure comprise 150 €

CAPTURE D’ANIMAUX

La capture 50 €

Hébergement, par jour 13 €

PHOTOCOPIES

Document administratif 0,15 €

Photocopie A4 noir et blanc 0,25 €

Photocopie A4 couleur 0,50 €

MEDIATHEQUE

Abonnement par an et par famille 16 €

GARDERIE PERISCOLAIRE

Carte de pointage perdue 5 €

MOBILIER DE RECEPTION

Location table de réception 6 €

Location banc 2 €

N° 2022 – 06 – 02

OBJET : Avenant au contrat d’assurance prévoyance complémentaire.

La commune de COAT-MEAL adhère à la convention prévoyance départementale mise en place par le Centre de Gestion du Finistère depuis 2018. Chaque année un nouvel avenant est mis en place pour tenir compte des évolutions tarifaires.

Assiettes de cotisations TBI + NBI

2022 2023

Garantie de base 1,78% 2%

Perte de retraite 0,53% 0,60%

Décès si perte totale et irréversible

d'autonomie 0,34% 0,38%

Rente éducation 0,26% 0,29%

TBI = traitement brut indiciaire

NBI = nouvelle bonification indiciaire

Les membres du conseil municipal décident d’adopter l’avenant au contrat d’assurance prévoyance complémentaire. COMMUNE DE COAT-MEAL

Séance du 12.12.2022

N° 2022– 06 – 03

OBJET : Convention mutuelle communale.

La convention entre la commune de COAT-MEAL et AXA pour proposer aux administrés un tarif avantageux sur son offre de mutuelle santé étant arrivée à son terme. Il est proposé de renouveler cette opération annuelle avec un taux de réduction de 25% pour les personnes âgées de + de 60 ans ou plus, les travailleurs non-salariés, agricoles ou non agricoles et 15% pour les autres.

Suite à un vote à main levée, face à un partage égal des voix (4 pour 4 contre), la voix du Maire étant prépondérante, la convention mutuelle communale est adoptée.

N° 2022 – 06 – 04

OBJET : Tarif désherbage de la médiathèque.

Le désherbage est l'opération qui consiste à retirer des collections de la bibliothèque un certain nombre de documents endommagés ou ne satisfaisant plus aux règles de la politique documentaire.

Afin de pouvoir organiser une braderie des livres désherbés issus de ses collections et donner une seconde vie à des documents voués à sortir de ses rayons, elle vise en outre à générer des recettes et s’inscrit dans une approche qualitative de développement durable.

Il est proposé de fixer les tarifs des ouvrages mis en vente entre 0.5 € et 2 €.

A l’issue de ces braderies, les ouvrages qui n’auront pas été vendus pourront faire l’objet de dons à des associations.

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, donne son accord pour que ces documents soient, selon leur état, vendus au tarif entre 0.5€ et 2€ à l'occasion de ventes organisées par la médiathèque.

N° 2022 – 06– 05

OBJET : Convention géoréférencement des réseaux d’éclairage public – Programme 2023.

M. le Maire présente au Conseil Municipal le géoréférencement des réseaux d’éclairage public et le souhait que le SDEF se charge de réaliser cette opération.

Ce projet s’inscrit dans le cadre de la réforme DT/DICT. Cette réforme du 1er juillet 2012 a prévu diverses obligations avec un échéancier dans le but, d’une part, d’améliorer la précision du repérage des réseaux et de ce fait la sécurité lors des travaux, et d’autre part de fiabiliser l’échange d’informations entre les acteurs concernés : collectivités, exploitants de réseaux, maîtres d’ouvrages et entreprises de travaux.

Il est notamment prévu l’obligation d’un repérage géoréférencé des réseaux souterrains éclairage public existants, devant respecter l’échéancier suivant :

- 1er janvier 2020 : obligation d’utiliser des plans et tracés géo référencés pour les réseaux sensibles enterrés en unité urbaine pour répondre aux déclarations de travaux.COMMUNE DE COAT-MEAL

Séance du 12.12.2022

- 1er janvier 2026 : obligation d’utiliser des plans et tracés géo référencés pour les réseaux sensibles enterrés en unité urbaine pour répondre aux déclarations de travaux en zone rurale.

