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Compte-Rendu - 2024 07 02
Compte-Rendu - 2018 01 31
Compte-Rendu - 2023 01 10
Compte-Rendu - CR CM 31 08 2017
Compte-Rendu - 2023 08 31
Document publié le Jeudi 31 août 2023 par la commune de Triors.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 08 31)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine,
BE
Commune
de
TRIORS
i
KR,
Procès-Verbal
du
conseil
municipal
Yo
du 31 août 2023 à 20h30
Dôûment
convoqué
Le 25
août
2023,
le
conseil
municipal
s'est tenu
dans
la salle
du
conseil,
sous
la présidence
de
Pascal
HANSBERQUE,
Maire
par
intérim.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 9
Nombre
de
conseillers
votants
: 9
Présents : Pascal
HANSBERQUE,
Maire
par
intérim
Jean-Luc
REYNAUD),
adjoint
Sébastien
AVIT,
Pascal
MINODIER,
Marie-Ange
CHABERT,
Nicole
BOUY,
Anne-Laure
COINDRE,
Michel
BOUY,
Sébastien
BOUTHERIN,
conseillers
municipaux.
Secrétaires
de
séance
: Nicole
BOUVY,
Anne-Laure
COINDRE
Auxiliaire
de
séance
: Séverine
MACHON
Quorum
: 5
Ordre
du
jour
:
Approbation
du
procès-verbal
du
dernier
conseil
municipal
1°)
Délibérations
:
-
Mise
en
place
de
la
nomenclature
M57
à
compter
du
ler
janvier
2024
-__
Désignation
d'un
référent
déontologue
pour
les
élus
-
Décision
Modificative
pour
corriger
le
budget
primitif
2023
-
Convention
tripartite
avec
l'association
«
Danse
26
>
-
Déclaration
d'Intention
d'Aliéner
deux
maisons
d'habitation
soumises
au
Droit
de
Préemption
Urbain
(DPU)
|
-
Approbation
du
rapport
de
la
Commission
Locale
d'Évaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
2023
-
Indemnité
de
suppléance
du
Maire
2°)
Points
sur
les
travaux
des
commissions
et
groupes
consultatifs.
3°)
Questions
diverses.
-
Emplacement
de
taxi
-__
Rapport
d'activité
2022
SDED
(envoyé
par
mail
le
23/06/2023)
-
Rapport
d'activité
2022
Valence
Romans
Agglo
(envoyé
par
mail
le
07/07/2023)
-
Tenue
des
bureaux
de
vote
Le
procès-verbal
du
dernier
conseil
municipal
est
approuvé,
à
l'unanimité.
Pascal
annonce
les
démissions
de
Frédéric
PERNOT,
conseiller
municipal,
de
Xavier
OUDILLE,
Maire
et
de
Catherine
OUDILLE,
1°
adjointe.
DELIBERATIONS
-
Mise
en
place
de
la
nomenclature
M57
à
compter
du
1er
janvier
2024
: Cette
instruction,
qui
est
la
plus
récente,
la
plus
avancée
en
termes
d'exigences
comptables
et
la
plus
complète,
résulte
d'une
concertation
étroite
intervenue
entre
la
Direction
générale
des
collectivités
locales
(DGCL),
la
Direction
générale
des
finances
publiques
(DGFIP),
les
associations
d'élus
et
les
acteurs
locaux.
Destinée
à
être
généralisée,
la
M57
deviendra
le
référentiel
de
droit
commun
de
toutes
les
collectivités
locales
d'ici
au
er
janvier
2024.
——+
Approuvé
à
l'unanimité. -
Désignation
d'un
référent
déontologue
pour
les
élus
: Pris
en
application
de
l'article
218
de
la
loi
«
3DS
»
du
21
février
2022,
le
décret
sur
la
désignation
du
référent
déontoiogue
de
l'élu
local
est
paru
au
journal
officiel
du
7
décembre
2022.
H
impose,
à
partir
du
1er
juin
2023,
à
toute
collectivité
territoriale,
tout
groupement
de
collectivités
territoriales
ou
syndicats
mixtes
ouverts
de
désigner
un
référent
déontologue
par
délibération.
Tout
élu
local
pourra
désormais
consulter
un
référent
déontologue
chargé
de
lui
apporter
tout
conseil
utile
au
respect
des
principes
déontologiques
consacrés
par
la
charte
de
l'élu
local. ——+
3
pour,
6
abstentions
-
Décision
Modificative
pour
corriger
le
budget
primitif
2023
: transfert
de
3600€
d'Opérations
patrimoniales
à
Immobilisations
incorporelles.
