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Compte-Rendu - h9u1dls10qfv8bu
Document publié le Samedi 3 avril 2010 par la commune de Guyans-Vennes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - h9u1dls10qfv8bu)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Industrie,
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SEANCE DU samedi 3 avril 2010
10 h 00 Convocations : 27/03/2010 Affichage : 10/04/2010
Absents excusés : Madame Christine VIENNET.
- Les travaux de la station d’épuration sont terminés. Un devis pour un portillon sera demandé. La facture de la pépinière sera prise à hauteur de 945 € par l’entreprise CLAUZEL et 1 046 € HT resteront à la charge de la commune. - Monsieur BOSCHER Jérôme demande l’acquisition d’aisances limitrophes à sa propriété. Le conseil décide de se rendre sur place pour déterminer la surface qui pourra être vendue.
- Madame BARBIER, Directrice de l’école Sainte-Marie nous a fait part de son inquiétude quant à l’accueil des petites sections qui devraient augmenter fortement l’effectif à la rentrée prochaine et certains enfants pourraient ne pas être scolarisés. La municipalité va faire le nécessaire envers l’Inspection Académique afin de trouver une solution équitable pour tous.
- Les comptes administratifs 2009 : Commune, Assainissement, Transport scolaire, Bois, CCAS, Usine et lotissement « Les Crêts » et « Grand-Chaux n° 2 » ont été approuvés à l’unanimité.
- Le Conseil municipal après avoir examiné les comptes administratifs décide des affectations de résultats correspondantes.
- Les budgets 2010 : Commune, Assainissement, Transport scolaire, Bois, CCAS, Usine, lotissement « Les Crêts » ont été votés à l’unanimité.
A Guyans-Vennes, le 7 mai 2010
Le Maire.
CONSEIL MUNICIPAL