Dans le cadre de cette demande, une convention doit être signée entre le SDEF et la commune, afin de fixer le montant du fond de concours qui sera versé par la commune au SDEF.

L’estimation des dépenses se monte à :

- Géo-référencement ....................................................... ............................... 4 300,00 € HT Soit un total de ..................................................................... ............................... 4 300,00 € HT

Selon le règlement financier voté par délibération du SDEF le 18 décembre 2020, le financement s’établit comme suit :

 Financement du SDEF : ............................................................................... 3 010,00 €  Financement de la commune :

- Géo-référencement ......................................................... .............................. 1 290,00 € Soit un total de ..................................................................... .............................. 1 290,00 €

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

 Accepte que le géoréférencement des réseaux d’éclairage public soit réalisé sur le territoire communal par l’intermédiaire du SDEF,

 Accepte le plan de financement proposé par le Maire et le versement de la participation communale estimée à 1 290,00 €,

 Autorise le Maire à signer la convention financière conclue avec le SDEF pour la réalisation de ces travaux et ses éventuels avenants.

N° 2022 – 06 – 06

OBJET : Convention schéma directeur d’aménagement lumière.

M. le Maire présente au Conseil Municipal le projet suivant : Eclairage Public - Schéma directeur d'aménagement lumière.

Dans le cadre de la réalisation des travaux, une convention doit être signée entre le SDEF et la commune de COAT-MEAL afin de fixer le montant du fond de concours qui sera versé par la commune au SDEF.

En effet, conformément à l’article L5212-26 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), Afin de financer la réalisation ou le fonctionnement d'un équipement public local en matière de distribution publique d'électricité, de développement de la production d'électricité par des énergies renouvelables, de maîtrise de la consommation d'énergie ou de réduction des émissions polluantes ou de gaz à effet de serre, des fonds de concours peuvent être versés entre un syndicat visé à l'article L. 5212-24 et les communes ou les établissements publics de coopération intercommunale membres, après accords concordants exprimés à la majorité simple du comité syndical et des conseils municipaux ou des organes délibérants des établissements publics de coopération intercommunale concernés.

L’estimation des dépenses se monte à :

- Diagnostic éclairage public ........................................... ............................... 2 765,00 € HT Soit un total de ..................................................................... ............................... 2 765,00 € HTCOMMUNE DE COAT-MEAL

Séance du 12.12.2022

Selon le règlement financier voté par délibération du SDEF le 18 décembre 2020, le financement s’établit comme suit :

 Financement du SDEF : ............................................................................... 2 488,50 €  Financement de la commune :

- Diagnostic éclairage public ............................................ .............................. 276,50 € Soit un total de ..................................................................... .............................. 276,50 €

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

 Accepte le projet de réalisation du Schéma Directeur d’aménagement lumière.  Accepte le plan de financement proposé par le Maire et le versement de la participation communale estimée à 276,50 €,

 Autorise le Maire à signer la convention financière conclue avec le SDEF pour la réalisation de ces travaux et ses éventuels avenants.

N° 2022 – 06 – 07

OBJET : Décision modificative n°2 Budget général.

Monsieur le Maire expose qu’il est nécessaire de modifier le budget général de la commune afin de

faire face aux dépenses de fin d’année et soumet au vote la décision modificative suivante :

FONCTIONNEMENT

DEPENSES RECETTES

6061- Fournitures non stockables 20 000 € 738- Autres impôts

et Taxes

58 000 €

6062- Fournitures non stockées 6326.15 € 77681-

Neutralisation des

amortissements

6626.15 €

6064- Fournitures administratives 5 000 €

61521- entretien de terrains 15 000 €

615221- Entretien de bâtiments 15 000 €

626- Frais postaux et

télécommunications

3 000 €

673- Titres annulés 300 €

Total 64 626.15 € Total 64626.15 €

INVESTISSEMENT

DEPENSES RECETTES

198 –Neutralisation

des amortissements

6 626.15 €

2111-Terrains nus -6 626.15 €

Total 0 € Total 0 € COMMUNE DE COAT-MEAL

Séance du 12.12.2022

Après délibération, les membres du conseil municipal décident d’autoriser la modification du budget général.

