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Document publié le Lundi 10 février 2025 par la commune de Luc-sur-Mer.
Lien du pdf (Procès Verbal - cm2025.02.13 publication PDF)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
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Publié le 10 février 2025
MER
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Article N°L 2121-10 et 2121-11 du Code
Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira le
JEUDI 13 Février 2025
à 19 H 00 Hôtel de
ville, Salle du Conseil — 45, rue de la Mer à Luc-sur-Mer
En séance publique
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal du 16 décembre 2024
Compte-rendu de l’activité des conseillers communautaires (art. L 5211-39 al. 2 du CGCT)
2-01 Conseil communautaire du mardi 17 décembre 2024 à 18H30 à Courseulles-sur- Mer
2-02 Conseil communautaire du lundi 20 janvier 2025 2024 à 18H30 à Douvres-la-
Délivrande
Rapport des Décisions du Maire (article L2122-23 du CGCT)
Personnel communal et administration générale
4-01 Délégations au Maire en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales — Modification
4-02 Modalités de mise en œuvre du Compte Personnel de Formation (CPF)
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5-01 Etude de faisabilité du SDEC ENERGIE d'un projet de production d'électricité par
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5-02 Rétrocession à titre gratuit et intégration des voiries, réseaux et espaces verts dans le domaine public — Rue Hippolyte Bellamy — Le Clos Saint-Quentin
5-03 Rétrocession et intégration des voiries, réseaux et espaces verts dans le domaine public — Rue du Professeur Yves Delage
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