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Déliberation - 2024 04 56 Attribution subvention exceptionnelle lassociation Bagnols Country Dance
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 04 56 Attribution subvention exceptionnelle lassociation Bagnols Country Dance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 05/04/2024 Dé du Gard
Reçu en préfecture le 05/04/2024 FDAREMENC En
Publié le nd Arrondissement de Nîmes
ID : 030-213000284-20240402-2024 04 56-DE Ville de Bagnols-sur-Cèze
Délibération du Conseil municipal n° 2024-04-56
Séance du 02 avril 2024
Objet : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l'association «Bagnols Country
Dance»
Nombres d'élus total : 33 L'an deux mille vingt-quatre, le 02 avril à 18 présents | ayant donné | absents heures, le Conseil municipal de cette procuration Commune, régulièrement convoqué, s'est 28 3 2 réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle multiculturelle - rue Racine, sous la
VOTE Présidence de Monsieur Jean-Yves
A l’unanimité Contre : 0 CHAPELET, Maire.
Abstention : 0 La convocation et l'ordre du jour ont été
transmis le 26 mars 2024
Conseillers municipaux présents : Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FONT-
THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Christian BAUME, Jennifer OBID, Jean
Christian REY, Monique GRAZIANO-BAYLE, Justine ROUQUAIROL, Laurence SALINAS-
MARTINEZ, Christian SUAU, Carine BOISSEL, Raymond MASSE, Nicole SAGE, Sylvain HILLE,
Catherine HERBET, Michel SELLENS, Marilyne FOURNIER, Claude ROUX, Françoise SERVOL,
Jean-Louis MORELLI, Léopoldina MARQUES-ROUX, Bernard NASS, Guillaume SANCHEZ,
Thierry VINCENT, Jérôme JACKEL, Olivier WIRY
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration: Philippe BERTHOMIEU
procuration à Monique GRAZIANO-BAYLE, Sandrine ANGLEZAN procuration à Jennifer OBID,
Pascale BORDES procuration à Bernard NASS
Conseillers municipaux absents : Mourad ABADLI, Ali OUATIZERGA
Secrétaire de séance : Raymond MASSE Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le S L O7
ID : 030-213000284-20240402-2024 04 56-DE
Objet: Attribution d’une subvention exceptionnelle à l'association «Bagnols Country
Dance»
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Considérant que l'association Bagnols Country Dance a organisé en février 2024 un weekend
Country, avec un bal ouvert à tous et une journée d'atelier avec une chorégraphe de renom,
Considérant que cette manifestation participe à la mise en valeur à l’attractivité culturelle de
la ville de Bagnols-sur-Cèze et du territoire,
Considérant l'implication de l’association Bagnols Country Dance dans l'animation de la ville lors d'évènements organisés par la ville,
Considérant la demande de l’association qui souhaïte obtenir une subvention pour compenser une partie des dépenses engagées,
Considérant que cette question a été présentée à la Commission des affaires citoyennes, de
la culture, des festivités et de la cohésion éducative, sociale et solidaire ainsi qu’à la
Commission des affaires financières, de la commande publique, de la modernisation, des
ressources humaines et de la tranquillité publique du 20 mars 2024,
Le Conseil municipal décide à l’unanimité :
- _d’attribuer une subvention exceptionnelle de 500 euros à l'association « Bagnols Country Danse »,
- de prélever cette dépense sur le compte « 0404-3113-65748 » du budget en cours.
Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze, le 02 avril 2024.
Acte rendu exécutoire
Après dépôt électronique en Préfecture
le 05 AR 20%
et publié le : Ô 5 AVR 2074
La présente délibération, peut faire l’objet d’un recours contentieux devant Le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de deux
mois à compter de sa notification et/ou de sa publication, Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique
"Télérecours Citoyens" accessible par Le site internet www.telerecours.fr