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Procès Verbal - NCM2024 04 12 01 Approbation PV de la sance du CM du 5 fvrier 2024
Document publié le Vendredi 5 janvier 2024 par la commune de Junas.
Lien du pdf (Procès Verbal - NCM2024 04 12 01 Approbation PV de la sance du CM du 5 fvrier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
DÉPARTEMENT DU GARD
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE JUNAS
SÉANCE DU 12 AVRIL 2024
Nombre de membres :
— Enexercice : 15 Envoyé en préfecture le 23/04/2024
— Présents : 10 Reçu en préfecture le 23/04/2024 : Se = on
— Votants : 10 +3 procurations | Publié le 5 be ou 1D : 030-213001365-20240412-CM2024041201-DE
Date de la convocation : 4 avril 2024
Objet de la Délibération
N°CM2024-04-12-01 — APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 FEVRIER 2024
L'an deux mille vingt quatre et le douze avril à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans
le lieu habituel de ces séances au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Mme PELLET Marie-José, Maire.
Présents : M. ANDRÉ Guy, Mme CAM Morgane, M. FOLLANA Francis, M.
NÈGRE Éric, Mme PELLET Marie-José, M. REDON Yannick, M. ROUSSEL
Guillaume, M. TERME Élian, M. VAUCLARE Jean-Luc, Mme VEYRET Marie-Josée.
Procurations :
M. BOURREL Christian à M. FOLLANA Francis
Mme FROMENT Valérie à Mme VEYRET Marie-Josée
Mme LESAGE Véronique à M. VAUCLARE Jean-Luc
Excusées : Mme CHAZEL Claire, Mme ROUX Marie
Secrétaire de séance : Mme VEYRET Marie-Josée
Madame le Maire donne lecture du procès-verbal de la séance du Conseil
Municipal du 05 février 2024 puis il est demandé au Conseil Municipal,
d’approuver celui-ci.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal passe au vote.
Vote : Oui à l’Unanimité
Fait à Junas
| Le 12 avril 2024 Signé par: Marie-Jose PELLET
Date : 2304/2024 Qualité : Maire
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Marie-Josée VEYRET Marie-José PELLET
per Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours
pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de 2
mois, à compter de la présente publication.
Envoyé en préfecture le 23/04/2024
Reçu en préfecture le 23/04/2024
Publié le Ska \eo24
ID : 030-213001365-202404 12-CM2024041201-DE