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Ordre du Jour - OdJ CM du 13 01 17
Document publié le Vendredi 13 janvier 2017 par la commune de Rousset.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OdJ CM du 13 01 17)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JANVIER 2017 A 18 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu du 19 Décembre 2016
- Compte rendu des décisions de Monsieur le Maire
* AFFAIRES FINANCIERES :
- Attribution d’une subvention aux associations pour l’exercice 2017 - Attribution d’une subvention au Centre Communal d’Action Sociale pour l’exercice 2017
* AFFAIRES DE PERSONNEL :
- Modification du tableau des emplois
- Taux de promotion-Avancements de grade
- Actualisation du Régime Indemnitaire suite à la mise en œuvre du protocole relatif à la modernisation des parcours professionnels, des carrières et des rémunérations (PPCR) : précisions sur le régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires
- Régime Indemnitaire : actualisation et précision du crédit global par grade
* AFFAIRES GENERALES :
- Contrat de fourniture d’eau conclu avec la Société du Canal de Provence. Alimentation en eau brute et en eau traitée. Diversification des ressources d’alimentation en eau de la commune de Rousset. Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer le contrat et l’ensemble des pièces qui y sont liées - Location de garages/Fixation des tarifs. Autorisation donnée à Monsieur le Maire à procéder à la location des garages existants annexés à la propriété située sur la parcelle bâtie cadastrée section AC numéro 4, ancienne propriété de la famille COUTON
- Schéma Départemental de Coopération Intercommunale des Bouches du Rhône (SDCI) en date du 8 Décembre 2016
- Régie des recettes des droits de place « manifestations festives » : fixation des tarifs : complément à la délibération n°53/2016 du 29 Avril 2016
* QUESTIONS DIVERSES
- Motion de soutien du Conseil Municipal (Maintien des personnels RASED)