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Procès Verbal - telechargement.php?doc=13900 Document publié le Jeudi 12 septembre 2024 par la commune de Saint-Briac-sur-Mer. Lien du pdf (Procès Verbal - telechargement.php?doc=13900)Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques, PV CM 12/09/2024

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VILLE de SAINT BRIAC SUR MER

18, rue de la Mairie

35800 SAINT BRIAC SUR MER

CONSEIL MUNICIPAL

du 12 septembre 2024

Date de la convocation : 05 septembre 2024

L’an deux mille vingt-quatre, le 12 du mois de septembre à 18 heures, en application des articles L. 2121-7 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), s’est réuni le conseil municipal de la commune de Saint Briac sur Mer

Étaient présents les conseillers municipaux suivants :

Mr Philippe FOURNEYRON, Mme Delphine SCHIMPFF, Mr Bernard LALOUX, Mme Mélanie BILLOT TOULLIC, Mr Christophe RICOUR, Mme Ginette JEGU, Mr Didier GRASER, Mr Valéry LAMOURE, Mme Natalie DOAT, Mme Isabelle LE FERREC, Mr Jean-Christophe PEAN, Mr Emmanuel HOUDEAU, Mme Emmanuelle HUBLOT, Mr Bruno VOYER, Mme Delphine JOREL

Absents excusés : 4

Mme Eugénie BUCHON a donné procuration à Mme Natalie DOAT

Mr François-Régis SIRJACQ a donné procuration à Mr Christophe RICOUR Mme Sarah GERBOUT a donné procuration à Mme Ginette JEGU

Mme Emilie LEVEQUE a donné procuration à Mr Philippe FOURNEYRON

Absent : 0

Mme Emmanuelle HUBLOT a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art. L. 2121- 15 du CGCT).

Nombre de conseillers en exercice : 19

Nombre de présents ou représentés : 19

Nombre de votants : 19

Le procès-verbal du conseil municipal du 25 juin 2024 est approuvé à l’unanimité.

2024-61 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – PLAN LOCAL DE L’HABITAT (PLH) Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu le code de la construction et de l’habitation et notamment les articles L.302-1 et suivants et R. 302-1 et suivant ;

Vu la délibération n°2020-042 du Conseil Communautaire en date du 20 février 2020 engageant la procédure d’élaboration du Programme Local de l’Habitat 2021-2027, arrêtant la liste des personnes morales associées et les modalités d’élaboration du document ;

Vu le projet de Programme Local de l’Habitat pour la période 2025-2030 envoyé le 27 août 2024 par mail ;

Le Programme Local de l’Habitat (PLH) constitue l’outil de définition et de mise en œuvre de la politique d’habitat

de la communauté de communes. Elaboré pour 6 ans, il fixe les objectifs en matière de construction et de

réhabilitation du parc de logements, définit les actions à mettre en place pour répondre aux besoins du territoire et

détermine les moyens adaptés à la mise en œuvre de la politique.

Il rappelle ensuite que bien que non obligatoire pour les EPCI de moins de 30 000 habitants, la Communauté de

communes Côte d’Emeraude a fait le choix de se doter d’un PLH dès 2008, année d’approbation de son premier

PLH.

Concernant le PLH 2025-2030, les travaux d’élaboration ont été menés entre octobre 2021 et juin 2023 de manière

concertée avec les communes, les personnes morales associées, les partenaires et acteurs du logement œuvrant sur

le territoire : l’Etat, la Région, les départements 22 et 35, le Pays de Saint-Malo, les organismes HLM, le FoncierPV CM 12/09/2024

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Coopératif Malouin, les associations, notamment celles œuvrant pour le logement des jeunes, le logement des

saisonniers et pour l’accompagnement et l’insertion des personnes en difficultés.

Ces travaux ont abouti aux constats suivants : bénéficiant d’un cadre de vie attractif, la Communauté de Communes

Côte d’Emeraude est confrontée à une forte tension de ses marchés foncier et immobilier qui entraîne des

difficultés d’accès au logement d’une partie des ménages et tend à renforcer les inégalités mais aussi le

vieillissement de la population, ce qui induit nécessairement des conséquences sur la vie locale et économique.

