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Procès Verbal - cm2025.06.25 publication PDF
Document publié le Mercredi 25 juin 2025 par la commune de Luc-sur-Mer.
Lien du pdf (Procès Verbal - cm2025.06.25 publication PDF)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Grandes et moyennes entreprises,
Æ LUC
Br SUR
MER
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Article N°L 2121-10 et 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira le
MERCREDI 25 JUIN 2025
à 19 H 00
Hôtel de ville, Salle du Conseil — 45, rue de la Mer à Luc-sur-Mer En séance publique
ORDRE DU JOUR :
1/ Approbation du procès-verbal du 02 juin 2025
2! Compte-rendu de l’activité des conseillers communautaires (art. L. 5211-39 al. 2 du C.
GCT)
2-01 Conseil communautaire du mardi 24 juin 2025 à 18h30 à Bernières-sur- Mer
31 Casino
3-01 Présentation du rapport annuel 2023-2024 du concessionnaire — Casino de Luc-sur-Mer
3-02 Avenant n°1 à la concession de service public pour l'exploitation du Casino municipal de Luc-sur-Mer
AI Urbanisme
4-01 Avis de la commune sur le projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUIi) de la Communauté de Communes Cœur de Nacre adopté par le Conseil Communautaire le 15 mai 2025
5/ Action sociale
5-01 Mise en place d'une mutuelle communale — Conventions de partenariat avec les assureurs AXA et COMPLEVIE
6/ Intercommunalité
6-01 Signature de la convention de participation au réseau lecture publique mis en place par Cœur de Nacre
6-02 Approbation du rapport d'activités 2024 de Cœur de Nacre
71 Ressources humaines
7-01 Instauration de régime d'équivalence pour les agents intervenant dans le cadre de courts séjours
8! Finances
8-01 Décision modificative n°1 — Budget principal COMMUNE DE LUC-SUR- MER
9/ Informations générales
Publié le 20 juin 2025