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Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 8decembre2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Azé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 8decembre2020)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
08
Décembre
2020
Présents
: Mesdames
CARON-JOSSO
Sandrine,
CHÉRAMY
Laure-Aline,
GUILLOU
Sylvie,
JOLY-
LAVRIEUX
Martine,
LANDRÉ
Béatrice,
MOTTIER
Catherine,
RENOÛU
Christelle.
Messieurs,
DELGADO
Louis,
GAUTHIER
Cédric,
MARCO
Benjamin,
MORILLON
Serge,
TYTGAT
Loïc.
Absents
excusés
:
Mme
BOULAY
Maryvonne
qui
donné
pouvoir
à
Mr
Louis
DELGADO,
Mr
DESEUVRE
Christophe
qui
a
donné
pouvoir
à
Mr
Serge
MORILLON,
Mr
CHÉRAMY
Jacky
qui
a
donné
pouvoir
à Mr
Cédric
GAUTHIER
Avant
d’ouvrir
la
séance,
Mr
DELGADO
propose
de
faire
une
minute
de
silence
en
hommage
au
Président
Valérie
Giscard
d’Estaing.
Madame
CHERMAY
Laure-Aline
a été
élue
secrétaire.
Le
compte
rendu
de
la dernière
séance
est
approuvé
à l’unanimité
après
correction
de
quelques
fautes.
2020-67
Convention
fourrière
Naveil
2021-2023
Mr
le premier
adjoint
explique
que
la précédente
convention
avec
la fourrière
animale
de
Naveil
touche
à sa fin
et qu’il
convient
de
la renouveler.
Cette
convention
permet
à la Commune,
en
cas
de
divagation
de
chien
ou
de
chat,
de
confier
à cette
fourrière
les
animaux
errants.
Le
coût
de
cette
prestation
s’élève
à
1€
par
habitant
et
par
an,
soit
un
coût
annuel
de
1 033€.
Les
frais
de
déplacements
sont
fixés
à 0.75€
TTC/
km.
La
présente
convention
est
d’une
durée
de
3
ans.
Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
décident
d’autoriser
Madame
le
Maire
à
signer
la
présente
convention,
de
verser
une
redevance
de
1€
par
habitant
et
par
an,
quelques
soit
le
nombre
de
chiens
ou
de
chats
errants
amenés
au
refuge,
soit
un
coût
annuel
de
1 033€,
de
fixer
les frais
de
déplacements
à 0.75€
TTC
du
Km
et d’inscrire
au
budget
2021,
au
compte
611,
les
frais
engagés
par
cette
convention.
2020-68
Modification
Affectation
de
résultat
Mr
le
premier
adjoint
explique
que
le
Trésorier
Payeur
Général
demande
à
ce
que
les
affectations
de
résultat
des
budgets
commune
et
assainissement
soient
repris
dans
la
même
délibération
d’affectation
de
résultat.
La
dissolution
du
service
assainissement
entraîne
la prise
en
charge
des
résultats
du
budget
assainissement
dans
le budget
commune.
Ainsi
:
Section
fonctionnement : Commune
:
+285
547.11
€
Assainissement :
+
28
808.39
€
Total
:
+314355.55
€
Section
investissement
:
Commune
:
-
119
963.09
€
Assainissement
:
+
730438€
Total
:
-
112
658.71
Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
décident
d’une
affectation
de
résultat
comme
suit
: -
En
recettes
de
fonctionnement
au
002
: +
201
696.84€
-
En
dépenses
d’investissement
au
001
: 112
658.71€
-
En
recettes
d’investissement
au
1068
pour
couvrir
le
besoin
de
financement
de
la
section
d’investissement
: 112
658.71
€ 2020-69
Changement
de
fournisseur
d'électricité
Mr
le premier
adjoint
explique
que
la fin
des
tarifs
réglementés
entre
en
vigueur
au
01/01/2021.
C’est-
à-dire
qu’à
partir
de
cette
date,
la
commune
n’aura
plus
de
tarifs
préférentiel
et
se
verra
attribué
un
fournisseur
d’électricité
au
hasard
et
sans
négociation
de
tarif.
