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Procès Verbal - PV DU 05 fvrier 2024
Document publié le Vendredi 5 janvier 2024 par la commune de Junas.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 05 fvrier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE JUNAS
DU 05 FÉVRIER 2024
L’an deux mille vingt-quatre et le cinq février à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mme PELLET Marie-José, Maire.
Présent s : M. Guy ANDRÉ, M. Christian BOURREL, M. Éric NÈGRE, Mme Marie-José PELLET, M. Guillaume ROUSSEL, Mme Marie-Josée VEYRET, M. Francis FOLLANA, Mme Morgane CAM, Mme Valérie FROMENT, M. Yannick REDON, M. Élian TERME.
Absents : M. Jean-Luc VAUCLARE, Mme Marie ROUX, Mme Claire CHAZEL.
Excusés ayant donné procuration : Mme Véronique LESAGE à M. Francis FOLLANA.
Secrétaire de séance : Mme Marie-Josée VEYRET
Date de la convocation : 25 janvier 2024
Date d’affichage de la convocation : 25 janvier 2024
N°CM2024-02-05-01 – APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DÉCEMBRE 2023
Madame le Maire donne lecture du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 décembre 2023 puis il est demandé au Conseil Municipal, d’approuver celui-ci.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal passe au vote.
Vote : Oui à l’Unanimité
N°CM2024-02-05-02 – ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FÉVRIER 2024
Madame le Maire donne lecture de l'ordre du jour de cette séance :
CM2024-02-05-01 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DÉCEMBRE 2023
CM2024-02-05-02 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FÉVRIER 2024
CM2024-02-05-03 SUBVENTIONS AMENDES DE POLICE 2024
QUESTIONS DIVERSES
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal passe au vote.
Vote : Oui à l’Unanimité CM2024-02-05-03 – SUBVENTIONS AMENDES DE POLICE 2024
Madame le Maire indique au Conseil Municipal qu'il est nécessaire de l'autoriser à demander les subventions au titre des amendes de police pour l'année 2024 pour :
- La sécurisation des déplacements route de Congénies (RD140) par la mise en place de deux plateaux traversants sur deux sections ;
- La sécurisation des déplacements route d’Aujargues (RD105) par la mise en place d’un plateau traversant sur une section et d’écluses provisoires (resserrement de chaussée) sur deux sections ;
- La sécurisation des déplacements rue du Moulin à Huile, dans le virage avant le quartier du Bosquet, par la mise en place de balises anti-stationnement ;
- La sécurisation des déplacements (notamment piétons) rue de la Mairie, au niveau du carrefour avec la rue du Moulin à Huile (monument aux morts), par la mise en place de bordures « chasse roue ».
Madame le Maire indique au Conseil Municipal qu'il est nécessaire de l'autoriser à signer tous les documents afférents à cette demande de subvention.
Le montant des travaux s'élève à : 30 499,80 € H.T.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal passe au vote.
Vote : Oui à l'Unanimité
QUESTIONS DIVERSES
Madame le Maire a informé l’assemblée du choix du nouveau contrat passé avec ENGIE comme fournisseur Gaz pour la salle polyvalente (le contrat se terminait au 31/12/2023).
La séance est levée à 19 h 30
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Marie-Josée VEYRET Marie-José PELLET