Face à cette situation, la CCCE a dégagé 5 grandes orientations qui guideront la politique de l’habitat pour les 6

prochaines années :

1. Adapter la production et la typologie de logement en tenant compte des équilibres territoriaux et du foncier mobilisable

2. Conduire des politiques ciblées à destination des publics spécifiques

3. Organiser la mixité sociale

4. Veiller à l’attractivité et à la qualité des parcs de logements existants

5. Assurer la gouvernance et la mise en œuvre du PLH.

Ces orientations sont déclinées selon un programme d’actions concret avec des moyens renforcés afin de répondre

aux problématiques identifiées. Ainsi le budget prévisionnel du PLH 2025-2030 est estimé à un peu plus de 4

millions d’euros.

Le projet de PLH, encadré par le Code de la Construction et de l’Habitation, comprend les documents suivants :

- Un Diagnostic local de l’habitat,

- Des Orientations, incluant l’estimation des besoins en logement,

- Un Programme d’actions, accompagné d’un calendrier prévisionnel de mise en œuvre et du budget prévisionnel.

Le processus de validation du PLH comprend deux phases :

1. Une première phase lors de laquelle le projet de PLH est soumis à l’avis des 8 communes et du Pays de Saint-Malo, structure porteuse du SCoT des communautés du Pays de Saint-Malo, qui disposent de deux mois pour délibérer. Au vu des avis exprimés, le Conseil Communautaire délibérera à nouveau. 2. Une seconde phase lors de laquelle le projet de PLH est transmis à l’Etat pour avis du Comité Régional de l’Habitat et de l’Hébergement (CRHH) qui dispose d’un délai de deux mois pour se prononcer. Au vu de cet avis, le Préfet rend son avis dans un délai d’un mois.

Une délibération d’adoption du PLH est ensuite prise par le Conseil Communautaire avant transmission du

document aux personnes morales associées.

Delphine Jorel : encadrer la location des meublés touristiques, c’est faire comme Saint-Malo ?

Bernard Laloux : C’est pour réaliser une étude pour savoir ce qui peut être fait.

Bruno Voyer : Ce document permet de faire une photo ce sont les mêmes objectifs que le précédent, cela manque

de bilan. Passez le message à la CCCE. Sur le logement social, Saint-Briac a rattrapé son retard avec 10 % de

logements sociaux. Aujourd’hui, les subventions de l’état diminuent, il ne faudrait pas faire du logement seulement

pour les cadres. Il faudrait regarder avec l’EPF pour acquérir du foncier.

Bernard Laloux : les logements sociaux à l’intérieur du PLH sont catégorisés.

Après en avoir délibéré le conseil municipal à l’unanimité :

- Emet un avis favorable sur le Programme Local de l’Habitat 2025-2030 de la Communauté de Communes Côte d’Emeraude ;

- Autorise le Maire à prendre toutes les mesures et signer tous les actes nécessaires à l’exécution de la présente délibération.PV CM 12/09/2024

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2024-62 DOMAINE ET PATRIMOINE – DECLASSEMENT DE LA PARCELLE SISE 14 GRANDE

RUE

Vu le rapport de Police Municipale fait et clos le 2 août 2024,

Vu l’article L.2141-1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques (C.G.P.P.P.),

La commune a pour projet de mettre en vente un délaissé correspondant à la parcelle en attente de numérotation par géomètre d’une contenance de 44 m², sise 14 Grande Rue à Saint-Briac-sur-Mer. Les propriétaires de la parcelle AT 105 qui ne possèdent pas de jardin et souhaitent acquérir ce délaissé immédiatement contigu à leur parcelle.

La commune a fait constater selon le rapport de Police Municipale clos le 2 août 2024 que la parcelle à céder est désaffectée par notamment la mise en place d’affichage et que d’autre part aucun usage public n’est constaté. Ce rapport a été joint aux convocations.

Il est rappelé qu’un bien appartenant à la collectivité publique ne peut être aliéné qu’à condition de ne plus faire partie de son domaine public.

L’article L.2141-1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques (C.G.P.P.P.) stipule que la sortie du domaine public suppose :

- une désaffectation à un service public ou à l’usage direct du public. Le rapport de Police Municipale confirme que cette première condition est vérifiée ;

- un acte juridique de déclassement, qui est l’objet de la présente délibération.

