Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - 29 d1571753409593
Séance - 29 d1595237748780
Séance - 23 d1596545695408
Séance - 25 d1331801735948
Séance - 36 d1571753426012
Séance - DEL26 04 04 20 CER26 020 SG
Déliberation - 99 AR 069 216902593 20230704 ARR2023 0099 AR 1 1 1
Séance - 21 d1601970736279
Séance - DEL24 10 07 3
Séance - DEL26 06 15 17
Séance - 29 d1601970755041
Document publié le Lundi 14 septembre 2020 par la commune de Vénissieux.
Lien du pdf (Séance - 29 d1601970755041)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sociétal, Collectivités territoriales,
République Française
Conseil Municipal
Séance publique 28/09/20
Délibération n° 2020/12
Centre d'activités de jour de Parilly - Désignation des délégués de la Ville au Conseil de la Vie Sociale de l'établissement
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 49
Nombre de présents : 37
Date de la convocation : 22/09/20
Compte rendu affiché : 05/10/20
Transmis en préfecture : 02/10/20
Numéro de télétransmission unique :
069-216902593-20200928-35594-DE-1-1
Présidente : Mme Michèle PICARD
Secrétaire :
Elu(e)s :
M. Nicolas PORRET
Présent(e)s : Mme Michèle PICARD, Mme Yolande PEYTAVIN, M. Pierre-Alain MILLET, Mme Saliha PRUDHOMME-LATOUR, M. Idir BOUMERTIT, M. Lanouar SGHAIER, Mme Samira MESBAHI, M. Djilannie BEN MABROUK, Mme Véronique CALLUT, M. Bayrem BRAIKI, Mme Souad OUASMI, M. Nicolas PORRET, Mme Patricia OUVRARD, M. Hamdiatou NDIAYE, Mme Monia BENAISSA, M. Nacer KHAMLA, Mme Valérie TALBI, M. Jean-Maurice GAUTIN, Mme Joëlle CONSTANTIN, M. Albert NIGRA, M. Pierre MATEO, M. Said ALLAOUI, Mme Amel KHAMMASSI, Mme Christelle CHARREL, Mme Sophia BRIKH, M. Karim SEGHIER, M. Aurélien SCANDOLARA, M. Murat YAZAR, M. Benoît COULIOU, Mme Aude LONG, M. Maurice IACOVELLA, Mme Fatma HAMIDOUCHE, M. Yalcin AYVALI, Mme Fazia OUATAH, Mme Marie-Danielle BRUYERE, M. Christophe GIRARD, M. Lionel PILLET.
Absent(e)s : Mme Sandrine PICOT, M. Lotfi BEN KHELIFA, M. Damien MONCHAU.
Excusé(e)s :
Dépôt de pouvoir : Mme Véronique FORESTIER à Mme Sophia BRIKH, M. Jeff ARIAGNO à Mme Samira MESBAHI, Mme Nathalie DEHAN à M. Nicolas PORRET, M. Yannick BUSTOS à Mme Patricia OUVRARD, M. Mustapha GHOUILA à M. Maurice IACOVELLA, Mme Karima LTAIEF à Mme Fatma HAMIDOUCHE, Mme Camille CHAMPAVERE à M. Yalcin AYVALI, Mme Estelle JELLAD à Mme Fazia OUATAH, Monsieur Frédéric PASSOT à M. Christophe GIRARD.
Conseil Municipal du 28/09/20 - page 1 République Française
Conseil Municipal
Séance publique 28/09/20
Rapport n° 12
Centre d'activités de jour de Parilly - Désignation des délégués de la Ville au Conseil de la Vie Sociale de l'établissement
Direction Solidarité Action Sociale
Mesdames, Messieurs,
L’Association Départementale des Amis et Parents d’Enfants Inadaptés (ADAPEI) du Rhône gère le Centre
d’activités de jour de Parilly implanté sur la commune, 1 et 3 rue Fernand Forest. Des représentants du
Conseil Municipal siègent au Conseil de Vie Sociale de celui-ci.
Il y a lieu de désigner un délégué titulaire et un délégué suppléant pour cet établissement.
Je vous invite en conséquence à désigner les représentants de la Ville.
Le Conseil municipal,
Le rapport de Madame Le Maire, entendu,
Vu l'avis du Bureau municipal du 14 septembre 2020 après en avoir délibéré,
A l'unanimité des suffrages exprimés
décide de :
De désigner pour le Centre d’activités de jour de Parilly :
- un délégué titulaire, madame Monia BENAISSA
- un délégué suppléant, madame Saliha PRUDHOMME-LATOUR
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé les membres présents.
Pour expédition certifiée conforme
Pour le Maire
La Première Adjointe
Yolande PEYTAVIN
Conseil Municipal du 28/09/20 - page 2