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Document publié le Lundi 13 janvier 2025 par la commune de Champagne-en-Valromey.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations Seance du 13 JANVIER 2025 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
République
Française
COMMUNE
DE
CHAMPAGNE-en-VALROMEY
Département
de
L’AIN
- Arrondissement
de
BELLEY
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
13
JANVIER
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
treize janvier,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à dix-neuf heures
en
session
ordinaire,
à la mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Claude
JUILLET,
Maire.
Présents
:
Messieurs
Claude
JUILLET,
Dominique
CHARVET,
Philippe
HAMEL,
Christophe
MICHAILLE,
Bernard
GINESTE,
Ralf
MEUSER,
Mathias
RICHARD
lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Excusés
:
Madame
Bernadette
ELGER
qui
donne
pouvoir
à Monsieur
Claude
JUILLET
Madame
Valérie
TOURNEMINE
qui
donne
pouvoir
à Monsieur
Christophe
MICHAILLE
Monsieur
Jean
MOCHON
qui
donne
pouvoir
à
Monsieur
Dominique
CHARVET
Absente
:
Madame
Priscilla
GORREL
Monsieur
Mathias
RICHARD
a été
désignée
secrétaire
de
séance.
DELIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
NUMÉRO
OBJET
ADOPTÉE
D_2025_01_ 002
Location
d’un
appartement
communal
OUI
D_2025_01_ 003
Modification
du
tableau
des
emplois
permanents
Ou
Les
délibérations
correspondantes
sont
consultables
au
secrétariat
de
Mairie.