N° 2022 – 06 – 08

OBJET : Dotation aux provisions pour créances douteuses.

Dans un souci de sincérité budgétaire, de transparence des comptes et de fiabilité des résultats de fonctionnement des collectivités, le code général des collectivités locales a retenu comme une dépense obligatoire, les dotations aux provisions pour créances douteuses.

Dès lors qu'il existe des indices de difficulté de recouvrement (notamment compte tenu de la situation financière du débiteur) ou d'une contestation sérieuse, la créance doit être considérée comme douteuse : il est alors nécessaire de constater une provision car la valeur des titres pris en charge dans la comptabilité de la collectivité est supérieur à celle attendue. Il existe donc potentiellement une charge latente si le risque se révèle qui, selon le principe de prudence, doit être traitée par le mécanisme comptable de la provision, en tout ou partie, en fonction de la nature et de l'intensité du risque.

L'identification et la valorisation du risque impliquent un travail concerté entre l'ordonnateur et la comptable, sur la base de tableaux de bord. L'objectif est d'aboutir à une évaluation, la plus précise possible, du montant de la provision des créances du fait de leur irrécouvrabilité. En théorie, chaque créance doit être analysée.

Dans le cadre de l'Indicateur de Pilotage Comptable (IPC), une provision pour créances douteuses sera constituée pour un montant minimum de 15 % du montant total des créances restantes à recouvrer (créances émises jusqu'au 31 décembre 2021).

Pour 2022, la provision sera de 129.10 €.

Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré décide :

- d'adopter, pour le calcul des dotations aux provisions des créances douteuses, à compter de l'exercice 2022, une provision de 100% des créances liées à un surendettement ou une procédure collective émises au 31 au 31.12.2020 mais non recouvrées

Puis une provision minimale de minimale de 15 % pour les autres créances - que les crédits correspondants seront inscrits, à l'article 6817 « Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants ».

N° 2022 – 06 – 09

OBJET : Régime indemnitaire.

Par délibération n°2016-06-03 du 27 juin 2016, le conseil municipal a fixé le régime indemnitaire de la collectivité.

Il est proposé de modifier comme suit le titre VI concernant les conditions de versement : Bénéficiaires : stagiaires, titulaires, contractuels de droit public ayant une ancienneté de six mois minimums dans la collectivité.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal donne son accord à la modification de la délibération relative au RIFSEEP du 27 juin 2016. COMMUNE DE COAT-MEAL

Séance du 12.12.2022

N° 2022 – 06 – 10

OBJET : Participation des communes aux charges de fonctionnement de l’école.

Chaque année, est effectué le bilan des charges de fonctionnement rendues nécessaires pour le bon déroulement des activités scolaires et l’entretien des locaux qui y sont affectés.

Le coût par élève est transmis à l’Inspection Académique du Finistère et sert à établir le coût moyen d’un élève dans les classes du département.

Ce coût sert également de base à la demande de contribution aux charges scolaires qui est adressée chaque année aux communes extérieures où sont domiciliés certains élèves de l’école.

Le Conseil municipal décide à l’unanimité de valider le montant de la participation des communes fixé à 800 € pour l’année scolaire 2022/2023, le coût étant réduit de moitié pour ceux résidant à moins de 2 kilomètres de l’école de Coat-Méal.

N° 2022 – 06 – 11

OBJET : Admission en non valeur

Le comptable public n’a pas pu recouvrer divers titres de recettes de 2020 et 2021 relevant du service de cantine et garderie scolaire pour un montant total de 157.06 €.

Il demande donc à l’assemblée d’admettre cette somme en non-valeur.

Après délibération, les membres du conseil décident à l’unanimité d’admettre ces titres de recettes en non

valeur .

Questions diverses

Projet cœur de bourg :

Le bilan est prévu le 04 janvier à 14h00.

