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Compte-Rendu - wap5ibv8etd4q6
Compte-Rendu - pczzwl0p80md6m
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Guyans-Vennes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - pczzwl0p80md6m)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
CONSEIL
MUNICIPAL
De
la commune
de
Guyans-Vennes
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
DE
LA
SEANCE
DU
21
novembre
2014
20h00
Convocation
: 13
novembre
2014
Affichage
: 28
novembre
2014
La
séance
est
ouverte
à
20h00,
sous
la
présidence
de
Monsieur
MAGNIN-FEYSOT
Pierre,
Maire
de
la Commune
de
Guyans-Vennes.
Présents
: Tous
les
conseillers
en
exercices
Absents
excusés
: Damien
FORNASIER
Secrétaire
de
séance
: VINCENT
Céline
Approbation
du
compte-rendu
de
réunion
de
conseil
du
19
SEPEMBRE
2014
Le
compte
rendu
est
adopté
à l’unanimité
PLU
et
zonage
d’assainissement
: enquête
publique
ACCESSIBILITE
AUX
BATIMENTS
PUBLICS
PISTE
FORESTIERE:
Réception
des
travaux.
VENTE
DE
BOIS
TAXE
D'ASSAINISSEMENT
CANTINE
SCOLAIRE
TAP_
DEMANDE
DE
TERRAIN
AU
FUTUR
LOTISSEMENT
LES
MEMONTS _
VAL
DE
VENNES
FOOT
PROJET
2015.
QUESTIONS
DIVERSES
I.
PLU
et
zonage
d’assainissement
: enquête
publique
+
Charles
AUTARD
a
été
nommé
commissaire
enquêteur
pour
nos
dossiers
de
PLU
et
de
zonage
d’assainissement.
+
Une
étude
au
cas
par
cas
est
demandée
pour
le
zonage
d’assainissement.
La
mise
à
enquête
publique
est
donc
reportée.
L’étude
au
cas
par
cas
se
chiffre
à
environ
650
€
HT
dans
un
premier
temps.
S’il
s’avère
qu’il
faille
une
enquête
complémentaire,
celle-
ci
ne
serait
possible
que
d’avril
à
juin
moyennant
coût
de
4500
à
6500
€
HT.
La
DREAL
a deux
mois
pour
nous
donner
son
avis.
IL
Accessibilité
aux
bâtiments
publics
L’accessibilité
aux
bâtiments
publics
est
obligatoire
à
compter
de
2015.
Les
travaux
nécessaires
seront
évalués
prochainement
et
budgétisés
sur
2015.
Un
dossier
de
subvention
sera
également
déposé.
III.
Piste
forestière
: réception
des
travaux
Les
travaux
de
création
de
pistes
forestières
sont
terminés
et
sont
réceptionnés
le
mardi
25
novembre
à
11h00.
IV.
Vente
de
bois
L’adjudication
du
18
novembre
2014
à
Leviers
a
été
remportée
par
RHD
pour
45
722.60
€ pour
un
volume
sous
écorce
de
602
m3. +
Le
Maire
présente
l’état
d’assiette
des
coupes
2015.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
:
“"
de
vendre
aux
adjudications
réglementaires
en
bloc
et
sur
pied
les
résineux
des
parcelles
11,
13,
36
et 42
(volume
prévisionnel
2350
m3)
; en
contrat
les
petits
bois
des
parcelles
18,
48
et 50
(environ
130
m3)
“"
de
vendre
les
chablis
de
l’exercice
sous
forme
de
vente
amiable
“
de
vendre
de
gré
à gré
les
feuillus
des
parcelles
11,
13,
18
et 42.
V.
Taxe
d’assainissement
Monsieur
Le
Maire
rappelle
à
l’assemblée
que
chaque
année
la
taxe
d’assainissement
est
augmentée
de
2%
hors
part
fixe.
C’est
donc
la
consommation
de
m3
qui
est
impactée.
