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Document publié le Jeudi 30 mai 2013 par la commune de Parçay-Meslay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu complet cm 30 mai 2013)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
Commune de Parçay-Meslay Séance du Conseil Municipal du 30 mai 2013
Département d’Indre-et-Loire Arrondissement de Tours
Commune de PARCAY-MESLAY
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Extrait du registre des délibérations
du Conseil Municipal du 30 mai 2013
L’an deux mil treize, le 30 mai à 20h30, le conseil municipal, légalement convoqué le 24 mai 2013, s’est réuni en mairie, en séance publique, sous la présidence de M. Jackie Soulisse, Maire.
Membres
en exercice : 19
Présents : 6
Etaient présents :
Monsieur Jackie SOULISSE, Madame Marie-Ange PERINEAU, Monsieur Jean-Pierre MENARD, Monsieur Michel COURATIN, Adjoints, Madame Florence CALAND, Monsieur Julien DEPARIS, Conseillers
Pouvoir : 1 Madame Christèle RETHORE a donné procuration à Monsieur Jean-Pierre MENARD.
Absents :13 Etaient absents : Monsieur Pierre BEAUFILS, Monsieur Jean-Pierre MENARD, Monsieur Philippe RABACA, , Madame Christine TAUNAY.
Votants : 7 A été élue secrétaire de séance à l’unanimité : Madame Marie-Ange PERINEAU
Compte tenu de l’absence de quorum, constaté après que M. Jackie Soulisse, Maire de Parçay-Meslay ait fait l’appel, le conseil municipal n’est pas en mesure de délibérer.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, le conseil municipal est ajourné et renvoyé à une séance ultérieure. Le conseil municipal doit à nouveau être convoqué à trois jours au moins d’intervalle.
Le prochain conseil municipal est donc fixé à la date du 6 juin 2013 à 20h30.
Conformément aux dispositions de l’article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, lors de cette seconde séance du conseil municipal plus aucune condition de quorum n’est requise. Commune de Parçay-Meslay Séance du Conseil Municipal du 30 mai 2013
SIGNATURES
Seuls les membres présents physiquement à la séance doivent signer.
SOULISSE Jackie FENET Bruno
(Absent)
COURATIN Michel MENARD Jean-Pierre
PERINEAU Marie-Ange STERLIN Nicolas
(Absent)
ANDRYCHOWSKI Brigitte
(Absente)
BAUNARD Martine
(Absente)
BEAUFILS Pierre
(Absent)
CALAND Florence
DEPARIS Julien Jérôme DUPLESSIER Fabrice (Absent)
GILET Jean-Pierre
(Absent)
HAYE Bernard
(Absent)
NATTER Lolita
(Absente)
PIGUET Sylvie
(Absente)
RABAÇA Philippe
(Absent)
RETHORE Christèle
(A donné procuration à M. MENARD)
TAUNAY Christine
(Absente) Commune de Parçay-Meslay Séance du Conseil Municipal du 30 mai 2013