Déliberation - annexes 16 05 2014

Documents similaires

Ordre du Jour - ODJ 16 05 2014

Déliberation - deliberations 16 05 2014

Arrêté - annexes 24 10 2014

Conseil Municipal - annexes 02 12 2014

Conseil Municipal - Annexe 05

Conseil Municipal - Annexe 05

Conseil Municipal - Annexe 05

unknown - annexes 07 03 2014 1

Conseil Municipal - Annexe 05

Conseil Municipal - Annexe 05

Déliberation - annexes 16 05 2014 Document publié le Vendredi 16 mai 2014 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges. Lien du pdf (Déliberation - annexes 16 05 2014)Thèmes du document : Logement, Eau et assainissement, Banque, VILLE DE SAINT-DIE-DES-VOSGES

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

16 mai 2014—n°

ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS

Il est proposé d'attribuer, sur les crédits réservés au Budget Primitif 2014, les subventions suivantes pour participer aux dépenses de fonctionnement des associations.

LE CONSEIL

Après en avoir délibéré,

- AUTORISE le Maire à verser les subventions aux asso

dessous :

Fonction 20 (éducation) :

Fonction 401 (sports)

rai Rocks.

K (Kellermann Foo!COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DONNEE PAR LE CONSEIL _ MUNICIPAL, EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

JL: Réalisation d'un prêt PSPL de 440 000,00 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et consignations pour le financement de travaux de voirie de la Rue du 12ème R.A. à Saint-Dié-des-Vosges (23/04/14)

2 Réalisation d'un prêt PSPL de 200 000 ,00 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de travaux de pérennisation de trois stations de traitement d'eau potable (23/04/14)

3: Réalisation d'un prêt PSPL de 330 000,00 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de la réhabilitation de la Maison de Quartier Kafé et de l'Ecole Vincent Auriol (23/04/14)

4. Arrêté de consignation échéances d'emprunts Dexia Crédit Local n° MON211061EUR/0215853, n° MON240448EUR/0250736, MIN245983EUR/0258017, MIN266389EUR/0284182, MON269903EUR/0288305 et MON269904EUR/0288306 (24/04/14)

5. Office de Tourisme - Suppression de la régie de recettes OT — R01 (26/04/14)

6. Office de Tourisme - Suppression de la sous-régie de recettes OT — R01 (26/04/14)

DROIT DE PREEMPTION URBAIN DE SAINT-DIE-DES-VOSGES - DECLARATION D'INTENTION D'ALIENER UN BIEN SUJET A L'EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION DANS LA VILLE DE SAINT-DIE- DES-VOSGES

RENONCIATION A ACQUERIR

N°0032 Locaux à usage d'habitation dans un bâtiment en copropriété — Lots N° 2-3-5-6-8 — 4, route de Marzelay

N° 0033 Terrain à bâtir — 5, rue Marie Marvingt

N°0034 Locaux à usage professionnel dans un bâtiment en copropriété — Lots n° 1 — 2 — 7 — 60 — 96 — 97 -98 10, avenue de Robache et 2, rue André Colin

N° 0035 Terrain à bâtir — 19, rue Nicolas Guye

N° 0036 Terrains — 27, route de Saulcy

N° 0037 Immeuble à usage d'habitation — 14, chemin du Purgatoire

N°0038 Locaux à usage commercial dans un bâtiment en copropriété — Lots n° 1 —2—5 — 1, rue de l'Orient

N° 0039 Immeuble à usage commercial — 14, rue de la Madeleine

N° 0040 Locaux à usage d'habitation dans un bâtiment en copropriété de moins de 10 ans — Lots n° 21-14-15 69, rue d'Alsace

N° 0041 Immeuble à usage de garage — 5, ruelle des Sables

N° 0047 Immeuble à usage d'habitation — 29, rue de Richardville

N° 0048 Immeuble à usage d'habitation — 2, rue des Castors

N° 0049 Immeuble à usage d'habitation — 58, chemin des Croisettes

N° 0050 Terrain — Aux grandes Croisettes

N° 0051 Locaux à usage d'habitation dans un bâtiment en copropriété de moins de 10 ans — Lots n° 20-8 — 2, rue du 10ème BCP

N° 0052 Immeuble à usage d'habitation — 5, rue René Fonck

N° 0053 Immeuble à usage d'habitation — 34, rue Richardville

N°0054 Terrain à bâtir — Au Saucy