De
ce fait,
la commune
a fait une
consultation
de tarifs
auprès
de
divers
fournisseurs
d’électricité
: EDF,
ENGIE,
ENT
et TAOAL
direct
énergie.
Il en
ressort
que
c’est
la société
ENGIE
qui
est
la mieux
placée.
Ce
sera
toujours
ENEDIS
qui
assurera
la distribution
du
réseau
comme
actuellement.
Il n’y
aura
aucune
coupure
d’électricité.
Ce
changement
de
fournisseur
permettrait
d’économiser
sur
une
consommation
constante
environ
4
000€
par
an.
Après
en
avoir
délibéré,
par
1 voix
contre
et
14
voix
pour,
décident
d’autoriser
Madame
le
Maire
à
signer
le contrat
de
fourniture
d’électricité
avec
ENGIE
pour
le
1° Janvier
2021
pour
une
durée
de
2 ans
2020-70-
Décision
modificative
Mr
le premier
adjoint
explique
qu’il
convient
de
prendre
cette
décision
modificative
:
fonctionnement Compte
673
(titres
annulés)
+
130.84
Compte
6714
(bourses
et prix)
-
130.84
Compte
66
111
(intérêts)
+
21.36
Compte
6713
(secours
et dots)
-
21.36
Compte
6411
(personnel
titulaire)
+
27723.72
Compte
6413
(personnel
non
titulaire)
-
5
723.72
Chapitre
022
(dépenses
imprévues)
+
20
000.00
Compte
6453
(cotisations
caisses
de
retraites)
-
2
000.00
Compte
60628
(autres
fournitures
stockées)
+
467.86
Compte
60631
(fournitures
d’entretien)
+
1 675.03
Compte
60632
(fournitures
de
petits
équipements
—
2142.89
Compte
6065
(livres,
disques)
+
52.85
Compte
6067
(fournitures
scolaires)
-
52.85
Compte
6068
(autres
matières
et fournitures)
+
416.78
Compte
611
(contrats
prestations
services)
-
416.78
Compte
6135
(locations
mobilières)
+
526.80
Compte
61521
{entretiens
terrains)
-
526.80
Compte
6156
(maintenance)
+
330.92
Compte
6161
(multirisques)
+
443,92
Compte
6182
(doc
générale)
+
125.45
Compte
6226
(honoraires)
-
900.29
Compte
6261
(affranchissements)
+
272.41
Compte
6262
(télécommunications)
-
272.41
Compte
6281
(cotisations)
+
128.84
Compte
6282
(frais
gardiennage)
-
128.84 Compte
6284
(redevance
services
rendus)
+
118.88
Compte
62876
(remb
GFP)
+
190.64
Compte
615231
(entretien
voiries)
-
310.52
Compte
6454
(assedic)
+
87.96
Compte
6455
(cot.
Ass
personnel)
-
87.96
Compte
6474
(ver
œuvres
sociales)
+
125,00
Compte
6475
(médecine
du
travail)
-
125.00
Compte
6534
(co
SS
patron)
+
567.97
Compte
6531
(indemnités)
-
567.97
Compte
65548
(autres
contributions)
+
163.80
Compte
6558
(autres
contributions
obligatoires)-
163.80
Compte
65888
(autres)
+
0.94
Compte
6574
(subventions)
-
0.94
Compte
7391171
(dégrèvement
JA)
+
1512.00
Compte
65541
(contribution
comp
ch)
-
1512.00
Compte
627
+
0.75
Compte
60611
-
0,75
Investissement Compte
2183
(matériel
de
bureau)
+
2172.00
Compte
2184
(mobilier)
+
324.78
Compte
2158
(autres
installations)
-
2496.78
Compte
1641(emprunts)
+
1360.13
Compte
2313
(autres
immo)
-
1360.13
Compte
2031
(frais
d’études)
+
1698.00
Compte
2318
(autres
immo)
-
1698.00
Après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
les
élus
décident
d’autoriser
Madame
le
Maire
à
effectuer
les
démarches
nécessaires.
