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Procès Verbal - cm2025.09.01 publication pdf
Document publié le Lundi 1 septembre 2025 par la commune de Luc-sur-Mer.
Lien du pdf (Procès Verbal - cm2025.09.01 publication pdf)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Démocratie locale et participation citoyenne,
D LUC
LSzs SUR
MER
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Article N°L 2121-10 et 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira le
LUNDI 01 SEPTEMBRE 2025
à 19H00
Hôtel de ville, Salle du Conseil — 45, rue de la Mer à Luc-sur-Mer
En séance publique
ORDRE DU JOUR :
1/ Approbation du procès-verbal du 25 juin 2025
21! Compte-rendu de l’activité des conseillers communautaires (art. L 5211-39 al. 2 du
CGCT)
2-01 Conseil communautaire du jeudi 03 juillet 2025 à 18H00 à Douvres-la- Délivrande
3/ Rapport des Décisions du Maire (article L2122-23 du CGCT)
41 Urbanisme et aménagement
4-01 Avis de la Commune de Luc sur Mer sur le projet de règlement local de
publicité intercommunal (RLPI)
4-02 Avis de la commune sur le projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal
(PLUIÏ) de la Communauté de Communes Cœur de Nacre adopté par le
Conseil Communautaire le 03 juillet 2025
4-03 Acquisition de la parcelle AD 169 située Rue de l'Eglise et intégration dans
le domaine public communal
4-04 Acquisition des parcelles AA 526 et AA 525 situées Passage Gambetta et
intégration dans le domaine public communal
4-05 Rétrocession de la parcelle D 404 située Rue Père Saulet et intégration dans
le domaine public communal
5-06 Rétrocession des parcelles AB 100 située Rue de la Grande Etrave et AB 97
située Avenue Pierre Laurent et intégration dans le domaine public
4-07 Cession de la parcelle ZB 249 située à proximité du Pôle Social et Solidaire
à la Communauté de Commune Cœur de Nacre
5/ Finances
5-01 Budget Annexe Luc Location - Décision modificative N°1
5-02 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Luc Pétanque
6/ Enfance - Jeunesse
6-01 Convention de forfait communal avec l'OGEC Maîtrise Notre Dame et Sainte Marie pour le financement de ses classes sous contrat d'association
6-02 Modification du règlement intérieur — Activités périscolaires et extrascolaires — Pôle Enfance Jeunesse
71 Administration générale
7-01 Convention d'accompagnement du CDG 14 pour la mise en conformité
réglementaire RGPD &% LUC = SUR
REF MER
8! Police Municipale
8-01 Convention de coordination des forces de sécurité avec la Préfecture du
Calvados
8-02 Convention avec GB Assistance Auto pour la fourrière automobile —
9/ Associations
9-01 Convention de reversement de la subvention accordée au Tennis Club de Luc par la FFT pour la réfection de l'éclairage des courts
10/ Informations diverses
Publié le 28 août 2025