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Document publié le Jeudi 28 décembre 2023 par la commune de Mimbaste.
Lien du pdf (Déliberation - Délibérations+du+28+décembre+2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Exploration spatiale,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Séance du Conseil municipal
du 28 décembre 2023
L’an deux mil vingt-trois, le vingt-huit du mois de décembre, à vingt heures, le Conseil municipal de Mimbaste, régulièrement convoqué, s’est réuni, au nombre prescrit par la loi, à la mairie, suite à la convocation du vingt-deux décembre 2023, sous la présidence de Monsieur Bargelès Lionnel, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 14 Présents : 11 Votants : 14
Présents : Lionnel Bargelès, Olivier Morancy, Fabienne Labastie, André Lescastreyres, Sandrine Cazaux, Sonia Burgué, Nathalie Comet, Marie Lesclauze, Pascal Bourlon, Jean-Michel Maysonnave et Catie Larrouy.
Absents excusés : Marjorie Muiras, Bruno Graffin, Christian Da Silva.
Procurations : Bruno Graffin à Nathalie Comet, Marjorie Muiras à Lionnel Bargelès, Christian Da Silva à Jean-Michel Maysonnave.
Secrétaire de séance : Catie Larrouy est désignée secrétaire de séance.
Délibérations examinées :
N° 2023-07-01 : Protection Sociale Complémentaire des agents
N° 2023-07-02 : Création de poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe
N° 2023-07-03 : Mises à disposition suite au transfert des agents du SIVU à la CCPOA
N° 2023-07-04 : Convention de remboursement de salaires et charges
N° 2023-07-05 : Autorisation d’engager des dépenses d’investissement