Divers
e
Mr
DELGADO
informe
que
le prochain
conseil
aura
lieu
le
14
Janvier
2021
à
19h30.
e
Mr
DELGADO
informe
que
la commission
finances
va
se réunir
le
14
Décembre
2020
à
18h00.
e
Mr
DELGADO
rappelle
la
tenue
du
marché
gourmand
organisé
par
la
municipalité
qui
se
tiendra
le jeudi
10
Décembre.
Il précise
qu’il
n’y
aura
pas
de dégustation
sur
place
et qu’il
faudra
porter
son
masque
et
qu’il
n’y
aura
pas
d’animation
musicale.
Mme
JOLY-LAVRIEUX
demande
si la préfecture
a donné
son
accord,
Mr
DELGADO
lui répond
qu’il
n’y
en
a pas
besoin
car
c’est
un
marché.
Mme
CHERAMY
précise
que
le boulanger
sera
ouvert
à cette
occasion.
e
Mr
DELGADO
informe
que
le jeudi
17
Décembre,
un
colis
de
Noël
sera
remis
aux
agents
et
que
tous
les
élus
sont
conviés.
Pour
information,
ce
colis
est
offert
par
Mme
BOULAY.
e
Mr
DELGADO
informe
que
le colis
des
aînés
sera
préparé
vendredi
18
Décembre
dès
15h
et
devra
être
distribué
dans
le weekend.
I
compte
sur
chacun.
e
Mr
DELGADO
informe
que
Mr
CHERAMY
est
en
arrêt jusqu’au
15
Décembre
inclus
et qu’il
a fait une
demande
de
reprise
en
mi-temps
thérapeutique. La
cérémonie
des
vœux
sera
annulée
en
raison
du
contexte
sanitaire.
Mr
DELGADO
informe
que
Mme
la
sous-préfête
est
venue
se
présenter
en
mairie
le
25
Novembre
dernier
et qu’il
s’agissait
d’une
simple
visite
de
courtoisie.
Le
rapport
du
SIDELC
est
à disposition
au
secrétariat
de
mairie.
Le
secrétariat
de
mairie
est
toujours
fermé
au
public,
les
administrés
peuvent
venir
sur
rendez-
vous
aux
jours
et
horaires
habituels
d'ouverture.
Le
secrétariat
sera
fermé
les
samedis
26
décembre
2020
et 2 janvier
2021.
La
permanence
du
mardi
est
maintenue
pendant
les
vacances
de
fin
d’année.
Mr
DELGADO
fait un
point
suite
à la tenue
de
la commission
patrimoine
concernant
les projets
de
travaux
sur
2021
: changement
de
l’éclairage
salle
du
petit
houx,
mise
en
place
d’un
portier
vidéo
à l’école,
changement
des
portes
du
bureau
de
la directrice,
du
local
informatique
et de
la
mairie.
Des
devis
doivent
arrivés.
Un
point
sur
les
présences
à la garderie
périscolaire
est
fait par
Mme
CHERAMY.
En
moyenne
il y a presque
10
enfants
d’accueillis.
Mme
JOLY-LAVRIEUX
demande
combien
d’enfants
ont
été
accueillis
pendant
les
vacances
de
la
Toussaint,
Mme
CHERAMY
lui
répond
que
l'information
ne
lui
a pas
encore
été
communiquée.
Mr
MORILLON
informe
que
les
travaux
de
sécurisation
sont
terminés,
qu’il
n’y
a
pas
eu
de
dégâts
ou
de
surprises
lors
des
travaux.
Le
marquage
au
sol
a été
fait car
le temps
le permettait.
Ces
travaux
sont
efficaces
et font
ralentir
les
véhicules
et que
les
priorités
sont
plus
respectées.
Mr
GAUTHIER
dit que
pendant
les travaux
la signalisation
était
légère
à son
goût.
Les
travaux
ont
été
bien
faits.
Mme
JOLY-LAVRIEUX
dit
que
la circulation
dans
le
bourg
reste
à 50km/h
et
que
les
30
km/h
sont
respectés
mais
pas
le
50.
Elle
demande
une
précision
pour
savoir
si
la
décision
vient
de
Mme
BOULAY
ou
du
Conseil
Départemental.
