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Document publié le Samedi 28 mars 2015 par la commune de Guyans-Vennes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - sdf9nuy5wlj3z14)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SEANCE DU 28 mars 2015
9h30 Convocation : 21 mars 2015 Affichage : 21 mars 2015
La séance est ouverte à 9h30, sous la présidence de Monsieur MAGNIN-FEYSOT Pierre, Maire de la Commune de Guyans-Vennes.
Présents : Tous les conseillers en exercices
Absents excusés : VINCENT Céline
Secrétaire de séance : NORMAND Marie-Hélène
Approbation du compte-rendu de réunion de conseil du 06 mars 2015
Le compte rendu est adopté à l’unanimité
----------------------------------------------------------------------------------------------------------------- APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS_VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2015_CONCORDANCE DES COMPTES DE GESTION 2014 AVEC LES COMPTES ADMINISTRATFIS_RESUTALTS DE LA VENTE DE FEUILLUS FACONNES_DEMANDE DE TERRAIN A BATIR DE LA CUMA_ENQUETE PUBLIQUE PLU ET ZONAGE D’ASSAINISSEMENT_QUESTIONS DIVERSES -----------------------------------------------------------------------------------------------------------------
I. APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS :
Le conseil municipal constate la concordance entre les écritures des comptes de gestion du comptable et celles des comptes administratifs 2014. Mr le Maire se retire et ne participe pas au vote. Après en avoir délibéré, les membres du conseil approuvent les comptes administratifs 2014 de tous les budgets.
II. VOTE DES BUGDETS PRIMITIFS 2015 :
Monsieur Le Maire propose aux membres du Conseil Municipal les budgets primitifs 2015 de tous les budgets. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, unanime, vote et adopte les budgets primitifs 2015 présentés.
III. CONCORDANCE DES COMPTES DE GESTION 2014 AVEC LES COMPTES ADMINISTRATFIS :
Le conseil municipal constate la concordance entre les écritures des comptes de gestion du comptable et celles des comptes administratifs 2014 des différents budgets. Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l’unanimité les comptes de gestion 2014 du trésorier et autorise le maire à les signer.
CONSEIL MUNICIPAL De la commune de Guyans-Vennes IV. RESULTAT DE LA VENTE DE FEUILLUS FACONNES :
La vente de bois a eu lieu comme prévu le 15 mars 2015. Tous les lots ont été achetés par le GAEC des Chamois pour un montant de 2 772€.
Une autre vente est prévue sur les parcelles 16, 23 et 24 pour un total de 226m3.
V. DEMANDE DE TERRAIN A BATIR DE LA CUMA/
Le projet est toujours en attente d’une discussion avec Monsieur Demange, DDT. Le Conseil Municipal souligne à nouveau la difficulté de trouver l’emplacement idéal, qui induirait le moins de nuisance pour le voisinage.
VI. ENQUÊTE PLU ET ZONAGE D’ASSAINISSEMENT/ planning et date de réception du public :
Le PLU va être ouvert à enquête publique du 20 avril au 23 mai 2015. Le public est invité à consulter librement le document dans les locaux de la mairie aux heures d’ouverture du public.
Par ailleurs, le commissaire enquêteur principal, Mr Charles AUTARD, se tiendra à disposition du public pour prendre note des remarques qui pourraient être faites aux heures et jours suivants :
- Lundi 20 avril de 9h à 12h
- Jeudi 30 avril de 14h30 à 17h30
- Mardi 12 mai de 9h à 12h
- Samedi 23 mai de 9h à 12h
Les remarques pourront également être envoyées par écrits à la mairie de Guyans-Vennes. Des affiches seront placées dans les différents commerces de la commune ainsi qu’au panneau d’affichage pour rappeler ses dates.
VII. QUESTIONS DIVERSES
1) Conseil d’école :
Effectif prévisionnel pour la rentrée 2015 : 83 élèves. L’effectif serait donc suffisant pour l’ouverture d’une 4ème classe.
La demande d’aménagement des escaliers intérieurs (pose de bandes antidérapantes) sera abordée lors des travaux de création de la nouvelle salle de classe.
Pour des raisons de sécurité lors des entrées/sorties d’école, un panneau « interdiction de stationner » sera mis en place devant le portail.
L’achat de deux ordinateurs a été évoqué.
2) Entretien des salles communales :
Des problèmes liés au ménage dans les salles ont été évoqués. Le matériel n’est plus adapté. Il faut racheter des produits adéquats.
Les frais de ménages seront retirés de la caution en cas de nécessité.
Il est également demandé par le conseil municipal de rappeler aux locataires des salles de tenir compte des nuisances sonores qui peuvent être provoquées. Concernant la demande de louer la salle du stade pour les anniversaires des plus jeunes, le conseil municipal décide que cela engendrerait trop de travail 3) Le repas de la fête des mères se déroulera le 29 mai à la salle des fêtes de Guyans- Vennes.
4) Demande d’une salle pour les cours de flûte traversière : la salle de la mairie serait disponible le mercredi après-midi.
5) Suivi agronomique de la station d’épuration : il est décidé qu’un plan d’épandage devait être refait afin d’inclure tous les adhérents à la coopérative laitière de Guyans- Vennes. Ce plan peut être subventionné à hauteur de 70%. Une demande sera envoyée à la Chambre d’Agriculture.
FIN DE LA SEANCE : 12H40