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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - viewer.html?&file=https%3A%2F%2Fwww.champagne en v
Déliberation - Tableau DES Deliberations du 19 JANVIER 2026
Document publié le Lundi 19 janvier 2026 par la commune de Champagne-en-Valromey.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau DES Deliberations du 19 JANVIER 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
République
Française
COMMUNE
DE
CHAMPAGNE-en-VALROMEY
Département
de
L’Ain
- Arrondissement
de
BELLEY
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
19 JANVIER
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le dix-neuf janvier,
le Conseil Municipal,
dûment
convoqué,
s'est réuni
à dix-neuf heures
en
session
ordinaire,
à la mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Claude
JUILLET,
Maire.
Présents
:
Excusés
:
Absente :
Mesdames
Bernadette
ELGER
et Valérie
TOURNEMINE,
Messieurs
Claude
JUILLET,
Dominique
CHARVET,
Philippe
HAMEL,
Christophe
MICHAILLE,
Bernard
GINESTE,
Mathias
RICHARD,
lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Monsieur
Ralf
MEUSER
qui
donne
pouvoir
à Monsieur
Dominique
CHARVET
Monsieur
Jean
MOCHON
qui
donne
pouvoirà Madame
Bernadette
ELGER
Madame
Priscilla
GORREL
Madame
Valérie
TOURNEMINE
a été
désignée
secrétaire
de
séance.
DELIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
NUMÉRO
OBJET
ADOPTÉE
Rappel
et
complément
de
la
délibération
du
24/11/2025.
Ouvert
du
%
des
crédits
OUI
D_2026_01_
001
"A
e
;
:
—
—
d'investissement
2025
pour
l’exercice
2026
D_2026_01_ 002
Modification
du
tableau
des
emplois
permanents
de
la collectivité
oul
D_2026_01_ 003
Signature
d’une
convention
portant
mise
à disposition
d’un
terrain
avec
ATC
FRANCE
OUI
D
2026
01
004
Aménagement
de
plusieurs
carrefours:
signature
d'une
convention
avec
le
OUI
—
—
Département
de
l'Ain
D_2026_01_ 005
Location
d’un
appartement
communal
ul
Aménagement
de
la
forêt
communale
de
Champagne-en-Valromey
-— Période
2026-
OUI
D_2026_01_006
2045
ro
de
JUILLET