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Déliberation - 2023 08 142 attribution subvention lassociation Bagnols Country Dance
Document publié le Mercredi 30 août 2023 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 08 142 attribution subvention lassociation Bagnols Country Dance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Département du Gard
Arrondissement de Nîmes
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Délibération du Conseil municipal n° 2023-08-142
Séance du 30 août 2023
Objet : attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « Bagnols Country
Dance»
Nombres d'élus total: 33
présents ayant donné absents
procuration
28 4 1
VOTE
A l'unanimité Contre: 0
Abstention : O
L'an deux mille vingt-trois, le 30 août à 18
heures, le Conseil municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle
multiculturelle - rue Racine, sous la
Présidence de Monsieur Jean-Yves
CHAPELET, Maire.
La convocation et l'ordre du jour ont été
transmis le 24 août 2023.
Conseillers municipaux présents: Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FOND-
THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Christian BAUME, Jennifer OBID, Jean
Christian REY, Monique GRAZIANO-BAYLE, Philippe BERTHOMIEU, Laurence SALINAS-
MARTINEZ, Christian SUAU, Carine BOISSEL, Raymond MASSE, Nicole SAGE, Sylvain HILLE,
Ali OUATIZERGA, Catherine HERBET, Michel SELLENS, Claude ROUX, Françoise SERVOL, Alain
POMMIER, Olivier WIRY, Jean-Louis MORELLI, Léopoldina MARQUES-ROUX, Bernard NASS,
Thierry VINCENT, Jérôme JACKEL
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Justine ROUQUAIROL
procuration à J. OBID, Sandrine ANGLEZAN procuration à M. FOND-THURIAL, Marilyne
FOURNIER procuration à C. ROUX, Pascale BORDES procuration à A. POMMIER
Conseillers municipaux absents: Mou rad ABADLI
·,.
Secrétaire de séance: Michèle FOND-THURIAL Objet : attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « Bagnols Country
Dance»
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu la demande financière sollicitée par l'association « Bagnols Country Danse » pour
compenser une partie des dépenses engagées,
Considérant que l'association « Bagnols Country Dance » a organisé en février 2023 un
weekend Country, avec un bal ouvert à tous et une journée d'atelier avec une chorégraphe de
renom,
Considérant que cette manifestation participe à la mise en valeur à l'attractivité culturelle de
la ville de Bagnols-sur-Cèze et du territoire,
Considérant l'implication de l'association « Bagnols Country Dance » dans l'animation de la
ville lors d'évènements organisés par la ville,
Considérant que cette question a été présentée à la Commission des affaires citoyennes, de
la culture, des festivités et de la cohésion éducative, sociale et solidaire ainsi et à la
Commission des affaires financières, de la commande publique, de la modernisation, des
ressources humaines et de la tranquillité publique du 23 août 2023.
Le Conseil municipal décide à l'unanimité :
d'attribuer à l'association « Bagnols Country Danse» une subvention
exceptionnelle de 700€,
de prélever cette somme sur compte« 0404-331-6574 » du budget en cours.
Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze, le 30 août 2023.
Acte rendu exécutoire
Après dépôt électronique en Préfecture
Le Maire
Jean-Yves CHAPELET
Le O 5 SEP. 2023
et publié le O 5 SEP, .2023
La présente délibération, peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de deux mois à
compter de sa notification et/ou de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "ïélérecours
Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr