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Compte-Rendu - 7d9aqro726zfstl
Document publié le Jeudi 19 novembre 2020 par la commune de Guyans-Vennes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 7d9aqro726zfstl)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Eau et assainissement,
CONSEIL MUNICIPAL
DORA A ENT AT)
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SEANCE DU 19 NOVEMBRE 2020
20H00 Convocation : 14 novembre 2020 Affichage : 26 novembre 2020.
La séance est ouverte à 20h00, sous la présidence de Monsieur Pierre MAGNIN-FEYSOT, Maire de la Commune de Guyans-Vennes.
Présents : VIENNET Éric, JOUILLEROT Jérémy, FORNASIER Damien, BOUQUET Marie- Laure, , MAGNIN-FEYSOT Pierre, BOURNEZ David, KUENZLI Eric, MARTIN Pascale, BOISSENIN Patrick, SANAGUSTIN André, VIPREY Gilles, VIEILLE Thierry, VIPREY Philippe
Absents excusés : SANSEIGNE Séverine, GUERARD Eddy
Secrétaire de séance : Monsieur FORNASIER Damien a été élu secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu de réunion de conseil du 9 octobre 2020.
ASSAINISSEMENT: POINT SUR L'AVANCEMENT DES TRAVAUX. ÉCOLE: POINT SUR LA COVID 19 PLUI: PREPARATION DE LA REUNION DU 20/11 et COMPTE- RENDU DE LA VISIOCONFERENCE DU 13/11_ STADE: CONVENTION SYDED et HONORAIRE MAITRISE D’ŒUVRE ONF: PREVISION 2021 CARRIERE DES COTES _ COMPTE-RENDU SIVU GENDARMERIE ET SIVU GYMNASE _ QUESTIONS DIVERSES
L. Assainissement: point sur l'avancement des travaux
Les travaux suivent leur progression sans encombre à l’exception de quelques aménagements concernant les poteaux incendies : suppression, déplacement ou mise en place de nouveaux.
Le montant total des travaux supplémentaires exécutés par l’entreprise CHOPARD-LALLIER TP est de 9810 € HT. Ces travaux concernent le déplacement d’eaux pluviales actuelleme:t sous contruction.
Courant 2021, des travaux de mise aux normes de l’assainissement sont prévus aux Mémonts,
près du garage automobile et près de la boulangerie en direction du cimetière.
IL. École: point sur la COVID 19
Suite au courrier de Monsieur et Madame GOBILLARD, deux conseillers sont allés à leur
rencontre pour étudier les conditions de scolarisation à domicile de leurs deux enfants en classe de et CM2. A l’heure actuelle, la continuité pédagogique présentée par les parents semble conforme aux exigences requises. L’inspecteur académique fera un contrôle dans trois mois.
A ce jour, le poste d’accompagnatrice bus scolaire reste à pourvoir. Devant l’absence de candidature répétée, pour pallier à long terme à ce problème, nous étudions comment inclure cette fonction au contrat des ATSEMS. Cette mission supplémentaire porte leur temps de travail journalier au-delà des 10 heures réglementaires. La possibilité de réorganiser le travail de Lynda CASSARD et Lydia DUMAS en 4 demi-journées au lieu de 2 journées complètes a été écartée. Cette nouvelle organisation n’est pas compatible avec les disponibilités des agents en poste. Limité l’accès à la cantine n’est pas envisageable, nous devons garantir le service public actuel proposé aux parents. Il va donc falloir mettre en place des aménagements dans les postes existants (temps de pause à midi ou autre). Ainsi, une rencontre est programmée jeudi 26 au soir avec Brigitte KUENZLI-BASSIGNOT et Pascale SANAGUSTIN. Par ailleurs, un travail pour la réalisation de fiches de poste claires et précises va être engagé.
UT. PLUï: Préparation de la réunion du 20/11 et Compte-rendu de la visioconférence du 13/11
Afin de préparer au mieux la réunion du lendemain, le conseil municipal étudie les cartes envoyées par le cabinet en charge du dossier. Le conseil municipal dresse la liste des points à soulever et à modifier avec eux.
IV. Stade: Convention SYDED et Honoraire maîtrise d’œuvre
La rénovation des vestiaires existants, la création de nouveaux vestiaires et d’un espace pour les associations constituent le projet de travaux du stade.
Le Maire rappelle au conseil municipal que le cabinet CHANEAC était retenu pour le montage et le suivi des différents dossiers de subventions. Or, l’éloignement géographique et le contexte actuel nous amène à revoir cette position. Ainsi, le Maire propose aux conseillers de se réorienter vers le SYDED pour la réalisation de ses tâches. Le SYDED propose une convention englobant les dossiers de subvention et leur conseil pour l’élaboration de la chaufferie pour 270 €/jour (forfait de 10 jours envisagées) soit un total de 2700 €. L’assemblée délibérante accepte à l’unanimité.
