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Compte-Rendu - Séance+du+28+décembre+2016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mimbaste.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Séance+du+28+décembre+2016)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
7 ose
Etuis
Mimbaste,
le
30
décembre
2016
Compte
rendu
de
la
séance
ordinaire
du
conseil
municipal
du
28
décembre
2016
A
20
heures
30
L’an
deux
mil
seize
le
vingt-huit
du
mois
de
décembre
à 20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
com-
mune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à la
Mairie
de
MIMBASTE,
sous
la présidence
de
Monsieur
LESCLAUZE
Michel,
Maire
à la
suite
de
la convocation
du
21
décembre
2016.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 15
Présents
: 13
Votants
: 15
Nombre
de
pouvoirs
: 2
Monsieur
PAYEN
Gérard
a donné
pouvoir
à Monsieur
LESCLAUZE
Michel,
Maire.
Madame
LE
FAOU
Monique
a donné
pouvoir
à Monsieur
MAYSONNAVE
Jean-Michel.
Présents
: Monsieur
LESCLAUZE
Michel,
Maire.
Madame
COUSSEAU
Josette,
Monsieur
BARGELES
Lionnel,
LESCASTREVYRES
Jacqueline,
adjoints.
Madame
DENIS
Anne
Marie,
Madame
MORA
Nicole,
Monsieur
GRAFFIN
Bruno,
Monsieur
BOURLON
Pascal,
Madame
CAZAUX
Sandrine,
Madame
LABASTIE
Fabienne,
Monsieur
HOURTIN
Pascal,
Monsieur
MAYSONNAVE
Jean-Michel
et Monsieur
PODER
Gilbert.
Absents
excusés
: Monsieur
PAYEN
Gérard
et Madame
LE
FAOU
Monique.
Secrétaire
de
séance
: Madame
LESCASTREYRES
Jacqueline
a été nommée
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
et donne
lecture
de
l’ordre
du jour.
en
Approbation
du procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
8 décembre
2016.
2.
Election
des
conseillers
communautaires
à
la
Communauté
de
communes
du
Pays
d’Orthe
et
Atrigans.
3.
Divers. N°
2016_08_01
: Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
8
décembre
2016
Monsieur
le
Maire,
après
avoir
demandé
si
des
observations
sont
à
formuler,
met
le
procès-verbal
de
la
séance
du
8 décembre
2016
aux
voix.
Le
procès-verbal
du
8 décembre
2016
est adopté
à l’unanimité.
N°
2016_08_02
: Election
des
conseillers
communautaires
à
la
communauté
de
communes
du
Pays
d’Orthe
et Arrigans
L'arrêté
préfectoral
du
9
décembre
2016
fixant
le
nombre
et
la répartition
des
sièges
à la
Communauté
de
Communes
du
Pays
d’Orthe
et
Arrigans
indique
que
le
nombre
de
sièges
attribués
à
la
commune
de
MIMBASTE
est de
deux.
Le
Conseil
Municipal
doit,
par
délibération,
organiser
un
vote
pour
élire
les
deux
conseillers
communautaires
sur
les
trois
conseillers
communautaires
sortants.
VU
l’article
L
5211-6-2
1° notamment
le c)
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
VU
l’article
35
V
dernier
alinéa
de
la
loi
n°
2015-9091
du
7
août
2015
portant
nouvelle
organisation
territoriale
de
la République,
Vu
l’arrêté
préfectoral
n°
PR/DAECL/2016/751
du
9
décembre
2016
constatant
le
nombre
et
la répartition
des
sièges
de
conseiller
communautaire
au
sein
de
la communauté
de
communes
Pays
d’Orthe
et Arrigans,
Considérant
que
les
membres
du
nouvel
organe
délibérant
sont
élus
par
le
Conseil
municipal
selon
les
conditions
suivantes
:
-
uniquement
parmi
les
conseillers
communautaires
sortants,
-
sans
adjonction
de
noms
et sans
modification
de
l’ordre
de
présentation,
-
scrutin
de
liste
à la représentation
proportionnelle
à un
tour.
Monsieur
le Maire
précise
que
le vote
aura
lieu
à bulletins
secrets.
Il procède
à l’appel
des
candidatures
:
Liste
des
candidats
sortants
présentée
par
Monsieur
le Maire
(liste Vivre
ensemble
à MIMBASTE)
:
Monsieur
LESCLAUZE
Michel
Madame
COUSSEAU
Josette
SONT
ELUS
:
Nombre
de
votants
: 15
Bulletin
nul
: 0
Bulletin
blanc
: 01
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 14
Sont
élus
à
14
voix,
les
conseillers
communautaires
suivants
:
-
Monsieur
LESCLAUZE
Michel,
Maire
-
Madame
COUSSEAU
Josette. N°
2016
08_03
: Divers
Monsieur
le
Maire
a
annoncé
la
convocation
d’une
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
le
4 janvier
2017
afin
d’évoquer
le projet
d’aménagement
du
Bourg
et la désignation
d’un
maître
d’œuvre.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 21
h 30. Le
Maire,
M.
Michel
LESCLAUZE
Compte
rendu
affiché
à la
vitrine
extérieure
de
la
Mairie
Le
30/12/2016