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Document publié le Mardi 10 mars 2026 par la commune de Luc-sur-Mer.
Lien du pdf (Procès Verbal - cm2026.03.10 publication PDF 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Tourisme,
Æ LUC
ess SUR
MER
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Article N°L 2121-10 et 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira le
MARDI 10 MARS 2026
à 19 H 00
Hôtel de ville, Salle du Conseil - 45, rue de la Mer à Luc-sur-Mer
En séance publique
ORDRE DU JOUR :
1/ Approbation du procès-verbal du 19 février 2026
21 Compte-rendu de l’activité des conseillers communautaires (art. L 5211-39 al. 2 du CGCT)
3/ Rapport des Décisions du Maire (article L2122-23 du CGCT)
4] Finances
4.1 - Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 — Budget Principal de la Commune de Luc-sur-Mer
4.2 - Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 — Budget Annexe Luc Animation 4.3 - Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 — Budget Annexe Luc Location 4.4 - Subvention 2026 aux diverses associations locales
51 Urbanisme - Aménagement
5.1 — Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage relative à la réalisation des travaux sur le domaine public départemental (RD 514 - Rue Guynemer - Front de mer Il — Phase 2A)
6/ Patrimoine — Domanialité
6.1 — Signature d’une promesse de vente pour la Maison de la Baleine avec la Communauté de Communes Cœur de Nacre
6.2 — Cession du Foyer Dauven — Désistement du candidat retenu - Autorisation donnée au CCAS pour procéder à la vente au candidat suivant.
71 Affaires juridiques
7.1 — Avenant n°2 au bail commercial du Camping “La Capricieuse”
81 Informations diverses
Publié le Akla.3l 2028 te Maire