Les descriptifs des travaux projetés ont été travaillés pour chaque dossier de subvention.
investissement estimé €HT
AMELIORATIONS Construction Rénovation Chaufferie bois
= | LOT 01 - TERRASSEMENT - GROS ŒUVRE 73 943,39 € _9893,18€ | LOT 02 - CHARPENTE - COUVERTURE - ZINGUERIE 27 575,75 €
LOT 03 - MENUISERIES EXT + INT 17 523,55 € 27 350,32 € |LOT 04 - PLATRERIE - PLAFONDS - PEINTURES 37 269,85 € 17 643,20 € LOT 05 - CARRELAGE - FAIENCES 27 288,13 € 1 703,59 € 11 657,86 € 36 221,43 €
18 500,00 € 2 000,00 €
52 500,00 € 4 900,00 €
53 000,00 €
14 100,00 €
4 500,00 €
|SOUS TOTAL TRAVAUX 270758,53€ 113811,72€ 53 000,00 €
[TOTAL TRAVAUX L ___ 43757025€ à
MAÎTRISE D'ŒUVRE CABINET PAILLARD (11 %) 29 783,44 € 1251929€ | 5830,00€ L AMO SYDED : | 2700€ SPS En 2200,00€ 700 €
BUREAU DE CONTRÔLE 2 950,00 € 800 € DIAGNOSTIC AMANTE + PLOMB 1 500 € TEST ETANCHEITE A L'AIR 1 000,00 € 1000 € FRAIS DIVERS 1 000,00 €
SOUS TOTAL DES TRAVAUX 307 691,97 €] 191 861,01 €
TOTAL TRAVAUX 499 552,98 € Par ailleurs, concernant les subventions de la FFF, l’équipe féminine et la ZRR ne sont plus prises en compte ZRR.
La présence de panneaux photovoltaïques est indispensable pour être éligible au BEPOS.
Récapitulatif des aides sollicitées sous réserve d’éligibilité et de compatibilité :
TOTAL
FINANCEURS TAUX | MONTANT
DETR / DSIL 26,6% | 133 025 €
REGION EFFILOGIS 15,8% 78 747 €
REGION BOIS ENERGIE 5,3% 26 500 €
CONSEIL DEPARTEMENTAL DU DOUBS |19,0% 95 018 €
SYDED 8,2% 40 677 €
FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL | 5,0% 25 000 €
AUTOFINANCEMENT 20,1% | 100 587€
TOTAL 100% | 499 553 €
Le Maire fait part au conseil municipal du coût total de la maitrise d’œuvre. Le devis du cabinet BOLE est de 39381.32 € HT. Le conseil municipal accepte à l’unanimité la proposition et autorise le Maire à la signer.
Pour le déplacement d'œuvre, nous sommes dans l’attente de savoir à qui revient la prise en charge.
V. ONF: Prévision 2021
Le Maire fait part au conseil de l’état d’assiette pour l’exercice 2021 :
Unité de gestion Coupe Surface à Volume total Mode de parcourir prévisionnel de la commercialisation
(ha) coupe m3 proposé
8r Régénération 4.50 470 Contrat gros bois résineux Ir secondaire 3.45 370 Bloc sur pied
Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte à l’unanimité l’assiette, la dévolution et la destination des coupes proposées pour l’exercice 2021.
L’équipe qui s’occupera des sapins de noël est réduite en raison du COVID. Comme à l’accoutumé, ils seront à disposition des habitants le 9 décembre au bâtiment communal. Les réservations sont à effectuer par mail ou au secrétariat de Mairie jusqu’au 2 décembre inclus.
VI. Carrière des côtes
La carrière des côtes est en fin d’exploitation. L’entreprise TATTU TP procède à sa remise en état. Dès retrait des matériaux, l'ONF procèdera à une nouvelle cubature puis au décompte définitif.
VIL Compte-rendu SIVU gendarmerie et SIVU gymnase
Pas de changement au niveau du bureau :
e Président Jean-Claude JOLY,
e Vice-Président David VIVOT,
e Secrétaire Pierre MAGNIN-FEYSOT Le planning d’occupation du gymnase révèle un taux d’occupation très élevé pour le collège et le Handball.
Le SIVU propose la création d’un SAS devant les portes du gymnase pour couper du froid. Le projet est en attente de chiffrage.
VIIT. Questions diverses
L’entreprise LORETTI SARL a terminé la pose de la barrière derrière l'Eglise. Les travaux ont été réceptionnés. Les factures de 1700 €ELORETTI 2700 € TTC PELLEGRINI peuvent être soldées.
Le Mur du cimetière côté Plainmont se dégrade. Selon HETC, il faut procéder à la récupération de l’eau de la route sur 20 m environ. avant de procéder à une éventuelle restauration.
Monsieur Le Maire donne lecture à l’assemblée du recommandé avec accusé réception de Messieurs VIPREY Michel et Eric. Ce courrier vise à contester l’accord donné à la déclaration préalable de travaux référencée DP 025 301 20 VO016 déposé le 10/09/2020 par Madame CHAPOUL Anaïs. Nous avons un délai de deux mois pour y apporter une réponse.
L’ancienne décharge réhabilitée est actuellement louée par Myriam SANSEIGNE pour ses chevaux. Celle-ci demande à céder son bail à Evelyne PRUDENT. Le conseil municipal accepte à l’unanimité.
Un Versement de 7200€ correspondant à un acompte au forfait communal pour l’année 2020/2021 est versé à l’école Sainte-Marie. Le solde versé en 2 fois sur 2021.
Les colis des anciens seront distribués la semaine du 14 au 18 décembre.
Pierre MAGNIN-FEYSOT,
FIN DE SEANCE : 23H00