Mr
MORILLON
lui
répond
que
30km/h
est
une
obligation
au
niveau
des
plateaux
et qu’après
il faudra
avoir
un
programme
de
travaux
pour
les
années
à venir.
Mme
LANDRE
dit
que
le Conseil
Départemental
a précisé
que
la
rue
traversant
le
bourg
était
trop
longue
pour
y
mettre
un
30km/h
tout
le
long.
Mme
MOTTIER
dit
que
mettre
un
30km/h
dans
le
bourg
c’est
prévu
en
phase
2.
Mr
MORILLON
précise
qu’il
faudra
des
aménagements
spécifiques
à
réaliser
et
que
les
deux
carrefours
qui
étaient
dangereux
ont
été
sécurisés.
Mr
GAUTHIER
informe
que
la
rédaction
de
l’Echo
de
la
Vallée
avance
bien
et
que
les
annonceurs
ont
répondu
présents.
Mme
GUILLOU
reparle
du
dernier
conseil
municipal
et
de
la place
handicapée
sur
le parking
de
la
mairie
qui
ne
serait
pas
matérialisé
au
sol
car
il y
a
celle
devant
la
mairie.
Elle
demande
s’il y a une
réglementation
en
ce qui
concerne
les places
PMR.
Mr
MORILLON
lui
répond
qu’il
n’a
pas
de
réponse
à lui
apporter
à ce jour
et que
cela
sera
vu
lors
de
la mise
en
place
du
projet
de
réfection
du
parking.
Mme
GUILLOU
lui
demande
une
réponse
pour
le
prochain
conseil.
Elle
évoque
aussi
le
médecin
et
parle
de
la
salle
d’attente
qui
ne
permet
plus
d’accueillir
correctement
les
gens
et
qu’ils
sont
obligés
d’aller
dehors.
Elle
demande
si
on
peut
aider
le
médecin
et comment.
Mr
DELGADO
lui
répond
qu’il
y a une
commission
pour
cela
et qu’elle
travaille
en
ce
sens
mais
que
cela
n’aboutit
pas.
Mr
TYTGAT
dit
que
là
il y
a deux
sujets
: le
cabinet
médical
et
l’urgence
actuelle
et
demande
s’il
n’y
a
pas
de
local
adjacent.
Mr
GAUTHIER
demande
si le médecin
s’est
plaint.
Mr
DELGADO
dit qu’apparemment
cela
ne
le
gêne
pas
et que
c’est
à lui
de
venir
voir
la mairie.
Mme
MOTTIER
dit
que
les
bâtiments
à côté
sont
privés,
Mme
JOLY-LAVRIEUX
dit
qu’il
peut
les
louer,
qu’elle
n’a
pas
de
solution
immédiate
à
ce
problème
mais
qu’il
faut
y
réfléchir.
Mme
CHERAMY
dit
que
l’ancienne
boucherie
appartient
à la CATV
maintenant
et que
ce
local
est peut-être
un
peu
loin
du
local
du
médecin
actuel
et qu’à
côté
ce
sont
des
habitations
privées.
Mme
GUILLOU
informe
avoir
été
voir
le médecin
pour
en
savoir
un
peu
plus.
Elle
lui
a demandé
d’envoyer
un
maïl
en
mairie
et
lui
a
également
donné
son
mail
personnel.
Elle
informe
avoir
reçu
un
mail
de
sa
part,
Mr
DELGADO
lui
répond
que
la mairie
n’a
rien
reçu.
Dans
ce
mail
il explique
le protocole
qu’il
a
mis
en
place.
Mr
GAUTHIER
demande
s’il
se
plaint
de
la
situation
dans
ce
mail,
Mme
GUILLOU
lui
répond
que
non.
Mme
CHERAMY
dit
que
cela
fait
longtemps
que
le
médecin
est
sollicité
par
la commune
pour
le projet
du
cabinet
médical
et
qu’il
ne
donne
pas
de
réponse
et
que
là
on
ne
peut
rien
faire
sur
le
bâtiment
actuel.
