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Déliberation - 2024 03 25 liste des deliberations
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Montcel.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 03 25 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Industrie,
1
Conseil municipal
Lundi 25 mars 2024
Liste des délibérations
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 février 2024
Approuvée à l’unanimité
• Délibération n°1 : Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2024
Approuvée à l’unanimité
• Délibération n°2 : Approbation du budget primitif 2024
Approuvée à l’unanimité
• Délibération n°3 : Versements de subvention aux associations pour 2024
Approuvée à l’unanimité
• Délibération n°4 : Mise à disposition et conditions de remboursement du fonds d’amorçage
Approuvée à l’unanimité
• Délibération n°5 : Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
Approuvée à l’unanimité
• Délibération n° 6 : Acquisition de terrain de voirie chemin du Cordelé – cession de terrain par Mme Santin
Approuvée à l’unanimité
• Délibération n° 7 : Demande d’aide – travaux sylvicoles – programme Sylv’ACCTES
Approuvée à l’unanimité