——+
Approuvé
à
l'unanimité
-
Convention
tripartite
avec
l’association
«
Danse
26
»
: pour
l'année
scolaire
2023-2024
——+
Approuvé
à
l'unanimité
-
Déclaration
d'Intention
d'Aliéner
deux
maisons
d’ habitation
soumises
au
Droit
de
Préemption
Urbain
(DPU)
:
——+
La
commune
renonce
au
droit
de
préemption
pour
ces
deux
biens.
-
Approbation
du
rapport
de
la
Commission
Locale
d'Évaluation
des
Charges
Transférées
{CLECT)
2023
: Transfert
d'un
agent
de
Romans
au
service
Pays
d'Art
et
d'Histoire
de
la
Communauté
D'Agglomération,
subvention
versée
à
«
La
Cordonnerie
»,
déménagement
des
classes
CHAM
de
l’école
Bayet
à
Valence
: ——
2
abstentions,
7
pour
-
Indemnité
de
suppléance
du
Maire
: Pascal
Hansberque
assure
l'intérim
du
maire
depuis
la
démission
effective
de
Xavier
OUDILLE
le
17
juillet,
il
peut
donc
prétendre
à
une
indemnité
de
suppléance
du
maire,
et
propose
cette
indemnité
à
la
baisse :
——+
Approuvé
à
l'unanimité
COMMISSIONS Travaux
:
Reste
quelques
travaux
à, terminé
à l’école.
Fournir
5
câbles
rj45
de
3 m
Reposer
un
panneau
de
grillage
le long
de
l’ancien
bac
à sable
pour
empêcher
que
les ballons
aillent
sur
les
vélos
(l’ancien
bac
à sable
servira
de
range
vélos)
Déplacer
le support
à bicyclettes
Refixer
une
latte
sur
un
banc
Prévoir
de
reprendre
des
planches
et de
repeindre
le toit
de
la cabane
Projet
école: Voir
pour
l'aménagement
du
dernier
WC
condamné actuellement
Pose
d’un
bac
à
sable
Suite
aux
orages,
un
curage
des
fossés
et un
contrôle
des
arbres
ont
été
effectués,
ainsi
que
le broyage
des
bordures
de
route
pour
l’ambroisie.
L’élagage
des
arbres
communaux
autour
des
lignes
téléphoniques
est prévu
mi-
septembre. Le
nouveau
chauffage
de
l’église
sera
installé
courant
novembre.
La
climatisation
réversible
a été
installée
fin
août
dans
la salle
des
associations,
la salle
polyvalente,
la mairie
et l’école.
STD
: la police
de l’eau a
circulé
pendant
l’été
et vérifié
les restrictions
de forage
entre
8h et 19h30.
SDED
: Etude
chemin
de
la Garenne
renforcement
du
réseau.
Poteaux
à voir
à la Berlodiaire
SIEH :
Suite
à la réunion,
la société
NALDEO
à fourni
les
données
des
Poteaux
Incendie
auprès
du
SIEH
et en
cours
de
contrôle.
DECHETS
: La
demande
de
panneaux
à installer
près
des
containers
« nos
poubelles
ne
sont
pas
la déchèterie
»
a
été
réitérée.
SIVOS
: L’alarme
fonctionne,
le
rideau
est
réparé.
À
cette
rentrée,
7
enfants
de
Triors
seront
scolarisés.
Prochaine
réunion
27
septembre
à Triors.
Il y a toujours
des
interrogations
concernant
la cantine
et la participation
des
mairies. CHATIKIDS
: Cantine
5 euros
par enfant.
ECOLE
: L'évaluation
de
l’école
a été
faite
par
l’académie.
Il en
résulte
un
bilan
très
positif et une
bonne
entente
entre
parents
- enseignants
- personnel
encadrant.
Les
trois
sorties
scolaires
prévues
ont
été
faites.
Les
maîtresses ont
plusieurs
projets
pour
cette
année
: danse,
écriture,
musique,
natation,
salon
du
livre,
banc
de
l’amitié,
séjour
à
Paris
(2, jours
et une
nuit)
Information
lors
d’une
Viso
conférence
par
l’inspection
« notre
école
faisons-là
ensemble
»
(financement
de
certains
projets
montés
par
les
enseignants
: bibliothèque,
aménagement
de
la cour,
salle
de
motricité,.….)