Le contexte de crise énergétique que nous connaissons conduit le Gouvernement à mettre tout en œuvre pour garantir les meilleures conditions pour passer l’hiver. Cela passe d’abord par le plan de sobriété qui a été annoncé, assorti de mesures visant à lisser les pics de consommation électrique, et soutenu par une campagne de communication grand public.

Cela passe, dans le même temps, par le remplissage de nos stocks de gaz, la maximisation de la production de nos capacités renouvelables et thermiques disponibles et le suivi de la disponibilité du parc nucléaire. Cela passe enfin par la sécurisation de notre capacité d’importation. L’ensemble de ces leviers s’ajoute aux dispositifs usuels à la main du gestionnaire du réseau de transport RTE (baisse de tension, interruptibilité, EcoWatt).

Si ces leviers, mobilisés pour augmenter les marges de manœuvre du système électrique cet hiver tant sur la production que sur la consommation, venaient à être insuffisants, un plan national de délestage électrique pourrait être mise en œuvre sur le territoire.

La nécessité de recourir à cette mesure reste fortement liée à l’aléa climatique. Elle vise à soulager ponctuellement le système électrique pour éviter un blackout généralisé qui aurait des conséquences beaucoup plus lourdes. L’hypothèse de devoir recourir à ces coupures partielles et programmées ne peut être à ce jour ni exclue, ni confirmée et il convient donc de s’y préparer. Le délestage est une mesure exceptionnelle, mise en œuvre en dernier recours par les gestionnaires du réseau électrique afin d’éviter un déséquilibre du système électrique national.COMMUNE DE COAT-MEAL

Séance du 12.12.2022

Il prend la forme de coupures électriques programmées, avec comme objectif une durée de deux heures consécutives, affectant alternativement des portions du département, à l’exclusion des sites critiques (hôpitaux, secours...).

Les périodes de délestage, si elles doivent intervenir, concerneront les pics de consommation électriques, donc les jours de semaine et sur les créneaux horaires indicatifs de 8h à 13h et de 18h à 20h. L’information précisant les lieux concernés et indiquant les créneaux horaires sera disponible la veille vers 17h00. RTE a indiqué que ses analyses pointaient le mois de janvier comme étant le plus à risque.

La Première Ministre, par circulaire du 30 novembre dernier, m’a demandé de vous informer, mais également de vous demander de mettre en œuvre, dès à présent, les actions suivantes dans le cadre de la phase de préparation :

• Inciter tous les consommateurs locaux à réduire leur consommation électrique ; • Identifier l’ensemble des répercussions locales d’éventuels délestages ;

• Vérifier la pertinence et la mise à jour du Plan Communaux de Sauvegarde (PCS) ; • Vérifier que les personnes vulnérables sont bien inscrites sur les registres des personnes fragiles de la mairie ;

• S’assurer, en lien avec l’ARS, que les listes des Patients à Haut Risque Vital (PHRV) sont bien à jour et ont bien été transmises aux Gestionnaires de Réseaux de Distribution Prise en compte ; • Sensibiliser les acteurs associatifs, réservistes et citoyens afin de pouvoir les mobiliser localement en cas de délestage ;

• Informer vos concitoyens sur la démarche et les dispositions à prendre (voir rendre sur le site : https://www.gouvernement.fr/lespriorites/reduire-notre

Cérémonie des voeux :

La cérémonie est prévue le 07 janvier à 18h30 à l’espace La Fontaine

Réunion du conseil municipal :

La prochaine séance du conseil municipal est prévue le 23 janvier à 20h00.

Clôture de la séance à 20h30.

Lors de cette séance, les délibérations n° 2022-06-01 à 2022-06- 11 ont été votées. Elles ont été transmises à la Préfecture de QUIMPER le ??.12.2022

ABASQ Albert BELLAZREG Hacène BIHEL Geneviève BONNEFOY Jennifer CLAVIER Martial

ABSENTE

DURAND-RAGUENES

Tiphanie

GOACHET

Matthieu JAN Erwan JAOUEN Denis

LE GUEN Annie

ABSENTE

LE GUEN Annick MASSON Jessy MICHOT Eline OMNES Katell QUELLEC Adrien

ABSENTE

ABSENTE

ABSENT