Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - DEL20240916PV16 elaboration plan communal sauvegar
Procès Verbal - DEL20230227PV4 Membres commissions communales publ
Séance - DEL20240916PV02 secretaire seance publie le 19 09
Procès Verbal - DEL20240916PV07 designation membres CCAS publie le
Procès Verbal - DEL20240916PV04 presentation qualite des comptes e
Procès Verbal - DEL20240916PV08 designation membres comite social
Compte-Rendu - DEL20240916PV03 approbation compte rendu seance du
Procès Verbal - DEL20240916PV22 points information delegations pub
Procès Verbal - DEL20240916PV18 modification tableau des effectifs
Procès Verbal - DEL20230918PV11 commission controle liste electora
Procès Verbal - DEL20240916PV06 commissions communales publie le 19 09 2024
Document publié le Lundi 16 septembre 2024 par la commune de Mundolsheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - DEL20240916PV06 commissions communales publie le 19 09 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 19/09/2024
Reçu en préfecture le 19/09/2024
Publié le
ID : 067-216703090-20240916-DEL20240916PV06-DE
Département du Bas-Rhin - Arrondissement de Strasbourg-Ville
COMMUNE DE MUNDOLSHEIM
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 16 septembre 2024
RUE es een LE L'an deux mil vingt-quatre, le seize du mois de septembre à
Nombre de conseillers en fonction : 27 vingt heures zéro minute, le Conseil Municipal de la
Nombre de conseillers présents : 22 commune de Mundolsheim était assemblé en séance
ordinaire à la mairie de Mundolsheim, après convocation
Nombre de procurations : 4 , , . nu légale envoyée le dix septembre deux mil vingt-quatre, sous
Date d’affichage de la convocation : 10.09.2024 la présidence de Madame Béatrice BULOU, Maire.
Etaient présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux :
Annick MARTZ-KOERNER - Nicolas SCHMITT — Gérard CONRAD -— Doria BOUDIJI -— Serge KURT -— Nathalie MAU VIEUX -— Laurent GUILLO — Armand RUPP - Laurent BAYART — Eric THOMY - Elisabeth DEISS - Valérie GUERAULT - Sylvie RISSE — Sébastien BOUREL — Julie LINGELSER -— Sophie DIEMER -— Ornella PFEIFFER — Henri BECKER -— Hervé DIEBOLD — Philippe ROSER -— Jean-Charles WILLM
Étaient absents excusés représentés :
Monsieur Eric LEHMANN donne procuration de vote à Madame Julie LINGELSER Madame Lydie MOUGEL donne procuration de vote à Monsieur Henri BECKER Madame Cathie PETRI donne procuration de vote à Madame Annick MARTZ-KOERNER Monsieur Jean-Claude WORRINGEN donne procuration de vote à Monsieur Serge KURT
Était absent excusé :
Monsieur Grégory RICHERT
Le quorum étant atteint, Madame Béatrice BULOU, Maire, ouvre la séance
Le Maire :
Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte
informe qu'il peut faire l'objet d'un recours auprès du Tribunal
Administratif dans un délai de deux mois
Transmis au Représentant de l'Etat le 19 septembre 2024
Publié sur le site internet de la commune le 19 septembre 2024
Le Maire, Béatrice BULOU Envoyé en préfecture le 19/09/2024
Reçu en préfecture le 19/09/2024
Publié le ER
ID : 067-216703090-20240916-DEL20240916PV06-DE
6. Désignation des membres des commissions communales
Conseillers Conseillers Conseillers Conseillers
élus : 27 en fonction : 27 présents : 22 absents :5
dont 4 avec procuration
Le Conseil Municipal a créé par délibération en date du 9 juillet 2020, six commissions composées d’un adjoint, et de 6 conseillers municipaux, le Maire, étant membre de droit.
Suite à l’installation de M. Jean-Charles WILLM en tant que conseiller municipal, Madame le Maire précise qu’il y a lieu de mettre à jour les membres de ces commissions.
Cette désignation doit être effectuée par vote à bulletin secret (art L.2121-21 du CGCT), sauf si le conseil municipal décide à l’unanimité d’y renoncer.
Madame le Maire soumet donc au vote du conseil municipal la proposition de renoncer à la désignation des membres à scrutin secret et propose de procéder à cette désignation à main levée.
Le Conseil Municipal,
après en avoir délibéré,
DECIDE de renoncer à la désignation des membres des diverses commissions au scrutin secret, DECIDE de procéder à cette désignation à main levée,
DECIDE la répartition suivante au sein des commissions permanentes :
Jeunesse — Affaires scolaires Urbanisme et patrimoine Présidée par Nicolas Schmitt Présidée par Gérard Conrad - Valérie GUERAULT - Sylvie RISSE
- Ornella PFEIFFER - Eric THOMY
- Sophie DIEMER - Éric LEHMANN
- Sébastien BOUREL - Valérie GUERAULT
- Jean-Charles WILLM - Hervé DIEBOLD
- Grégory RICHERT - Henri BECKER
Finances et relation aux entreprises | Cadre de vie / Transition énergétique Présidée par Serge Kurt I Environnement/ Participation citoyenne
a | Présidée par Annick Martz-Koerner _— - Laurent BAYART - Laurent GUILLO
- Eric THOMY - Eric THOMY
- Sylvie RISSE - Julie LINGELSER
- Nathalie MAUVIEUX - Jean-Claude WORRINGEN - Philippe ROSER - Hervé DIEBOLD
- Henri BECKER - Lydie MOUGEL Envoyé en préfecture le 19/09/2024
Reçu en préfecture le 19/09/2024
Publié le
ID : 067-216703090-20240916-DEL20240916PV06-DE
Animation et Soutien aux
Associations
Présidée par Doria Boudiji
Culture
Présidée par Nathalie Mauvieux
- Jean-Claude WORRINGEN
- Laurent BAYART
- Ornella PFEIFFER
- Armand RUPP
- Grégory RICHERT
- Jean-Charles WILLM
- Julie LINGELSER
- Valérie GUERAULT
- Jean-Claude WORRINGEN
- Sylvie RISSE
- Philippe ROSER
- Lydie MOUGEL
ADOPTE A L’UNANIMITE
Par 26 Voix Pour
Mundolsheim, le 19 septembre 2024
Le Maire,
/ Béatrice BULOU