La parcelle ainsi déclassée fera partie du domaine privé communal afin de pouvoir ultérieurement être cédée.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de : - constater que la parcelle communale sise 14 grande rue telle que présentée sur le plan cadastral annexé à la présente délibération n’est plus affectée ni à un service public, ni à l’usage du public. - prononcer le déclassement du domaine public communal la parcelle communale sise 14 grande rue, d’une contenance totale de 44 m², selon le plan joint aux convocations.

- autoriser et charger le Maire à prendre les actes administratifs nécessaires pour la parfaite exécution de la présente délibération.

2024- 63 DOMAINE ET PATRIMOINE – CESSION DE LA PARCELLE SISE 14 GRANDE RUE

Vu le rapport de constat du 2 août 2024,

Vu l’article L.2141-1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques (C.G.P.P.P.), Vu la délibération 2024-62 prononçant le déclassement de la parcelle 14 grande rue, Vu l’avis des domaines en date du 31 octobre 2023.

La commune a pour projet de céder une partie de la parcelle sise 14 Grande Rue, d’une contenance de 44m².

Par une première délibération, le Conseil Municipal aura constaté la désaffectation aux services publics et à l’usage du public de la parcelle du domaine public communal.

Par cette première délibération, cette parcelle fera désormais partie du domaine privé communal. Conformément au projet de la commune, cette parcelle pourra être cédée.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité :

- d’autoriser le Maire à mettre en vente la parcelle propriété communale 14 Grande Rue, d’une contenance de 44 m² au prix de 11 385 €,

- d’autoriser le Maire à signer les actes subséquents à cette vente.

- de désigner l’Etude de maitre Lugand pour recevoir et rédiger l’acte et tout document se rapportant à cette affaire.

- étant précisé que les frais géomètre et notaire sont pris en charge par l’acquéreur.PV CM 12/09/2024

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2024-64 FINANCES LOCALES – ACCEPTATION DE DONS – RESTAURATION EGLISE

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L.2242-1

La commune a passé une convention avec un professionnel de la recherche de mécènes pour un an renouvelable.

Le conseil municipal après en avoir délibéré à l’unanimité :

- Accepte de recevoir les dons au profit de la restauration de l’église via une régie de recettes municipale dédiée. - Informe le conseil municipal du montant des dons une fois par an.

2024-65 FINANCES LOCALES – DIVERS – REMBOURSEMENT

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2331-2 ;

Il est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir accepter de paiement d’un montant de 205.20 € pour le remboursement d’un chariot de service cassé lors de la location de la salle des fêtes en juillet dernier de la part de l’association des terminales

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, accepte le paiement de la somme de 205.20 €.

2024-66 FINANCES LOCALES – DIVERS – REMBOURSEMENT

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2331-2 ;

Il est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir rembourser Atelier Silène d’un montant de 935 € pour la location de la salle des Halles en décembre 2024, à suite du décès du conjoint de l’animatrice, celle-ci ne pourra pas venir exposer comme les années précédentes.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, accepte de rembourser la somme de 935 € à l’atelier Silène.

2024-67 COMMANDE PUBLIQUE – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – AVENANT

CONCESSION GESTION DU CENTRE D’AFFAIRES

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu le déroulement de la procédure suivie pour la passation du contrat de délégation de service public ; Vu la délibération n° 2024-58 du Conseil Municipal du 25 juin 2024 approuvant le recours à une procédure de délégation de service public pour la gestion du centre d’affaires et confirmant le lancement d’un nouvel appel à candidatures ;

Considérant qu’une seule candidature a été déposée

Il est proposé de prolonger jusqu’au 31 décembre 2024 le contrat de gestion du centre d’affaires à la SAS PC AGILITY, afin de relancer l’appel d’offre.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’autoriser le Maire à signer l’avenant au contrat de délégation de service public et ses différentes annexes, A la SAS PC agility jusqu’au 31/12/2024.

2024-68 FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS DE LA F.P.T.

La collectivité doit organiser la distribution du petit briacin.