Sachant
que
l’eau
en
provenance
des
citernes
est
également
traitée
à
la
station
d’épuration
mais
ne
fait
l’objet
d’aucune
facturation
au
niveau
de
la
taxe
d’assainissement,
le
conseil
municipal
décide
à l’unanimité
d’augmenter
la part
fixe
dès
2015.
VI.
Cantine
scolaire
En
raison
du
nombre
d’inscriptions
toujours
plus
élevé,
il est
cette
fois
nécessaire
d’envisager
la
migration
de
la
cantine
vers
d’autres
locaux
si
l’on
veut
que
toutes
les
familles
puissent
‘bénéficier
de
ce
service.
C’est
pourquoi,
le
conseil
municipal
décide
de
déplacer
la
cantine
à
salle
de
la
mairie
à
la
rentrée
de
janvier.
Par
ailleurs,
il
est
impératif
au
vu
des
normes
de
sécurité
d’embaucher
une
personne
supplémentaire,
moyennant
une
augmentation
des
frais
de
garderie
du
midi
de
0.60
€ à
1.40
€.
Le
ticket
repas
coûtera
donc
5.80
€
contre
5 €
auparavant
dès
janvier
2015.
Aucune
révision
de
tarif ne
sera
opérée
pour
l’année
scolaire
2015/2016.
La
municipalité
investira
dans
des
réhausseurs
pour
le confort
des
plus
petits.
VIL
TAP
+
Suite
aux
indices
imposés
par
la
grille
indiciaire
de
la
fonction
publique
territoriale,
Madame
TOURNIER
Séverine
est
embauchée
pour
4h
par
semaine
sur
52
semaines
par
an.
Un
goûter
sera
offert
par
la municipalité
aux
enfants
du
TAP
à chaque
fin de
période.
Différentes
fournitures
ont
été
achetées
à hauteur
de
200
€,
reste
à prévoir
l’achat
de
trousses
de
secours.
%
Par
ailleurs,
différentes
sorties
auraient
pu
être
organisées
à
Orchamps-Vennes,
le
transport
des
élèves
s’avérant
être
très
compliqué,
les
séances
de
TAP
resteront
centralisées
sur
la commune.
æ
Un
atelier
comté
est
envisagé,
les modalités
restent
à définir.
tE
VIII
Demande
de
terrain
au
futur
lotissement
Les
Mémonts
Monsieur
Le
Maire
fait part
au
conseil
municipal
de
deux
demandes
de
réservations
de
terrain
au
futur
lotissement
Les
Mémonts:
Monsieur
ALACIO-MARTINEZ
Benjamin
et
Mademoiselle
HUMBLOT
Emilie,
Madame
VIPREY
Anne-Lise.
L'assemblée
en
prend
acte.
IX.
Val
de
Vennes
Foot
projet
2015
L'association
de
foot
du
Val
de
Vennes
s’est
considérablement
développée
dernièrement,
cherchant
à
offrir
toujours
le
meilleur
pour
ses
joueurs.
Afin
de
continuer
celle-ci
a
choisi
d’embaucher
une
personne
offrant
un
fil
conducteur
de
progression
aux
équipes,
et
sollicite
l’aide
des
communes
du
Val
de
Vennes.
L’exposé
entendu,
le
conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
l’octroi
d’une
subvention
dont
le montant
reste
à définir. X.
Questions
diverses
La
vente
de
sapins
de
noël,
toujours
au
prix
de
2€
au
profit
d’une
association,
se
tiendra
au
bâtiment
communal
le mercredi
10
décembre
de
10h
à
12h
et de
14h
à
16h.
Pour
le
remplacement
de
Madame
CROFF
Emilie
durant
son
congé
maternité,
la
commune
recrute
une
secrétaire
de
mairie
pour
la
période
du
01/03/2015
au
30/09/2015,
à
raison
de
27
h
par
semaine.
Madame
TATTU
Françoise
assurera
la
partie
comptabilité
8h
par
semaine.
