Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2024 01 29 pv cm
Procès Verbal - Liste des deliberations 29 01 2024
Déliberation - liste deliberations cm 12.01.26 0
Déliberation - 01 liste des deliberations cm du 25 janvier 2024
Déliberation - 2023 01 09 liste des deliberations
Déliberation - 2024 03 25 liste des deliberations
Déliberation - 2024 02 26 liste des deliberations
Déliberation - 2024 04 08 liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
unknown - 2024 01 29 6 ouverture de credits investisseme
Déliberation - 2024 01 29 liste des deliberations
Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Montcel.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 01 29 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Économie et finances,
1
Conseil municipal
Lundi 29 janvier 2024
Liste des délibérations
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 décembre 2023
Approuvée à l’unanimité
• Délibération n°1 : Approbation du compte de gestion du CCAS 2023
Approuvée à l’unanimité
• Délibération n°2 : Approbation du compte administratif du CCAS 2023
Approuvée à l’unanimité
• Délibération n°3 : Transfert du résultat de clôture 2023 du CCAS au budget principal
Approuvée à l’unanimité
• Délibération n°4 : Convention d’adhésion au service de médecine préventive (2024- 2029)
Approuvée à l’unanimité
• Délibération n°5 : Mise à jour du tableau des emplois suite à avancement de grade
Approuvée à l’unanimité
• Délibération n°6 : Ouverture de crédits d’investissement par anticipation pour 2024
Approuvée à l’unanimité
• Délibération n°7 : Travaux de reprise du chemin du Cordelé
Approuvée à l’unanimité
• Délibération n°8 : Travaux de cheminement du Nid vers les Algécos
Approuvée à l’unanimité 2
• Délibération n°9 : Achat de deux robots tondeuses pour le stade de foot
Approuvé à la majorité
Pour : 7 (Antoine Huynh, Frédéric Thomas, Clarence Appell, Carlos Coelho, Benjamin Bou Aziz (pouvoir à Carlos Coelho), Joseph Bracco, Nathalie Jacquier)
Contre : 2 (Cyril Durand, Peggy Viola)
Abstentions : 4 (Patrick Bastien, Brigitte Simon, Sandra Fiorèse, Fabrice Mermin)
• Délibération n°10 : Proposition de déviation du sentier du Pont des Poules
Reportée