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Procès Verbal - pv web cm 09 02 16
Document publié le Mardi 9 février 2016 par la commune de Bluffy.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv web cm 09 02 16)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Famille,
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CONSEIL MUNICIPAL DU 9 FEVRIER 2016
PRESENTS : MM. Kamel LAGGOUNE, Xavier WARGNIER, Olivier TRIMBUR, Adjoints au Maire, Gaëlle BASSO, Michelle MORTON, Caroline GACHET, Olivier WEILAND, Claude GUILLERMIN, Claude PASINI, Conseillers Municipaux.
ABSENTS : Didier VELASQUEZ, Florent FANTACI.
POUVOIRS : Didier VELASQUEZ à Kamel LAGGOUNE et Florent FANTACI à Olivier TRIMBUR. Secrétaire de séance : Claude GUILLERMIN
Ouverture de séance : 20h05
Délibération n° 01/01/16 (à l’unanimité des voix)
Approbation du programme de travaux en forêt proposé par l’ONF pour 2016 : 5 610 € pour l’entretien des sentiers et des parcelles A, B, C, D.
Délibération n° 02/01/16 (à l’unanimité des voix)
Approbation de la convention de financement avec le SMDEA afin de percevoir 530 365 € de subventions pour la construction d’un nouveau réservoir, la liaison Bluffy-Alex et le bouclage du Col de Bluffy.
Délibération n° 03/01/16 (à l’unanimité des voix)
Décision de ne pas préempter la parcelle A n° 2151, d’une superficie de 1 782 m² et située au Pré de la Croix.
Délibération n° 04/01/16 (à l’unanimité des voix)
Décision de ne pas préempter les parcelles A n° 2120 et 2123, d’une superficie totale de 1 000 m² et situées au Chef-Lieu.
Délibération n° 05/01/16 (à l’unanimité des voix)
Décision de ne pas préempter la parcelle A n° 2411, d’une superficie de 3 006 m² et située au Pré de la Croix.
Délibération n° 06/01/16 (à l’unanimité des voix).
Désignation de trois représentants de la commune aux Commissions d’Attribution de Logements de la SEMCODA : Kamel LAGGOUNE (Maire), Olivier TRIMBUR (2nd Adjoint) et Caroline GACHET (Conseillère Municipale).
Délibération n° 07/01/16 (à l’unanimité des voix)
Décisions d’adhérer au groupement de commandes coordonné par la commune de Menthon-Saint-Bernard, pour la fourniture, l’installation et la maintenance sur 3 ans d’un système de vidéo-protection, mais de na pas adhérer au groupement de commandes pour le choix d’un bureau d’études.
Délibération n° 08/01/16 (à l’unanimité des voix)
Attribution des subventions aux associations et organismes pour 2016 : Société d’Economie Alpestre : 34.70 € ; Echo des Dents de Lanfon : 305 € ; Foyer Savoyard de Paris : 100 € ; Club des Anciens : 305 € ; Souvenir Français : 250 € ; ACCA : 150 € ; Banque Alimentaire de Haute-Savoie : 35 €.
Séance levée à 21H45