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Procès Verbal - PV CONSEIL MUNICIPAL 10 JUILLET 2020
Procès Verbal - pv du cm du 10 juillet 2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Sainte-Marie-de-Cuines.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du cm du 10 juillet 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CUINES
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 10 JUILLET 2020 À 18 H.
L’an deux mille vingt, le dix du mois de juillet à dix-huit heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Sainte-Marie-de-Cuines, se sont réunis, séance ordinaire, à la salle de la Pallud de Sainte Marie, délocalisation autorisée suite à la situation sanitaire actuelle, et précisée sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur le Maire, Philippe GIRARD.
Nombre de Conseillers en exercice : 15
Etaient présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux 13 : BELHADDAD Abdelhamid, BORDON Gérard, BOZON-VIAILLE Françoise, CORONEL Célia, DA SILVA Emmanuel, DELEGLISE Christian, GIRARD Philippe, GROS Bernard, LAPERROUSE Madeleine, LEMAITRE Christophe, MARTIN-COCHER Olivier, MORVAN Yves, ROSTAING Laurence, SORNET Emilie.
Etaient Absents 2 : MARTIN-COCHER Olivier et SCHNEIDER Laëtitia
Avaient donné procuration 2 : MARTIN-COCHER Olivier à DELEGLISE Christian SCHNEIDER Laëtitia à ROSTAING Laurence
Secrétaire de séance : Madeleine LAPERROUSE et CORONEL Célia
ORDRE DU JOUR : ELECTIONS DES DELEGUES AU CONSEIL ELECTORAL EN
CHARGE DE L’ELECTION DES SENATEURS
M. le Maire fait part au Conseil municipal de la circulaire préfectorale du 12 juin 2017
invitant à désigner des délégués des conseils municipaux et des suppléants afin d’établir le
tableau des électeurs sénatoriaux.
Vote pour les délégués :
M. Yves MORVAN : 15 pour
M. Abdelhamid BELHADDAD : 15 pour
Mme Emilie SORNET : 15 pour
Vote pour les suppléants :
M Philippe GIRARD : 15 pour Mme Madeleine LAPERROUSE : 15 pour
Mme Célia CORONEL : 15 pour
La séance est levée à 18h30