Mme
JOLY-LAVRIEUX
dit
qu’il
n’y
a
pas
de
volonté
de
changement.
Mme
MOTTIER
lui
répond
que
cela
fait
longtemps
que
la
commune
essaie,
Mr
DELGADO
répond
qu’il
n’a
pas
de
respect
pour
sa
patientèle
et que
c’est
« moche
»,
qu’il
ne
prend
aucune
décision
et que
c’est
un
bon
médecin.
Mme
CHERAMY
dit que
c’est
au
médecin
d’aller
voir
les
propriétaires
riverains
de
son
local
et que
ce
n’est
pas
à la
mairie
d’y
aller.
On
ne
peut
pas
rentrer
chez
les
gens
pour
faire
une
salle
d’attente
sachant
qu’il
n’a
rien
réclamé.
Mr
TYTGAT
dit
qu’il
serait
bien
de
réunir
la
commission
médicale
pour
avancer
sur
ce
sujet,
devancer
les
besoins
du
médecin
car
c’est
un
atout
pour
la
commune
et
qu’il
faut
le
pérenniser.
Date
est
prise
pour
la tenue
d’une
commission
mercredi
16
Décembre
à
19h.
Mr
TYTGAT
informe
avoir
rencontré
l’architecte
pour
le terrain
de
la Varenne
afin
d’avoir
un
devis
pour
avoir
une
ligne
d’études
au
budget
2021.
Il
rappelle
également
que
l’enveloppe
de
subventions
pour
les
chaudières
bois
fond
et
qu’il
faut
y
aller
tant
qu’il
reste
des
sous.
Mr
MORILLON
lui
répond
qu’il
faut
changer
la
chaudière
de
l’école
mais
que
le
bois
implique
beaucoup
de
travaux
annexes
et qu’il
faut
y
réfléchir
car
c’est
important.
Le
fioul
sera
proscrit
c’est
sûr,
il
faut
que
la
commission
travaille
sur
des
données
techniques
qui
devraient
être
connues
en
début
d’année.
Mme
JOLY-LAVRIEUX
dit
que
des
habitants
l’ont
interpellés
sur
le
sens
interdits
qui
a
été
posé
rue
du
Luet
et dit
qu’il
y a un
soucis
pour
les
camions
qui
veulent
y aller,
Mr
DELGADO
répond
que
c’est
interdit
sauf
aux
ayants
droits.
Mme
JOLY-LAVRIEUX
demande
comment
feront
les
pompiers
pour
y
aller
et
demande
si
une
placette
de
retournement
est
prévue.
Mr
MORILLON
lui
demande
sur
quel
terrain
on
prend
la
place,
Mme
JOLY-LAVRIEUX
lui
répond
que
si c’est
une
nécessite
on
peut.
Mr
DELGADO
dit que
dans
ce cas
c’est une
procédure
d’expropriation
qu’il
faut
engager,
Mme
JOLY-LAVRIEUX
lui
répond
que
oui.
Mme
MOTTIER
dit
que
les
pompiers
s’engagent
partout,
Mr
GAUTHIER
dit
que
cette
question
ne
se posait
pas
avant
la pose
du
panneau.
Mme
LANDRE
dit que
ce panneau a
été posé
pour
éviter
que
les
gros
camions
ne
s’y
engagent
et que
cela
fonctionne.
Mme
MOTTIER
demande
si
l’on
a
un
retour
sur
le
diagnostic
du
pont
de
Courtozé.
Mr
MORILLON
lui répond
que
l’étude
a été faite
et qu’il
faut
regarder
le rapport
maintenant
et voir
avec
la commune
de
Mazangé.
Mme
JOLY-LAVRIEUX
dit
que
suite
à
la
commission
scolaire,
il avait
été
évoqué
le fait
que
les
parents
ne
préviennent
pas
de
l’absence/la
présence
à la cantine
de
leurs
enfants
et demande
s’il y a beaucoup
de
famille
de
concernée.
Mme
CHERAMY
lui
répond
qu’il
y en
a une.
La
séance
est
levée
à 20h55.
Fait
à
Azé
le
14
Décembre
2020