Procès Verbal - pv web cm 24 02 15

Documents similaires

Procès Verbal - pv web cm 09 02 16

Procès Verbal - pv web cm 08 04 15

Procès Verbal - pv web cm 15 09 15

Procès Verbal - pv web cm 17 06 15

Procès Verbal - pv web cm 25 11 15

Procès Verbal - pv web 19.06.17

Procès Verbal - pv web cm 06 03 14

Procès Verbal - pv web cm 31 03 16

Procès Verbal - pv web cm 22.05.17

Procès Verbal - pv web cm 10 06 14

Procès Verbal - pv web cm 24 02 15 Document publié le Mardi 24 février 2015 par la commune de Bluffy. Lien du pdf (Procès Verbal - pv web cm 24 02 15)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Institutions publiques, 1

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2015

PRESENTS : MM Kamel LAGGOUNE, Xavier WARGNIER, Olivier TRIMBUR, Didier VELASQUEZ Adjoints au Maire, Gaëlle BASSO, Michelle MORTON, Caroline GACHET, Florent FANTACI, Olivier WEILAND, Claude GUILLERMIN, Claude PASINI, Conseillers Municipaux.

ABSENTS : -

POUVOIRS : -

Secrétaire de séance : Gaëlle BASSO.

Ouverture de séance : 20h05

Délibération n° 01/01/15 (à l’unanimité des voix)

Location de l’appartement T2 du RDC du bâtiment de l’ancienne école pour y créer un cabinet d’infirmières libérales.

Délibération n° 02/01/15 (à l’unanimité des voix)

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable en 2013.

Délibération n° 03/01/15 (à l’unanimité des voix)

Approbation du plan d’actions de l’Office National des Forêts pour 2015 :

- Fonctionnement : entretien parcelle K (périmètre + parcellaire) pour 2 210 € HT et entretien des sentiers pour

1 760 € HT.

- Investissement : dégagement manuel des régénérations naturelles parcelles R, Q, H pour 3 450 € HT.

Délibération n° 04/01/15 (à l’unanimité des voix)

Attribution des subventions aux associations pour 2015 :

- Société d’Economie Alpestre : 34.70 €

- Echo des Dents de Lanfon : 305 €

- Foyer Savoyard de Paris : 100 €

- Club des Anciens : 305 €

- Souvenir Français : 250 €

- ACCA : 50 €

- Banque Alimentaire de Haute-Savoie : 35 €

- MLJ du Bassin Annécien : 140 €

Délibération n° 05/01/15 (à l’unanimité des voix)

Dénonciation de la convention scolaire avec la commune de Menthon Saint-Bernard pour la rentrée scolaire 2015-2016.

Délibération n° 06/01/15 (à l’unanimité des voix)

Participation au nouveau Plan Pastoral Territorial Fier-Aravis pour la période de 2015 à 2020.

Séance levée à 22H00