Lors
du
conseil
d’école
du
6 novembre
dernier,
plusieurs
demandes
ont
été
exprimées.
D'une
part,
côté
informatique,
le
remplacement
de
deux
ordinateurs
vétustes
est
demandé
avec
en
sus
l’acquisition
d’un
vidéoprojecteur.
D'autre
part,
les
maitresses
souhaiteraient
qu’il
soit peint
des jeux
de
marelles
et autres
dans
la cour
de
récréation.
Enfin,
il serait
nécessaire
de
nettoyer
les
grilles
d’évacuation,
les
escaliers
et la cour
de
l’école.
La
commune
décide
de
donner
suite
à ces
requêtes,
et les
achats
informatiques
seront
prévus
au budget
2015.
Afin
de
poursuivre
la
dématérialisation,
Le
Maire
fait
part
au
conseil
municipal
des
devis
reçus
pour
la
numérisation
des
registres
d'Etat
Civil
et
pour
la
mise
en
place
d’une
signature
électronique
indispensable.
La
signature
certinomis
représente
un
coût
de
450
€
HT
pour
3
ans,
le
conseil
municipal
accepte
la proposition.
Pour
l’état
civil,
les
prestations
pour
3000
actes
s’élèvent
respectivement
à
3940
€
HT
et
3723
€
HT
pour
Berger-Levrault
et
Sedi.
Après
en
avoir
délibéré,
l’assemblée
souhaite
privilégier
un
enregistrement
effectué
dans
nos
murs
et
une
compatibilité
certaine
avec
le
nouveau
logiciel.
Ainsi,
Berger-Levrault
est retenu
avec
3940
€ HT.
Suite
au
départ
en
retraite
de
Monsieur
Claude
PELLETIER,
garde
forestier
ONF,
un
cadeau
sera
acheté
au
nom
de
la
commune
en
remerciements
de
ses
services.
Madame
SAUGE
Nelly
ouvre
prochainement
un
salon
de
coiffure
au
bas
des
prés.
Afin
d’indiquer
où
il
se
situe,
elle
souhaiterait
mettre
un
panneau
en
bord
de
route
et
sollicité
l’autorisation.
La
route
étant
départementale,
elle
doit
effectuer
sa
requête
auprès
du
département.
En
cas
de
refus,
la
commune
accepte
la
pose
du
panneau
en
bord
de
route
communale.
Concernant
l’aménagement
du
carrefour
de
la fromagerie,
les tests
se poursuivent.
Peu
de
retour
pour
l’instant.
Les
travaux
de
la
RD
461
nécessitent
un
échange
de
terrain
avec
le
département,
moyennant
soulte
de
38
€ de
la commune.
Suite
au
sinistre
de
dégâts
des
eaux
ayant
eu
lieu
au
bâtiment
milie,
les
travaux
de
réparation
doivent
être
terminés
d’ici
la
fin
du
mois.
Au
vu
du
rapport
de
FSI
soulevant
une
possible
infiltration
d’eau
au
niveau
de
la
façade
du
bâtiment,
il y
sera
prochainement
posé
une
canalisation
d’eau
de
ruissèlement.
Monsieur
Michel
VIPREY
en
date
du
7
novembre
attire
l’attention
de
la
municipalité
sur
l'entretien
de
la
végétation
aux
abords
de
l’ancien
réservoir
du
village-haut.
Par
ailleurs,
il
demande
l’échange
de
ce
terrain
avec
une
parcelle
boisée
lui
appartenant
aux
érauges.
Les
conseillers
ont
soulignés
l’importance
de
l’entretien,
le
nécessaire
sera
fait
au
printemps.
Quant
à l’échange
de
terrain,
la
commune
ne
souhaitant
pas
se
délester
d’aisance
au
sein
même
du
village
ne
donnera
pas
suite.
FIN
DE
LA
SEANCE
: 23H30
PL