L’activité constitue une tâche spécifique, discontinue dans le temps et rémunérée à l’acte qui est, à ce titre, distincte d’un emploi de la collectivité.

Il convient de recruter des personnels vacataires, conformément à la jurisprudence administrative, les intéressés devront être rémunérés à l’acte. Il appartient donc à l’organe délibérant de déterminer un taux de vacation. Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le décret n°88-145 du 15 février 1988 pris pour l'application de l'article 136 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relatif aux agents contractuels de la fonction publique territoriale, notamment son article 1er ;

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité :

- D’autoriser le Maire à recruter des vacataires jusqu’en juin 2026 ;

- De fixer le taux de vacation à : 0.25 euros brut par petit briacin distribué / soit 125 euros brut pour 500 petits briacins distribués ;

- D’informer que la dépense est inscrite au chapitre 012 du budget communal.PV CM 12/09/2024

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2024-69 FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS DE LA F.P.T.

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale

Vu le tableau des emplois,

Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont

créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.

Il est proposé au conseil municipal de modifier un poste d’adjoint technique à 21h en poste à temps complet (ce

poste sera mis à disposition du CCAS pour 14h hebdomadaires)

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :

- D’approuver la modification du poste ci-dessus ;

- De mettre à jour le tableau des effectifs ;

- D’informer que la dépense est inscrite au chapitre 012 du budget communal.

DECISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE SES DELEGATIONS :

Vu le CGCT et notamment ses articles L. 2212-1 et L. 2122-22

20/06/2024 2024-17 DIA n°24-14 à n°24-38

02/07/2024 2024-18 Mise à disposition d’un cinémomètre

09/07/2024 2024-19 Bornes de recharge véhicules salle des fêtes

12/08/2024 2024-20 DIA n°24-39 à n°24-54

12/08/2024 2024-21 Cession d’un fonds de commerce FC n°24-02

28/08/2024 2024-22 Convention FFVE – mise à disposition parking des roches rouges

2024-23 Convention recherche de mécènes pour la restauration de l’église

Informations

1) Budget participatif

Candidature jusqu’au 30/09

2) Appel à Manifestation d’Intérêt - Vigie

3 candidatures présentées au comité de pilotage. Deux candidats ont jusqu’à fin octobre pour répondre aux questions.

3) Avancée travaux ALSH

Les travaux continuent, le chantier suit son cours sans difficultés. Le maire remercie les services techniques pour tous les travaux effectués à l’ALSH et à l’école pendant l’été.

4) Restauration de l’église

La maçonnerie : brossage des pierres courant du mois d’octobre.

A partir de mardi 17 le chantier sera fermé par du bardage.

Le chantier suit son court, un certain nombre d’études seront menées au fur et à mesure.

5) Mezzanine salle omnisports

En attente de l’esquisse de l’architecte. Dossier en coursPV CM 12/09/2024

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6) Circulation

Un cabinet a été sélectionné pour l’étude d’un plan de circulation et de sécurité. (Cohabitation des différentes mobilités)

Un comptage a été effectué pendant l’été.

Un échange avec la population est prévu.

7) Ville Brunet

Nous sommes amenés à la remettre en double sens le temps des travaux du rond-point de la Rabine à Saint-Lunaire. La décision définitive dépendra de l’étude du plan de circulation. Dans l’attente deux chicanes seront positionnées.

8) Rue croix des marins

Les travaux d’une maison nous obligent à fermer la rue pendant un mois.

9) Vente Jugé

Vente de tableaux au profit du CCAS les 20 et 21 septembre.

10) Réunion publique

Le 22 octobre à 20h à la Vigie

11) RD3

Démarches du maire auprès du département pour envisager des solutions au problème de vitesse Vallée Gatorge.

Fin du conseil 19h

Interventions du public :

1) Le forum des associations est un grand succès.

Merci à Mélanie et Aurore et aux 52 associations présentent.

2) Visibilité difficile à cause d’un panneau à la sortie de la Ville Brunet.

3) Projet maison médicale :

L’appel d’offre a été lancé alors qu’un recours des riverains est en cours.

Les recours n’interrompent pas le processus qui est engagé.

La procédure suit son cours.