Renouvellement
du
contrat
de
Mme
GRIVOLAT
Bernadette
à la garderie,
cantine
et ménage
: CDD
de
12
mois.
Remplacement
de
Cécile
COSTECHAREVYRE
du
18
septembre
au
18
octobre,
un
contrat
sera fait avec
archer.
La
personne
viendra
en
doublon
avec
Cécile
le vendredi
15
septembre.
Bernadette
fera
les
garderies
du
soir.
A
la rentrée
39
ou
40
enfants
sont
attendus.
CAS
:Listing
mis
à jour
des
+
de
65ans,
Si les
personnes
fragiles
souhaitent
être
contactées
par
les membres
du
CAS,
elles
doivent
en
faire
la demande
(ou
leur
famille)
à la mairie.
La
date
retenue
pour
le repas
de
nos
ainés
est
le 2
décembre,
devis
en
cours
pour
les
traiteurs.
Tous
les
conseillers
seront
invités
à venir
y participer.
ADMR
: L’AG
s’est
déroulée
le
1* juin
2023.
218
communes
de
la Drôme
sont
concernées.
L’ADMR
de
Peyrins
compte
48
salariés
en
CDI,
347
clients
adhérents
dont
17
Triorais.
Rapport
financier
en
baisse.
ARCHIVES
: une
réunion
d’informations
a eu
lieu
en
mai
sur
Romans
organisée
par
les
archives
de
la Drôme.
URBANISME
:
Le
BEAUR
nous
ayant
informé
d’une
modification
législative
nationale,
l'implantation
des
panneaux
photovoltaïques
en
surélévation
sur les toitures
est désormais
autorisée
sur TRIORS.
DP
: Mr
THIEBAULT
pour
l'isolation
du
toit et remplacement
de
tuiles,
Mr
COLLONGE
pour
la pose
d’une
pergola,
Mr
REDON
ouverture
de
fenêtre.
Mr
BOUTHERIN
pour
un
ravalement
de
façade
et isolation
par
l'extérieur,
Mr
CHAVE
pour
la création
d’un
garage,
Mr
SALLES
pour
la construction
d’une
piscine
et d’un
abri
de jardin,
Mme
CHERAITI
pour
le changement
de
destination
du
garage
ainsi
que
la construction
d’un
mur
de
soutènement,
Mr
FERRARI
pour
la pose
le panneaux
photovoltaïques,
Mme
BLANCHARD-NIVON
pour
la pose
d’une
piscine
coque,
les
dossiers
sont
acceptés.
Les
DP
de
Mr
BENA
et de
Photoclimat
pour
des
panneaux
photovoltaïques
ont
été refusé.
Le
Permis
d’ Aménager
de Mme
BURAIS
a été accepté.
QUESTIONS
DIVERSES
:
- La
demande
d’un
emplacement
taxi
n’a
pas
été retenue
à l'unanimité
- Prise
de
connaissance
du
rapport
d’activité
2022
SDED
(mail
du
23.06.2023.)
- Prise
de
connaissance
du
rapport
d’activité
2022
de
Valence
Romans
Agglo
(mail
du
07.07.2023)
- Tenue
du
bureau
de
vote
du
15/10/23
: le planning
est décidé.
Des
triorais
seront
sollicités
pour
nous
aider.
- Projet
d'installation
d'un
container
à vêtements,
peut-être
à la station
d’épuration.
- La
construction
de
la boite
à livres
est toujours
en
cours
: la commission
travaux
devrait
la finaliser
prochainement. - Rappel
du
forum
des
associations
intercommunal
à Parnans
le
samedi
2
septembre
2023
- Beau
succès
de
la buvette
municipale
: le bilan
sera
effectué
lors
du
prochain
conseil
municipal.
- Framatome
nous
a fait parvenir
2 clefs
USB
contenant
des
informations
sur
la sécurité
: le
Conseil
se prononcera
dessus
lors
du
prochain
conseil
municipal
après
en
avoir
pris
connaissance.
- Projet
de
mettre
à jour
le livre
d’accueil.
- Plusieurs
échanges
sur
d'éventuels
projets :
fleurir
le village,
faire
revenir
un
camion
pizza,
chasse
aux
œufs
à
Pâques,
fêter
le mois
de
mai
…
Séance
levée
à 00H03.
Prochaine
réunion
: 26
septembre
2023
à 20h30.
:
:
é
Les
secrétaires
de
séance
Le
Maire
gûu
Lu us
-