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Conseil Municipal - del25 2023 convention petite enfance neokids
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Asnières-sur-Oise.
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Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Ù
RECU
EN
PREFECTURE
le
16/05/2023
L
Apple
ation
agrée
E-heqphte
com
1
4%_DE-095-215500261-20250511-DEL025
2025
|
à
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
MAI
2023
ASNIÈRES-SUR-OISE L'An
deux
mille
vingt-trois,
Et
le onze
mai
à 20h00
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
le
cinq
mai
2023
s'est
réuni
à
la
Mairie,
en
séance
publique,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Eric
THERRY,
Maire.
Présents
:M.
Philippe
MARCOT,
Mme
Paule
LAMOTTE,
M.
Henri
POIRIER,
Mme
Sylvie
PESLERBE,
M.
Jacques
LETELLIER,
Mme
Sandrine
BONNETAIN,
M.
Claude
KRIEGUER,
M.
Serge
LOPEZ,
M.
Alain
BROCHARD,
M.
Franck
LAGNIAUX,
M.
Paulo
SOBRAL,
M.
Olivier
GAL,
Mme
Karen
RIAND,
Mme
Laurine
RENARD,
Mme
Sylvie
WILLEMIN,
Mme
Annick
DESBOURGET,
M.
Michel
BRAULT
et
M.
Thierry
BOLLER
Conseillers
Municipaux
en
exercice.
Absents
excusés:
Mme
Audrey
CLAISEN-BARTHELEMY
Pouvoir
à
M.
Claude
KRIEGUER,
M.
Jonathan
ALLONGE
Pouvoir
à
M.
Jacques
LETELLIER
et
Mme
Sandrine
LENTZ
Pouvoir
à
M.
Thierry
BOLLER.
Absent
: Mme
Emmanuelle
PONCHANT
Secrétaire
de
séance
: Mme
Sandrine
BONNETAIN
[DÉLIBÉRATION
N°25/9.1
- CONVENTION
PETITE
ENFANCE
NÉOKIDS
EE
VU
le code
des
collectivités
territoriales
VU
la
délibération
n°2018-099
du
conseil
communautaire
en
date
du
17
octobre
2018
modifiant
les
statuts
de
la
communauté
de
communes
Carnelle
Pays
de
France
et
portant
création
d’un
centre
intercommunal
d'action
sociale
VU
le
projet
de
convention
de
partenariat
entre
la
commune
d'Asnières
sur
Oise
et
le
CIAS
Carnelle
Pays
de
France
pour
le
développement
de
l'accueil
.petite
enfance
sur
le
territoire
communautaire VU
la
délibération
n°2023-09
autorisant
de
signer
la
convention
de
partenariat
avec
la
commune
d'Asnières
sur
Oise
pour
le
développement
de
l'offre
d'accueil
petite
enfance
sur
le
territoire
communautaire.
-
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
DÉCIDE
de
signer
le
renouvellement
de
la
convention
de
partenariat
entre
la
commune
d'Asnières
sur
Oise
et
le
CIAS
Carnelle
Pays
de
France
pour
le
développement
de
l'accueil
petite
enfance
sur
le
territoire
communautaire
Le
Maire,
Mod.
540330
- 04/22
Fabrègue
Entreprise
labellisée
uornrvenre