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Déliberation - Liste des deliberations examinees 23 juin
Document publié le Vendredi 23 juin 2023 par la commune d'Isola.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees 23 juin)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Économie et finances,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNIIPAL
DU VENDREDI 23 JUIN 2023
- Procès-verbal du 30 mai 2023 – APPROUVE
- Délibération n°DEL51/23 : Approbation du compte de gestion du Trésorier – Budget Principal APPROUVEE
- Délibération n°DEL52/23 : Approbation du compte de gestion du Trésorier – Budget annexe Electricité APPROUVEE
- Délibération n°DEL53/23 : Approbation du compte de gestion du Trésorier – Budget annexe Camping APPROUVEE
- Délibération n°DEL54/23 : Approbation du compte administratif définitif 2022 – Budget Principal APPROUVEE
- Délibération n°DEL55/23 : Approbation du compte administratif définitif 2022 - Budget Annexe Electricité - APPROUVEE
- Délibération n°DEL56/23 : Approbation du compte administratif définitif 2022 – Budget Annexe Camping - APPROUVEE
- Délibération n°DEL57/23 : Affectation du résultat définitif – Budget Principal – APPROUVEE
- Délibération n°DEL58/23 : Affectation du résultat définitif – Budget annexe Electricité – APPROUVEE
- Délibération n°DEL59/23 : Reversement de l’excédent Budget Electricité – APPROUVEE
- Délibération n°DEL60/23 : Dotation de solidarité métropolitaine – APPROUVEE
- Délibération n°DEL61/23 : Marché d’assurances – Attribution – APPROUVEE
- Délibération n°DEL62/23 : Mise en place du temps partiel - APPROUVEE
- Délibération n°DEL63/23 : Régie de recettes « animations/évènementiel » - Approbation des tarifs – APPROUVEE
- Délibération n°DEL64/23 : Régie de recettes « animations/évènementiel » - Modifications – APPROUVEE
- Délibération n°DEL65/23 : Régie de recettes « secours sur piste » - Modifications – APPROUVEE
- Délibération n°DEL66/23 : ALSH – Approbation des projets pédagogiques – APPROUVEE - Délibération n°DEL67/23 : Parcours acrobatique en hauteur « l’Isoliane » - Approbation des tarifs 2023 APPROUVEE
- Délibération n°DEL68/23 : Création d’un poste d’adjoint administratif territorial – APPROUVEE
- Délibération n°DEL69/23 : Compte-rendu des décisions du Maire – APPROUVEE
- Délibération n°DEL70/23 : Convention référent « santé et accueil inclusif » - APPROUVEE
Les actes sont tenus à la disposition du public en Mairie Principale, de
manière permanente et gratuite.