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Déliberation - 1 d1700661085721
Document publié le Samedi 1 janvier 2011 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 1 d1700661085721)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 43
Convocation du Conseil municipal :
le 14/11/2023
Publication :
le 24/11/2023
SEANCE DU 20 NOVEMBRE 2023
Information n° C-2023-2
Installation d'une Conseillère municipale
Président :
Monsieur Jérôme BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Florence VILLES, Madame Valérie VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Marie- Paule MILLASSEAU, Monsieur Gerard LEFEVRE, Monsieur Eric PERSAIS, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Aline DI MEGLIO, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur Hervé GERARD, Madame Aurore NADAL, Monsieur François GUYON, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Noélie FERREIRA, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Mélina TACHE, Madame Fatima PEREIRA, Monsieur Bastien MARCHIVE, Madame Ségolène BARDET, Monsieur Baptiste DAVID, Monsieur François GIBERT, Madame Véronique BONNET-LECLERC, Madame Cathy GIRARDIN, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Elsa FORTAGE, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT, Monsieur Hugo PASQUET--MAULINARD, Madame Julia FALSE.
Secrétaire de séance : Sophie BOUTRIT
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Philippe TERRASSIN, ayant donné pouvoir à Monsieur Dominique SIX, Madame Lydia ZANATTA, ayant donné pouvoir à Madame Aurore NADAL, Madame Yvonne VACKER, ayant donné pouvoir à Madame Yamina BOUDAHMANI
Excusés :
Monsieur Michel PAILLEY, Madame Stéphanie ANTIGNY. CONSEIL MUNICIPAL DU 20 novembre 2023
Information n° C-2023-2
INFORMATION DU MAIRE
Installation d'une Conseillère municipale
Monsieur le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
L’article L.270 du Code électoral dispose : « le candidat venant sur une liste immédiatement après le dernier élu est appelé à remplacer le Conseiller municipal sur cette liste dont le siège devient vacant pour quelque cause que ce soit ».
Compte tenu de la démission de Monsieur Yann JEZEQUEL, de son mandat de Conseiller municipal, par courrier en date du 6 octobre 2023, Madame Julia FALSE, candidate venant sur la liste « Solidaires par Nature ! » immédiatement après le dernier élu de la liste, est appelée à le remplacer en sa qualité de Conseillère au sein de l’assemblée municipale.
Le Secrétaire de séance
Sophie BOUTRIT
Le Président de séance
Jérôme BALOGE