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Document publié le Lundi 3 mai 2021 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 1 d1621243469427)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil Municipal :
le 27/04/2021
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 10/05/2021
SEANCE DU 3 MAI 2021
Information n° C-2021-2
Installation d'un Conseiller municipal
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Christine HYPEAU, Monsieur Bastien MARCHIVE, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Yamina BOUDAHMANI, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Gerard LEFEVRE, Madame Aurore NADAL, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Yvonne VACKER, Madame Stéphanie ANTIGNY, Monsieur François GUYON, Madame Lydia ZANATTA, Madame Ségolène BARDET, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Mélina TACHE, Monsieur Hervé GERARD, Madame Noélie FERREIRA, Monsieur David MICHAUT, Madame Aline DI MEGLIO, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Baptiste DAVID, Monsieur François GIBERT, Madame Cathy GIRARDIN, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Véronique BONNET-LECLERC, Madame Elsa FORTAGE, Monsieur Yann JEZEQUEL.
Secrétaire de séance : Aurore NADAL
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Guillaume JUIN, ayant donné pouvoir à Monsieur Nicolas ROBIN, Monsieur Eric PERSAIS, ayant donné pouvoir à Monsieur Elmano MARTINS, Madame Fatima PEREIRA, ayant donné pouvoir à Monsieur Florent SIMMONET CONSEIL MUNICIPAL DU 3 mai 2021
Information n° C-2021-2
INFORMATION DU MAIRE
Installation d'un Conseiller municipal
Monsieur le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
L’article L.270 du Code électoral dispose : « le candidat venant sur une liste immédiatement après le dernier élu est appelé à remplacer le Conseiller municipal sur cette liste dont le siège devient vacant pour quelque cause que ce soit » :
Compte tenu de la démission de Monsieur Jérémy ROBINEAU, de son mandat de Conseiller municipal, par courrier en date du 16 mars 2021, Monsieur Yann JEZEQUEL, candidat venant sur la liste « Solidaires par Nature ! » immédiatement après le dernier élu de la liste, est appelé à le remplacer en sa qualité de Conseiller au sein de l’assemblée municipale.
Le Maire de Niort
Signé
Jérôme BALOGE