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unknown - Communauté d'agglomération - Var Estérel Méditerranée - 26.09.2014 Compte rendu sommaire Bureau
Document publié le Vendredi 26 septembre 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Var Estérel Méditerranée - 26.09.2014 Compte rendu sommaire Bureau)
Thèmes du document : Famille, Handicap et inclusivité, Affaires étrangères et coopération,
N°
Délib RAPPORTEUR TITRE DES DELIBERATIONS
VOTES
1. M. MOUGIN
Avenant à la convention de mandat avec la
CMESE pour le reversement de la redevance
« production d’eau ».
ADOPTE A L'UNANIMITE
2. Mme ROUBEUF Convention avec l'Association Saint-Raphaël Var Volley Ball. ADOPTE A L'UNANIMITE
3. Mme MICHAU Subventions accordées aux associations. ADOPTE A L'UNANIMITE
4. M. BOUDOUBE
Contrat de délégation de service public –
Surtaxe assainissement – Irrécouvrabilités villes
de Fréjus, Saint-Raphaël, Puget-sur-Argens.
ADOPTE A L'UNANIMITE
5. M. MOUGIN
Opération d'acquisition en VEFA (Vente en
Etat Futur d'Achèvement) de 36 logements
locatifs sociaux à Fréjus – Domaine Lou
Capitou – SA d'HLM Le Logis Familial Varois
– Attribution d'une subvention.
ADOPTE A L'UNANIMITE
6. M. BOUDOUBE FISAC – Convention opération collective au titre du FISAC. ADOPTE A L'UNANIMITE
7. Mme ROUBEUF
Lancement d’une étude d’harmonisation et
d’articulation des dispositifs d’accessibilité
dans les transports.
ADOPTE A L'UNANIMITE
8. Mme ROUBEUF
Etude de restructuration du réseau. Conseil et
expertise relatifs au nouveau service public de
transport.
ADOPTE A L'UNANIMITE
9. M. BOUDOUBE Expérimentation de l'entretien professionnel annuel d'évaluation du personnel. ADOPTE A L'UNANIMITE
10. M. BOUDOUBE Maintien du paritarisme numérique au sein du Comité Technique. ADOPTE A L'UNANIMITE
11. M. OLLIVIER Modification du tableau des effectifs. ADOPTE A L'UNANIMITE
12. Mme MICHAU
Candidature de la CAVEM au projet de
coopération transfrontalière « Best Of » –
Modification du portage du projet – Demande
de subvention au titre du fonds FEDER.
ADOPTE A L'UNANIMITE
13. Mme MICHAU
Candidature de la CAVEM au projet de
coopération transfrontalière « Best Of » –
Demandes de subvention au conseil général du
Var et à la région PACA.
ADOPTE A L'UNANIMITE
14. Mme ROUBEUF
Palais des sports de la CAVEM – Programme
de mise à niveau de l'éclairage – Demandes de
subventions.
ADOPTE A L'UNANIMITE
15. Mme CABITEN
Structure d’accueil de la petite enfance pour le
centre hospitalier intercommunal Bonnet à
Fréjus – Avenant n° 5 à la convention de
coopération entre le centre hospitalier et la
Communauté d’agglomération.
ADOPTE A L'UNANIMITE